L’an deux mil trois, le seize décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Roger, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, BONNIN Sébastien, BERT Sylvie, HENON Nadine, CHEVREY Philippe, MORATIN Jean-Louis, VIOLOT Benoît.
Excusés : BOIVIN Jean-Jacques, VIOLOT Marie-Pierre.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Choix de la Sté pour le repérage de l’amiante pour les travaux du restaurant scolaire
Après avoir consulté plusieurs sociétés, le Conseil Municipal retient la Sté SOCOTEC de CHALON S/S pour effectuer ces travaux pour un montant de 290 € HT.
- Choix du coordonnateur de sécurité pour les travaux du restaurant scolaire
Après avoir consulté plusieurs sociétés, le Conseil Municipal retient le cabinet GIGNOUX de MACON pour effectuer ces travaux pour un montant de 2025 € HT.
- Choix du bureau de contrôle technique pour les travaux du restaurant scolaire
Après avoir consulté plusieurs sociétés, le Conseil Municipal retient la Sté APAVE de CHALON S/S pour effectuer ces travaux pour un montant de 8850 € HT.
- Renouvellement du contrat de Mlle GAUDILLAT Elisabeth
Son contrat de travail venant à expiration au 31 décembre 2003, le Conseil décide de le reconduire pour trois mois soit jusqu’au 31 mars 2004.
- Choix du bureau d’études pour l’élaboration de la Carte Communale
Après avoir consulté quatre bureaux d’études, le Conseil retient M. David BORGOBELLO pour réaliser cette étude pour un montant de 7150 € HT et 350 € la réunion supplémentaire.
- Fixation du tarif des concessions au nouveau cimetière
Le nouveau cimetière va être opérationnel au début de l’année 2004, il faut donc prévoir le prix des concessions de terrain qui seront vendues :
Concessions trentenaires : 50 € le m2 soit 100 € une concession normale de 2 m2.
Ce tarif s’appliquera au 1er janvier 2004 aussi bien pour les concessions vendues au nouveau cimetière qu’à l’ancien.
- Paiement d’heures complémentaires à Mme JANNIN Anne
Attendu que Mme JANNIN Anne a remplacé Mme DALMASSO Monique lors de son arrêt maladie, le Conseil décide de lui rémunérer 53 Heures complémentaires qui lui seront payées sur le mois de décembre 2003.
- Participation aux frais d’extension du réseau électrique pour deux maisons
Attendu que M. BONIN et FLORENT ont déposé chacun un permis de construire pour la réalisation d’une maison d’habitation et suite à la nouvelle loi SRU incombant à la commune la participation pour les extensions de réseaux, le Conseil accepte de participer aux frais d’extension du réseau électrique pour ces deux maisons pour un montant d’environ 765 €.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H15.
Vu pour être affiché le vendredi 19 décembre 2003, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes.
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