L’an deux mil cinq, le vingt-neuf mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette.
Excusés : BOIVIN Jean-Jacques, BERT Sylvie, CHEVREY Philippe et BONNIN Sébastien.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Vote du Budget Communal, du Budget Assainissement et CCAS 2005
Budget Communal
Fonctionnement : Recettes 606 005,00 €
Dépenses 606 005,00 €
Investissement : Recettes 751 929,00 €
Dépenses 751 929,00 €
Budget Assainissement
Fonctionnement : Recettes 56 340,00 €
Dépenses 56 340,00 €
Investissement : Recettes 109 903,00 €
Dépenses 109 903,00 €
Budget CCAS
Fonctionnement : Recettes 1 391,00 €
Dépenses 1 391,00 €
- Vote des 4 taxes locales
Afin de pourvoir aux travaux du restaurant scolaire, le Conseil Municipal décide l’augmentation des 4 taxes locales, ce qui les porte pour l’année 2005 aux taux suivants :
Taxe d’habitation 5,83 %
Foncier bâti 9,56 %
Foncier non bâti 29,55 %
Taxe professionnelle 5,49 %
- Convention avec le Conseil Général pour la contribution du SATESE
Pour le réseau d’assainissement, nous bénéficions d’un appui technique du SATESE (Syndicat d’Assistance Technique aux Exploitations de Stations d’Epuration) du Conseil Général, qui jusqu’à présent était gratuit.
Considérant que des emplois supplémentaires seront créés, le Conseil Général demande une participation aux communes, qui sera de 150 € pour la lagune de Merley et de 100 € pour celle du Chapot. Le Conseil Municipal accepte cette convention et autorise le Maire à la signer.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H30.
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