CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 12 DECEMBRE 2006
L’an deux mil six, le douze décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Benoît, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, BERT Sylvie, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusés :
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Paiement d’heures complémentaires à Mesdames BONNOT Bernadette, MOREIRA Géraldine et CHEVREY Michèle
Suite à l’ouverture de la garderie périscolaire et à l’arrêt de travail de Madame AUGOYARD Marilyne, Mesdames BONNOT Bernadette, MOREIRA Géraldine et CHEVREY Michèle ont dépassé leurs heures hebdomadaires. Le Conseil Municipal accepte de leur payer à chacune le nombre d’heures complémentaires effectuées.
- Convention pour l’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (ATESAT)
Certaines communes ne disposent pas, du fait de leur taille et de leurs ressources, des moyens humains et financiers nécessaires à l’exercice de leurs compétences dans les domaines de la voirie, de l’aménagement et de l’habitat. Par contre, elles peuvent, à leur demande, bénéficier de l’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (ATESAT), à savoir la Direction Départementale de l’Equipement (DDE) de Saône et Loire.
La Commune de CIEL bénéficie de l’ATESAT depuis le 1er janvier 2004 grâce à une convention signée entre la DDE et le Maire. Celle-ci arrive à échéance le 31 décembre 2006. Le Conseil Municipal accepte de renouveler l’ATESAT et mandate le Maire pour établir une nouvelle convention avec la DDE, pour arrêter la liste des missions complémentaires et l’autorise à signer cette convention.
- Choix d’un maître d’œuvre pour les travaux de «La Marmite» et de la Mairie
Des travaux, d’un montant de 50 000 € HT, restent à réaliser à la Mairie et au restaurant «La Marmite». Après avoir contacté trois architectes, Monsieur GIGNOUX Henri de MACON a été retenu pour effectuer la maîtrise d’œuvre, au taux de 10 % sur le montant HT des travaux.
- Choix d’un coordonnateur S.P.S pour ces mêmes travaux
Pour ces mêmes travaux, d’un montant de 50 000 € HT, à la Mairie et au restaurant «La Marmite», trois bureaux de contrôle ont été consultés. Monsieur GIGNOUX Henri de MACON a été retenu pour effectuer la mission complète de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS), pour un montant HT de 400 €.
- Amélioration de l’éclairage public rue du Nièvre et rue de Platière
Suite à la construction de maisons neuves, la Commune doit améliorer l’éclairage public, à savoir un lampadaire rue de Platière et deux dans la rue du Nièvre. D’après l’estimation du Syndicat Départemental d’ELectrification (SYDEL), le coût total de ces travaux serait de 5 228,32 € HT. Le Conseil Municipal accepte le montant estimatif de la contribution communale de 1 756,40 € HT, le reste étant subventionné.
- Remplacement d’un ordinateur à la Mairie
Il s’avère nécessaire de changer un ordinateur à la Mairie, devenu vétuste. Aussi, la société MAGNUS, fournisseur de nos logiciels, nous fait une offre promotionnelle jusqu’au 31 décembre 2006. Son financement sera à prévoir au budget 2007. Ce nouvel appareil permettrait d’établir un réseau Internet entre les deux ordinateurs de la Mairie.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H00.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 14 décembre 2006
A CIEL, le 14 décembre 2006
Le Maire
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