L’an deux mil quatre, le vingt-neuf juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusé : VIOLOT Benoît.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Vérification des équipements sportifs
La périodicité des contrôles techniques des équipements sportifs est fixé par le Ministère à deux ans. Comme précédemment, le Bureau Véritas propose une convention pour une somme de 382,72 €, afin de vérifier les équipements sportifs de la Commune.
- Convention avec le Conseil Régional
Une convention pour mise en oeuvre en groupement d’achat de la plate-forme régionale dédiée aux marchés publics va être signée avec le Conseil Régional, qui prendra en charge avec l’Etat le montage de ce projet. La publicité des marchés publics sera gratuite sauf s’ils dépassent 230 000 €.
- Fixation du prix des frais de scolarisation pour l’année scolaire 2004/2005
Le prix des frais de scolarisation pour l’année 2004/2005 est fixé comme suit : 200 € par enfant fréquentant l’école primaire et 335 € par enfant fréquentant l’école maternelle.
- Prix reçus pour l’entretien du patrimoine
Le Conseil Général a attribué à la Commune de CIEL le prix spécial du concours départemental du patrimoine 2004 doté de 6 860,21 €, suite au dossier présenté par la Mairie.
De même, “Les Rubans du Patrimoine” ont attribué à la Commune de CIEL “ Le Prix Départemental” suite au dossier de concours présenté par la Mairie.
- Travaux du Pont Charbonneau
Suite à la reconstruction du pont sur la RD 970, la route sera fermée à la circulation à partir du 5 juillet jusqu’à la fin des travaux (environ un mois).
- Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC)
La Commune de CIEL s’est vue attribuer le FDAEC pour la construction d’un restaurant scolaire, soit 23 315 €.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H30.
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