Date du conseil: 11/02/2003
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L’an deux mil trois, le 11 février à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis,BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusée : BONNET Monique.

Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Délégué suppléant pour le S.M.E.R.A.T.
Monsieur Jean-Jacques BOIVIN a été élu délégué suppléant au S.M.E.R.A.T. à l’unanimité.

- Carte Communale
La M.A.R.N.U. prenant fin le 25 août 2003 et en application des nouvelles lois sur l’urbanisme, elle sera remplacée par une Carte Communale qui définira les terrains constructibles pour les années à venir.

- Renouvellement du contrat de Melle GAUDILLAT
Le contrat de trois mois de Mademoiselle GAUDILLAT est échu. Le Conseil Municipal accepte de le renouveler jusqu’au 31 décembre 2003.

- Préparation du Budget 2003
Le Conseil Municipal a fait le point sur les investissements à prévoir pour 2003. Des devis complémentaires seront demandés pour différents travaux.

- Subventions supplémentaires
Des subventions supplémentaires seront inscrites au Budget 2003 : 30 € pour le CFA de SAINT-MARCEL et 30 € pour la PEP 71.

Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H30.