CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU 16 JANVIER 2007
L’an deux mil sept, le seize janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BONIN Louis, Maire.
Etaient présents : CRAPOIX Daniel, BOIVIN Jean-Jacques, AUGOYARD Daniel, BONNET Monique, VIOLOT Roger, HENON Nadine, VIOLOT Marie-Pierre, MORATIN Jean-Louis, BONNOT Jean-Louis, KHALED Josette, CHEVREY Philippe, BONNIN Sébastien.
Excusés : VIOLOT Benoît et BERT Sylvie.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
- Recrutement d’un agent des services techniques en remplacement de Madame Maryline AUGOYARD pendant son arrêt de travail
Suite à l’arrêt de travail de Madame AUGOYARD jusqu’au 31 mars prochain, il est souhaitable de recruter un nouvel agent des services techniques jusqu’à la reprise de son travail.
Parmi les candidatures spontanées reçues à la Mairie de CIEL et s’agissant d’un simple remplacement, le Conseil Municipal a examiné les quatre Curriculum Vitae concernant des personnes domiciliées à CIEL et a retenu, après un vote à bulletin secret, la candidature de Madame Laëtitia ROUX, titulaire d’un CAP Petite Enfance et d’un Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (B.A.F.A).
- Régularisation de l’achat de terrain à KP1 pour la lagune du Chapot
Le Maire informe le Conseil Municipal que, par délibération en date du 29 avril 2003, il avait été décidé d’acheter un terrain à la Sté KP1 au hameau du Chapot, afin de réaliser une lagune nécessaire aux travaux d’assainissement.
L’état hypothécaire a révélé différentes inscriptions grevant cette parcelle cadastrée ZE 11 jusqu’à la fin 2006, ce qui a conduit la Commune et la Sté KP1 à conclure un protocole d’accord pour autoriser la Commune de CIEL à réaliser les travaux et accepter que la vente intervienne dès que l’immeuble sera libre de toute inscription pouvant porter atteinte aux droits de la Commune de CIEL.
Les conditions de la vente restent les mêmes à savoir l’acquisition de la parcelle cadastrée ZE 97 pour 62a81 (ancien ZE 11 pour partie) au prix de 4 575 €, les frais d’acquisition restant à la charge de la Commune.
- Adhésion de la Commune de SERMESSE au S.P.A.N.C. du S.I.R.T.O.M. de CHAGNY
Le Conseil Municipal se prononce favorablement quant à l’adhésion de la Commune de SERMESSE au Service Public d’Assainissement Non Collectif du Syndicat Intercommunal du Ramassage et du Traitement des Ordures Ménagères de la région de CHAGNY.
- Subventions aux écoles et associations en 2007
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la séance levée à 22H00.
Fait et délibéré ainsi que dessus.
Vu pour être affiché le jeudi 18 janvier 2007
A CIEL, le 18 janvier 2007
Le Maire
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