L’an deux mil trois, le seize septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Roger, VIOLOT Marie-Pierre, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, BONNIN Sébastien, BERT Sylvie, HENON Nadine, CHEVREY Philippe, MORATIN Jean-Louis, VIOLOT Benoît.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Autorisation pour le Maire à signer le marché de travaux
Attendu que la Commission d’Appels d’Offres a retenu l’offre du groupement d’entreprise VALETTE-FONTERAY pour un montant de travaux pour l’assainissement du Chapot qui s’élève à 210 159.62 € TTC, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le marché correspondant.
- Convention avec la Prévention Routière
Le Conseil autorise le Maire à signer une convention avec la Prévention Routière pour la prise en charge par la Commune des repas de midi des moniteurs assurant l’enseignement théorique et pratique en matière d’éducation routière dans les écoles.
- Demande de subvention au Conseil Général pour l’assainissement rue de Fontaine
Attendu qu’un projet de lotissement est envisagé rue de Fontaine, le Conseil accepte le devis concernant l’extension du réseau assainissement d’un montant de 16 409.12 € TTC et sollicite une subvention du Conseil Général pour ces travaux en 2004.
- Fixation du tarif de la location de la HALLE à partir du 1er janvier 2004
Le Conseil fixe le tarif de location de la Halle comme suit :
• Location sans vaisselle pour les habitants 80 €
• Location avec vaisselle pour les habitants 100 €
• Location sans vaisselle personnes extérieures 100 €
• Location avec vaisselle personnes extérieures 130 €
Le prix pour un vin d’honneur reste inchangé à 35 €.
- Grilles du mur du Monument
Il décide de faire repeindre les grilles du mur du monument par les employés communaux.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H45.
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