L’an deux mil quatre, le 17 février à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Vote du Compte Administratif et Compte de Gestion du Budget Communal 2003
Les comptes sont approuvés à l’unanimité, ils se décomposent comme suit :
Excédent reporté au 31/12/2002 53 997.11 €
Fonctionnement : Recettes 460 867.08 €
Dépenses 339 720.84 €
Résultat 121 146.24 €
Total à affecter 175 143.35 €
Investissement : Recettes 369 053.50 €
Dépenses 546 373.77 €
Résultat -177 320.27 €
Restes à réaliser Recettes 80 000.00 €
Dépenses - 24 000.00 €
Total déficit -121 320.27 €
Excédent reporté au 31/12/2003 53 823.08 €
- Vote du Compte Administratif et Compte de Gestion du Budget Assainissement 2003
Les comptes sont approuvés à l’unanimité, ils se décomposent comme suit :
Excédent reporté au 31/12/2002 20 510.52 €
Fonctionnement : Recettes 36 295.89 €
Dépenses 18 365.82 €
Résultat 17 930.07 €
Total à affecter 38 440.59 €
Investissement : Recettes 99 157.57 €
Dépenses 29 804.52 €
Résultat 69 353.05 €
Restes à réaliser Dépenses -97 600.00 €
Total déficit -28 246.95 €
Excédent reporté au 31/12/2003 10 193.64 €
- Préparation du Budget Primitif 2004
Les subventions à prévoir à raison de 30 €/enfant sont les suivantes:
Association Cantonale Aide aux Personnes Agées 200 €
G.E.H. VERDUN 61 €
Coopérative scolaire 600 €
Prévention routière 77 €
Ecoute et Soutien aux enfants hospitalisés 70 €
Musée du Blé et du Pain 61 €
C.I.F.A. MERCUREY 30 €
C.I.F.A. AUTUN 60 €
CFA SAINT-MARCEL 30 €
Provision subventions éventuelles 81 €
Assoc parents d’élèves Collège de VERDUN 80 €
PEP 71 30 €
Maison Familiale de GRANDCHAMP 30 €
CFA-BTP DIJON 30 €
Une enveloppe de 3 300 € sera prévue pour les indemnités de fin d’année du personnel : I.A.T. (Indemnité d’Administration et de Technicité).
La participation pour les frais de voiture de M. BARBAUD sera de 1 200 €/an.
La Commune prendra en charge les visites médicales pour le permis poids lourds.
Le devis pour l’achat d’un fax et d’une imprimante est accepté.
Une participation de 3 788 € sera allouée à la Mairie de Gergy pour les frais d’une nouvelle structure, le R.A.S.E.D. (Réseau d’Aide Spécifique aux Elèves en Difficulté).
- Fleurissement
La Commune de CIEL a reçu le 10ème prix sur 74 dans sa catégorie (Nombre d’habitants compris entre 501 et 1000).
- Commémoration du débarquement
Une manifestation avec une exposition sera organisée à VERDUN le samedi 12 juin 2004.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 23H00.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le mercredi 18 février 2004, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes.
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