PRESENTS : Mme SAUNIER, Maire.
M. RIZET Jean Pierre – M. GAUDET Charles - Mme RUAUX Évelyne – M. DUVIGNAUD Jacques – M. BATHIARD Marc – M. BOLTOT Roger – M. DEROCHE Patrick – M LACOMBRE Henri - M. POTIGNON Marcel –M. LOTH Gilbert – M. METREY Georges - M. DUTREMBLE Gilles – M. BOSSET Jacques – M. THEREAU Luc – M. TILLIER Jacky.

Excusés :       M. FRANCOIS Gérard, donne pouvoir à M. Bathiard Marc Absents :       M. BRISEPIERRE Noël - M. BILLARD Georges
Secrétaire de séance : M. dutremble Gilles.

  1.                  APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE

Aucune remarque. Le compte rendu de la précédente séance est approuvé par 17 voix. 

2.                  PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DES VESTIAIRES DU FOOT

 Mme Le Maire propose d’utiliser la procédure d’appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de réhabilitation et de désigner 3 membres titulaires ainsi que 3 suppléants composant la commission d’appel d’offres : Sont proposés en tant que titulaires :-          M. GAUDET Charles-          M. BOLTOT Roger-          M. TILLIER Jacky             

Sont proposés en tant que suppléants :-          M. RIZET Jean Pierre-          M. BATHIARD Marc-          M. DUTREMBLE Gilles 

Accord du Conseil Municipal par 17 voix pour.

3.                  FIXATION DES TARIFS DES CAMPS D’ETE DANS LE CADRE DES ACTIVITES 12/18 ANS 

Mme le Maire précise que cette année 2 camps seront organisés :

Un camp itinérant en vélo du 23.07 au 25.07 de Ciry-le-Noble à Ciry-le-Noble en passant par Le Rousset et Chevagny-sur-Guye

pour un coût total de 788 € soit pour 17 jeunes inscrits :            46 € par personne

Un camp à Villeneuve Loubet du 23.08 au 31.08

pour un coût total de 5 450 € soit pour 16 jeunes inscrits :      340 € par personne

Propose :

-          un tarif de 23 € pour le camp itinérant pour les jeunes résidant sur la commune ou fréquentant un groupe scolaire de la commune.

-          un tarif de 170 € pour l’autre camp pour les jeunes résidant sur la commune ou fréquentant un groupe scolaire de la commune.

-          un tarif de 46 € pour le camp itinérant pour les jeunes résidant                                          hors de la commune ou ne fréquentant pas un groupe scolaire de la commune.

-          un tarif de 340 € pour le camp itinérant pour les jeunes résidant                                          hors de la commune ou ne fréquentant pas un groupe scolaire de la commune.

La commune prenant à sa charge pour ces 2 séjours la différence entre le coût total du séjour et le montant à la charge des familles.

Accord du Conseil Municipal par 17 voix pour.

Dans le cadre des activités jeunes une sortie au Parc Astérix est prévue le 18.07.Vu le grand nombre d’inscriptions actuelles, un deuxième bus de 53 places est nécessaire : le coût du transport s’élève à 1 188 € pour 53 personnes. Pour compléter le bus, Mme le Maire propose d’accepter la participation de personnes extérieures aux activités jeunes au tarif de 15 € pour les personnes résidant sur la commune et de 20 € pour les personnes ne résidant pas sur la commune. Mr Lacombre propose une solution qu’il a testée cette semaine avec les transports Stepien, soit un bus de 80 places ce qui éviterait de prendre un deuxième bus. 

Mme le Maire va demander à la responsable des animations de prendre contact avec cette société pour étudier cette nouvelle solution.

Accord du Conseil Municipal par 17 voix pour

4.                  RESILIATION DU PASSAGE DU BIBLIOBUS 

Mme le Maire informe que l’inauguration de la bibliothèque est prévue début Septembre et que le fonctionnement commencera aussitôt après et propose donc d’arrêter le passage du bibliobus de la commune de St Vallier au 01.10.07.

Des remerciements seront envoyés à la commune de St Vallier Mr Deroche demande que les jeunes de la commune soient associés au démarrage de la bibliothèque afin qu’ils puissent plus facilement s’approprier ce lieu. Mr Duvignaud signale que les instituteurs des différents groupes scolaires demandent à rencontrer la bibliothécaire pour l’organisation du planning de la future année scolaire 

Accord du Conseil Municipal par 17 voix pour.

5.                  VŒU CONTRE LA PRIVATISATION DE LA RCEA: Madame le Maire présente un rapport relatif aux travaux de la RCEA et de la mise en concession autoroutière de la RN 80 et fait part des différents courriers et vœux émis par d’autres collectivités en opposition à ce sujet. En effet, ce projet conduirait : - à la réduction des échangeurs et donc des perturbations dans les différentes liaisons au sein de la CCM- à l’augmentation du trafic sur les routes secondaires et une augmentation des charges des collectivités pour l’entretien et l’aménagement d’itinéraires de substitution- à une pénalisation de la vie économique des entreprises par un coût de transport plus élevé, sans oublier que les transports exceptionnels ne peuvent emprunter ce type de route Propose que :l’Etat respecte ses engagements et assure la poursuite des travaux de mise à
2 x 2 voies dans les délais les plus courts et que la mise a l’étude de la privatisation de la RCEA soit suspendue et abandonnée.  

Accord du Conseil Municipal par 17 voix pour

6.              QUESTIONS DIVERSES v     Mme le Maire signale que le contrat de la comptable actuelle s’arrête au 31 Juillet et que cette personne ayant trouvé un autre poste, souhaite quitter la commune. Compte tenu de ses congés nous nous retrouverons sans comptable au 15 juillet.      Plusieurs solutions sont envisageables :-          remplacer la comptableou-          embaucher un secrétaire général et la personne occupant le poste actuellement reprend le poste à la comptabilitéM. Rizet fait remarquer que cette dernière solution nécessite un effort financier important pour la commune en attendant le départ à la retraite du précédent secrétaire.M. Bathiard tient à exprimer son regret de voir que depuis le départ pour maladie du précédent secrétaire il y a toujours eu un flottement dans la direction de la commune et qu’il est grand temps que cette situation s’arrête.Les membres du Conseil Municipal se prononcent pour la 2^ème solution.Mme le Maire fait part de la nécessité pour préparer cette future embauche de modifier le tableau des effectifs avec donc la création d’un poste d’attaché principal. 

Accord du Conseil Municipal par 17 voix pour

v     M. Metrey propose de se faire assister pour le recrutement du futur secrétaire de mairie.           Mme le Maire répond que pour toutes les embauches particulières elle s’est toujours fait assister du Centre de Gestion. 

v     M. Metrey signale que suite à l’installation des balises rue Henri Mugnier, les camions et les bus les heurtent régulièrement et de plus il ya énormément de traces de roues de véhicules dans les futurs plantations.           Mme le Maire répond que sans balises le tracé sinueux de la rue n’a aucune action sur la vitesse, les automobilistes coupant les virages. 

v     M. Boltot signale une vitesse excessive devant la sortie des écoles de Rozelay et demande à ce qu’une zone 30 puisse être demandée.            Mme le Maire répond qu’effectivement cette solution peut être envisagée et appliquée également devant l’école François Chapuis. 

v     M. Boltot signale que les poteaux du court de tennis de Rozelay sont cassés              M Tillier répond qu’il est courant et que le grillage du tour est également en très mauvais état : on peut le réparer sommairement mais il faudra envisager de le changer complètement. 

v     Mme le Maire donne une information concernant la construction des 2 logements OPAC à coté de la maison Dubois, l’étude de terrain en cours a montré que ce dernier était argileux et que les fondations devront être spéciales et donc forcément plus chères ; la commune sera sûrement sollicitée par l’OPAC pour participer à ce financement.   L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 25.

  Le secrétaire de séance

Gilles DUTREMBLE