COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 4 septembre 2007 à 20 H 15 en Mairie

Présents : Mme SAUNIER, Maire.
M. RIZET Jean Pierre – M. GAUDET Charles – Mme RUAUX Évelyne –
M. DUVIGNAUD Jacques – M. BOLTOT Roger – M. DEROCHE Patrick –
M LACOMBRE Henri –M. LOTH Gilbert – M. METREY Georges –
M. DUTREMBLE Gilles – M. BOSSET Jacques – M. THEREAU Luc –
M. TILLIER Jacky.

Excusés : M. Bathiard Marc, donne pouvoir à M. DEROCHE Patrick
  M. POTIGNON Marcel, donne pouvoir à M. BOLTOT Roger

Absents : M. BRISEPIERRE Noël – M. BILLARD Georges –
M. FRANCOIS Gérard

Secrétaire de séance : M. RIZET Jean Pierre.

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE

Aucune remarque.

Le compte rendu de la précédente séance est approuvé par 16 voix.

2. REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE

- Le règlement intérieur de la bibliothèque est présenté par Mme Le Maire (voir document joint).
- Suite à une question de M. Metrey, Mme le Maire précise que l’établissement est ouvert à tous, y compris à des usagers d’autres communes

Le règlement est accepté par 16 voix.

3. TARIFS DE LA BIBLIOTHEQUE

Mme le Maire propose les tarifs d’abonnement annuels suivants :
- Adultes :    4 €
- Tarifs réduits :   2 €
- Groupes :   gratuit
Mme le Maire rappelle que l’ouverture officielle de l’établissement se déroulera le 7 septembre 2007

Les tarifs sont acceptés par 16 voix

4. CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE POUR LA BIBLIOTEQUE

Mme le Maire présente les termes de la création de cette régie d’avance qui est rendue nécessaire par la collecte des abonnements.
Suite à une question de M.Boltot, sur la possibilité de bénéficier d’informations sur l’utilisation d’un ordinateur et l’apprentissage de la navigation sur Internet, Mme le Maire précise que ces services seront disponibles plus tard, lorsque l’espace numérique public sera opérationnel, vers fin novembre.

La création d’une régie d’avance est acceptée par 16 voix

5. PRIX DE VENTE DU TERRAIN AU LOTISSEMENT DES SACREVAINS

Mme le Maire rappelle qu’une seule parcelle reste libre et que compte tenu de son emplacement et de la configuration du terrain, elle oblige les futurs acquéreurs à engager des coûts supplémentaires pour bénéficier des services de voirie et de raccordement au réseau. Mme le Maire propose compte tenu de ce qui vient d’être présenté de ramener le coût du m² de 10 à 8 € de façon à rendre attractive ladite parcelle.

Le prix de vente du m² ramené à 8 € pour la dernière parcelle du lotissement des Sacrevains est accepté par 16 voix

6. FESTIVAL « TANGO SWING ET BRETELLES » : CONVENTION AVEC LA VILLE DE MONTCEAU-LES-MINES

Mme le Maire présente cette convention à signer avec Montceau-les-Mines pour que cette année encore nous puissions bénéficier de cette manifestation qui se déroulera à la salle des fêtes le 15 octobre à 20 heures 30, l’artiste sera « Rue de LAPPE » et chantera Mouloudji. Cette prestation sera gratuite pour le public.
Le coût pour la commune sera de 1 015 € HT.

La convention est acceptée par 15 voix pour et 1 abstention

7. DECISION MODIFICATIVE

Mme le Maire retire ce point de la séance par manque d’information suffisant. Ce point sera repris lors d’un prochain Conseil Municipal.

8. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : PROJET PLICHON

Mme le Maire présente la demande de l’association « Flora Muséa » pour la réalisation d’un spectacle dans le cadre de la commémoration de la catastrophe du puits Plichon. Ce spectacle se déroulera entre le 6 janvier et le 18 février 2008
Le montant de la subvention proposée est de : 200 €

La subvention est acceptée par  16 voix.

9. QUESTIONS DIVERSES

Informations de Mme le Maire
 le dossier du géomètre expert concernant le relevé cadastral des terrains et accès aux HLM de Rozelay a été reçu en Mairie. Ce dossier était nécessaire pour que la commune puisse poursuivre sa démarche en vue d’acquérir une partie du chemin d’accès.

 une étude est en cours pour instaurer, place de la gare, un point de ramassage scolaire pour les élèves qui fréquentent les établissements scolaires de Paray-le-Monial.

 dans le cadre de la vacance pour raison de santé du poste de secrétaire général, Mme Naulin Attachée Principale intégrera de façon définitive les services de la commune au 1er octobre 2007.
Elle sera présente 1 jour par semaine au cours du mois de septembre. Elle nous apportera son expérience acquise dans des communes plus grandes que la nôtre, bienvenue à elle.

Questions posées par M. Metrey

 élagage d’un saule sur le parking de la rue André Bouillot
- réponse de M.Tillier, ce sera fait à l’automne

 élagage sur la placette au lotissement « les Sacrevains ».
- réponse de M. Tillier, ce travail est de la compétence de la CCM et ne devrait pas être réalisé avant 2008.

 égouts bouchés à Bessy.
- réponse de M. Tillier, ce sera vu avec les services de la CCM

 plaque d’avaloir d’eaux pluviales en cours d’écrasement au 5 de la rue Henri Mugnier.
- réponse de M. Tillier, ce sera vu avec les services de la CCM

 quelles sont les suites données à l’accident de M. Roppa survenu à la suite de l’effondrement d’une plaque d’égout rue Félix Berlier ?
- réponse de Mme le Maire : la commune n’est pas concernée par ce sujet, bien que cet accident soit regrettable mais cette partie de la chaussée est de compétence communautaire et l’assurance ne souhaite pas donner suite car elle estime que les services communautaires ont un devoir de moyens mais pas de résultats.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 15.

Le secrétaire de séance
        Jean Pierre Rizet