COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 6 JUIN 2005
L’an deux mil cinq, le six juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, CHEVREY Philippe.
Excusés : MORATIN Jean-Louis, BERT Sylvie, BONNIN Sébastien.
Le Procès-Verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Avenant au contrat Cybercommunes (Internet)
Une convention avait été passée en 2002 avec le Journal de Saône et Loire qui se proposait d’héberger sur son site www.cybercommunes.com, un ensemble de données sur la Commune. Une nouvelle version est sortie sur le site www.bourgogne.cybercommunes.com, plus performante, avec une augmentation des tarifs. L’abonnement mensuel sera de 31,50 € TTC, les frais de mise en service sont offerts. Un avenant à cette convention doit être signé.
- Transfert des garanties d’emprunts accordées à BATIGERE Centre Est au profit de LOGIVIE
Suite à la construction de maisons locatives par BATIGERE Centre Est (SA HLM) en 1998 et 2000, la Commune avait accepté de garantir les emprunts contractés à ce moment là auprès de CILGERE Centre Est. BATIGERE Centre Est a été tranférée à LOGIVIE, qui reprend les emprunts correspondants. La Commune accepte de basculer la garantie des emprunts au profit de LOGIVIE.
- Fixation des frais de scolarisation pour l’année scolaire 2005-2006
Le Conseil Municipal fixe les frais de scolarisation pour les élèves venant des communes environnantes à 450 € par enfant en maternelle et 260 € par enfant en primaire pour l’année scolaire 2005-2006.
- Renouvellement des contrats d’Elisabeth GAUDILLAT et de Bernadette BONNOT
Suite au nouvel arrêt de travail de Maryline AUGOYARD pour trois mois, les contrats d’Elisabeth GAUDILLAT et de Bernadette BONNOT sont prolongés jusqu’au 30 septembre 2005.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H30.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le mercredi 8 juin 2005, conformément aux prescriptions de l’article L.121-17 du Code des Communes.
A CIEL, le 8 juin 2005
Le Maire
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