L’an deux mil trois, le 29 avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, BONNIN Sébastien.
Excusé : CHEVREY Philippe.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Extension du réseau électrique, rue du Nièvre
Suite à la vente de terrains à bâtir, rue du Nièvre, une demande d’extension sera demandée au Syndicat d’Electrification de la Bresse Chalonnaise. Conjointement, une demande au S.M.E.R.A.T sera faite pour l’enfouissement des lignes téléphoniques.
- Achat de terrain à l’usine KP1 pour la lagune
L’usine KP1 vend une parcelle de terrain d’environ 50 ares à la Commune de CIEL pour créer une lagune afin d’assainir le hameau du Chapot. Une desserte de six mètres sera nécessaire pour accéder à la dite parcelle et sera mentionnée sur l’acte de vente.
- Renouvellement bail “La Marmite”
Le bail du restaurant “La Marmite” étant échu, il sera renouvelé dans les mêmes conditions que précédemment.
- Devis de deux portes en fer
Deux devis ont été demandés pour la fabrication de deux portes en fer à deux battants. Le devis de DORIER Gilbert de PIERRE-DE-BRESSE, moins disant, est retenu.
- Projet de création d’une cantine et salle d’évolution
Monsieur GIGNOUX, architecte, prépare un projet de création d’une cantine scolaire, l’ancienne n’étant plus aux normes et trop petite, ainsi qu’une salle d’évolution. Affaire à suivre avec les Bâtiments de France.
- Inauguration de la restauration du clocher
L’inauguration de la restauration du clocher aura lieu le 17 mai 2003 à 15 heures, place de l’église et un vin d’honneur sera servi à la Halle Communale, auquel les habitants de CIEL sont cordialement invités.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H15.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le mercredi 30 avril 2003, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes.
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