L’an deux mil quatre, le quatorze septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusée : KHALED Josette.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Subvention FDAEC 2005
Le Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes est demandé au Conseil Général pour la construction du restaurant scolaire, soit 23 315 €.
- Renouvellement de contrat
Le contrat de Mademoiselle GAUDILLAT Elisabeth étant échu le 30 septembre 2004, le Conseil Municipal décide de le reconduire jusqu’au 30 juin 2005.
- Remplacement de volets
Une paire de volets sera remplacée à une petite fenêtre de la salle de restaurant de “La Marmite”, côté Nord. L’entreprise REBOUILLAT d’ ALLEREY-SUR-SAONE sera contactée.
- Location de la Halle
Lors d’une location, l’électricité consommée sera facturée 0,16 € le KW en plus du forfait de location.
- Extension de ligne électrique
Afin d’alimenter le garage WEBER en électricité, la Commune demande au SYDEL (SYndicat Départemental d’ELectrification) de faire une étude pour une extension du réseau pour la zone artisanale.
- Guirlande de la Mairie
La guirlande installée sur le devant de la Mairie étant irréparable, le Conseil Municipal décide de la remplacer par une neuve.
- Assainissement du Chapot
Les travaux d’assainissement du Chapot étant pratiquement terminés, nous demandons aux habitants dont la maison n’est pas raccordée, de le faire dès que possible, afin de maintenir un niveau d’eau correct dans la lagune.
- Enfouissement de l’électricité et du téléphone rue du Nièvre
Une demande sera faite au SYDEL (SYndicat Départemental d’ELectrification) pour enfouir les lignes électriques et du téléphone rue du Nièvre, afin de refaire la chaussée dès que possible, malmenée par tous les travaux.
- SIRTOM de VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Le Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères dissous au 31 décembre 2004 fait l’objet d’une convention afin de transférer ses biens propres au SIRTOM de CHAGNY.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H30.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le mercredi 15 septembre 2004, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes.
A CIEL, le 15 septembre 2004
Le Maire
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