Date du conseil: 5/08/2003
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L’an deux mil trois, le cinq août à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Roger, VIOLOT Marie-Pierre, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, BONNIN Sébastien.
Excusés : BERT Sylvie, HENON Nadine, CHEVREY Philippe, MORATIN Jean-Louis, VIOLOT Benoît.

Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :

- Travaux de voirie à prévoir en 2004
Le Conseil Municipal décide de demander à la Communauté de Communes des Trois Rivières les travaux de voirie suivants pour l’année 2004 :
- Chemin rural n°3 des Montots sur 200 mètres (renforcement et bicouche)
- V C n°9 rue du Pré Dimanche sur 350 mètres (bicouche).

- Délégué pour le F.D.A.V.A.L.
Attendu que le Conseil Général a créé un Fonds Départemental d’Aide à la Vie Associative Locale, le Conseil Municipal désigne comme délégué, M. BONNIN Sébastien.

- Achat d’un terrain pour poste de refoulement
Afin de réaliser un poste de refoulement dans le cadre des travaux d’assainissement du Chapot, le Conseil décide d’acheter une parcelle de terrain à M. LEBLANC Guy, nouveau propriétaire au Chapot, d’une superficie de 3 ares pour un montant de 915 €. Les frais de bornage et d’acquisition restant à la charge de la Commune.

- Encaissement chèques GROUPAMA
Le Conseil accepte un chèque de complément de GROUPAMA d’un montant de 1948.98 € en remboursement de la vétusté récupérable sur facture pour le dégât des eaux survenu au logement de l’école en 2001 et un chèque de 114.74 € en remboursement d’un bac à fleurs détérioré suite à un accident.

- Avant-projet cantine, préau et garage
Le projet de démolition de l’ancien bâtiment dans la cour de la Marmite ayant été accepté par les bâtiments de France, l’architecte, M. GIGNOUX, a présenté un avant-projet. Le Conseil propose diverses modifications. De plus, il faudra prévoir les travaux étalés sur trois tranches.

Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H15.
Vu pour être affiché le lundi 11 août 2003, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes. A CIEL, le 11 août 2003