L’an deux mil quatre, le quinze décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusées : HENON Nadine et BERT Sylvie.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Paiement d’heures complémentaires
Madame Michelle CHEVREY, ayant remplacé Madame Maryline AUGOYARD pendant son arrêt de travail, a dû faire des heures complémentaires à la cantine, soit 55 heures, qui lui seront payées avec le salaire de décembre.
- Recrutement d’un agent d’entretien
L’arrêt de travail de Madame AUGOYARD va se prolonger encore de plusieurs mois, d’où la nécessité de son remplacement. Madame Bernadette BONNOT sera recrutée à partir du 3 janvier 2005 jusqu’à la reprise de Madame AUGOYARD, avec un mois d’essai. Elle interviendra à la cantine, à la Maison d’Accueil et à la Halle. Elle sera rémunérée au nombre d’heures effectuées.
- Redevances assorties à l’occupation du domaine public pour le SMERAT
Afin de pouvoir percevoir au plus tôt sur 2004 la redevance relative à l’occupation du domaine public de la Commune par tout opérateur de télécommunication, le Conseil Municipal décide d’établir la redevance au taux maximal fixé par décret à paraître et d’émettre le titre dès que le décret sera publié au Journal Officiel.
- Plantation d’arbres au bourg
Suite à une mauvaise plantation au départ et à la sécheresse de 2003, les arbres d’alignement du bourg ont, pour la plupart, péri et les autres en mauvais état végétatif, irrécupérables. Le Conseil Municipal décide de refaire la plantation avec une meilleure terre et des plants adaptés au salage de la chaussée, ainsi qu’à la densité des conduites telles qu’eaux pluviales, eaux usées, EDF, éclairage public, GDF, eau potable et France Télécom. Le devis retenu est celui de Monsieur CHOUVENC d’ALLEREY sur les trois présentés.
- Travaux d’intérêt général
Cyril CHEVREY est tenu de faire 60 heures de travaux d’intérêt général dans un délai de 18 mois. Le Conseil Municipal accepte de le prendre courant janvier pour divers travaux extérieurs.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H00.
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