L’an deux mil quatre, le vingt-six octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusé :
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Demande d’étude et de chiffrage au SYDEL
Une demande d’étude et de chiffrage sera faite au SYDEL (SYndicat Départemental d’ELectrification) pour l’éclairage public de la desserte et du parking du restaurant scolaire ainsi que le montant de la subvention éventuelle.
- Compteur gaz naturel
Le restaurant “La Marmite” étant une propriété communale, un compteur de gaz naturel sera apposé contre le pignon Nord, à la place des bouteilles de gaz propane.
- Tondeuse à gazon
La tondeuse à gazon SABO sera réparée, n’ayant fait que cinq saisons.
- Serre d’occasion
Une serre d’occasion fermée a été achetée afin de conserver des plants (cannas, daturas, etc) et de les mettre en pots dès le mois de février.
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Des produits irrécouvrables de 1997 à 2000, concernant des redevances d’ordures ménagères et d’assainissement, pour une somme de 731,30 € ont été déclarés en non-valeur.
- Enquête publique
Une enquête publique va être ouverte, concernant le projet de carte communale et le projet de zonage d’assainissement. Monsieur GODILLOT a été nommé commissaire-enquêteur par le Tribunal Administratif de DIJON. Il tiendra des permanences à la Mairie pour recueillir les doléances : mercredi 10 novembre de 15h à 18h, vendredi 26 novembre de 10h à 12h et vendredi 10 décembre de 9h à 12h.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H30.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
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