L’an deux mil trois, le quatre novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, BONNET Monique, VIOLOT Roger, VIOLOT Marie-Pierre, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, BONNIN Sébastien, BERT Sylvie, HENON Nadine, CHEVREY Philippe, MORATIN Jean-Louis, VIOLOT Benoît.
Excusé : AUGOYARD Daniel.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Vote du Budget Supplémentaire 2003
? Fonctionnement Recettes avec le report de fonctionnement 41479 €
Dépenses 16810 €
? Investissement Recettes 23450 €
Dépenses 23450 €
- Convention avec la DDE pour l’ATESAT
Le Conseil Municipal décide de signer une convention avec les services de l’Etat pour bénéficier d’une assistance technique dans les domaines de la voirie, de l’aménagement et de l’habitat.
- Choix de l’architecte pour les travaux de la cantine scolaire
Après avoir consulté plusieurs cabinets d’études, le Conseil retient le cabinet GIGNOUX de MACON pour réaliser ce projet.
- Approbation de l’étude de faisabilité des travaux du restaurant scolaire
L’architecte a présenté une étude de faisabilité des travaux en trois tranches fonctionnelles :
? 1ère tranche des travaux en 2004 : Démolition du bâtiment et construction des bâtiments annexes (porche, préau, garage).
? 2ème tranche des travaux en 2005 : Construction de la salle du restaurant et aménagement des abords immédiats.
? 3ème tranche des travaux en 2006 : Aménagement de la voie de desserte et d’un parking.
Le Conseil Municipal donne son accord pour cette étude de faisabilité.
- Encaissement d’un chèque GROUPAMA
Le Conseil accepte un chèque de remboursement de GROUPAMA pour le remplacement d’un lampadaire accidenté au Bourg le 21 juillet.
- Emprunt à long terme pour les travaux d’assainissement du Chapot
Les travaux devraient commencer après le 15 novembre ; afin de financer ces travaux, déduction faite des subventions obtenues, un emprunt de 70 000 € est nécessaire.
Le Conseil choisit le Crédit Agricole pour réaliser ce nouvel emprunt qui sera remboursable sur 20 ans.
- Elaboration de la Carte Communale
Sept bureaux d’études ont été contactés afin de retenir la meilleure offre pour réaliser cette étude.
- Projet du détournement de la Route Départementale n° 115
Une esquisse du projet a été présentée au Conseil Municipal le jeudi 30 octobre par la Direction des Routes et des Infrastructures.
- Traversée des enfants à la sortie de l’école
A la demande de plusieurs parents d’élèves, les agents communaux assureront à midi et à 17 heures, la traversée de la rue du Bourg par les enfants qui rentrent à pied chez eux.
- Illuminations 2003
Les guirlandes seront installées comme en 2002 à partir du 8 décembre.
- Elections en 2004
Le Conseil prend connaissance des dates des élections qui auront lieu en 2004 :
? 21 et 28 mars Elections Régionales
? 13 juin Elections Européennes
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H15.
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