COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2003
L’an deux mil trois, le vingt-quatre juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, BONNIN Sébastien, CHEVREY Philippe.
Excusé : MORATIN Jean-Louis.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Approbation financement canalisation de transfert des effluents au hameau du Chapot
Le Conseil Municipal approuve l’avant-projet détaillé d’un montant de 38900 €, donne tout pouvoir au Maire pour le signer et approuve le financement assuré comme suit : Subvention du F.N.D.A.E. pour 9725 € soit 25%.
- Approbation financement création d’un lagunage au hameau du Chapot
Le Conseil Municipal approuve l’avant-projet détaillé d’un montant de 42200 €, donne tout pouvoir au Maire pour le signer et approuve le financement assuré comme suit : Subvention du F.N.D.A.E. pour 10550 € soit 25%.
Par contre, l’Agence de l’Eau a fait savoir qu’elle ne pourrait pas subventionner ces travaux ; un complément de subvention a été demandé au Conseil Général.
- Achat d’un aspirateur pour la Mairie
Le moteur de l’aspirateur de la Mairie ayant grillé, le Conseil décide d’en racheter un, du même type que ceux déjà achetés aux écoles.
- Fixation du prix des frais de scolarisation année scolaire 2003-2004
Attendu que des enfants des communes voisines demandent à être scolarisés sur notre commune, le Conseil décide de fixer la participation à 200 € par enfant fréquentant l’école primaire et 335 € par enfant fréquentant l’école maternelle.
- Encaissement d’un chèque GROUPAMA suite à un vol
Le Conseil accepte un chèque de remboursement de GROUPAMA pour un montant de 2258.94 € suite au vol au garage municipal. (réparation de la porte d’entrée et remplacement du nettoyeur haute pression).
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H15.
Vu pour être affiché le vendredi 27 juin 2003, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes. A CIEL, le 27 juin 2003
Le Maire
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