Commune de CIRY-le-NOBLE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du JEUDI 13 DECEMBRE 2007 à 19h30 en Mairie

Etaient présents :
Mme SAUNIER - Mrs RIZET Jean Pierre - GAUDET Charles - Mme RUAUX Eveline –
DUVIGNAUD Jacques – BATHIARD Marc - BOLTOT Roger – DEROCHE Patrick –LOTH Gilbert –
METREY Georges – LACOMBRE Henri - DUTREMBLE Gilles – BOSSET Jacques – TILLIER Jacky.

Etai(en)t absent(e)s excusé(es) :
MM. BILLARD Georges - THEREAU Luc - POTIGNON Marcel

Le(s) conseiller(s) ci-après avai(en)t délégué leur mandat respectivement à :
M. BILLARD Georges à M. RIZET Jean-Pierre
M. THEREAU Luc à M. TILLIER Jacky
M. POTIGNON Marcel à M. BOLTOT Roger

Etai(en)t absent(e)s non excusé(e)s :
MM. BRISEPIERRE Noël -  FRANCOIS Gérard

Secrétaire de séance : M. Jacky TILLIER

1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 17 OCTOBRE 2007
Avant d’approuver le compte-rendu, M. METREY rappelle qu’il avait déjà évoqué le nom de la bibliothèque. Un questionnaire avec 3 ou 4 suggestions devrait être mis à disposition des lecteurs et du public pour faire un choix.
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité

2/ ATTRIBUTION DU LOT 3 POUR LE MARCHE DE REHABILITATION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL ET AVENANTS POUR LE MARCHE DE CONSTRUCTION
La première tranche concernant les vestiaires du football se termine et la 2è tranche devrait démarrer la 2è quinzaine de janvier. Lors du dernier conseil municipal, les lots 1,2,4,5,6,7,8,9,10, 11 avaient été attribués ; seul le lot 3 avait été déclaré infructueux à 2 reprises . Une procédure adaptée a permis d’avoir une offre. L’entreprise la moins-disante est l’entreprise MACHADO pour un montant de 34 125,55 € HT.
Le montant total du marché tous lots confondus s’élève à 212 416,90 €HT  soit 254 050,61 € TTC
Accord à l’unanimité pour autoriser le Maire à signer le lot 3

Concernant la construction, des plus values ont été constatées sur
- lot 1 VRD ESPACES VERTS entreprise COLLIER
Réalisation d’une tranchée drainante en bas du terrain d’entraînement pour 627,40 € HT
Après avenant le lot 1 s’élève à 13 248,35 € HT
- lot 2 GROS ŒUVRE entreprise MORAIS
Adaptation des travaux d’étanchéité et de fondations pour 1 317 € HT
Après avenant, le lot 2 s’élève à 73 005,74 € HT
- lot 10 ELECTRICITE entreprise CD’ELEC
Changement de gamme des luminaires, alimentation électrique volet roulant de la buvette pour
 250,93 € HT
Après avenant, le lot 10 s’élève à 12 121,66 € HT
Le décompte définitif s’élève à 278 834,47 € HT SOIT 333 486,03 € TTC
Accord à l’unanimité pour accepter les plus-values

3/ INTEGRATION DES COMMUNES DE GENELARD ET ST SERNIN DU BOIS A LA COMMUNAUTE LE CREUSOT-MONTCEAU

Après avoir accepté l’intégration des communes de Génelard et St Sernin du Bois au 1er janvier 2008, la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) a approuvé le 29/11 le rapport portant détermination des charges et produits transférés ainsi que des attributions de compensation induites :
 Pour Génelard, la CCM versera chaque année 144 946 €
 Pour St Sernin, la commune versera à la CCM 110 681 €
Accord à l’unanimité

4/ REMBOURSEMENT DE SINISTRES

Le 1er sinistre concerne le portail du cimetière qui a été endommagé par la SARL GABRIEL :
La société AXA a remboursé le montant de la réparation soit 239,20 €.
Le 2ème sinistre a eu lieu en septembre 2006 contre l’école maternelle J Macé à Rozelay :
2 jeunes qui avaient graffité la façade ont été condamnés à rembourser les réparations pour 114,67 € chacun
  Accord à l’unanimité

5/ SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Une demande concerne les chasseurs du bassin minier pour les opérations de destruction des corbeaux
  Accord à l’unanimité pour leur accorder une subvention exceptionnelle de 200 € qui correspond à la prise encharge d’une partie des cartouches.

Une autre demande émane de l’Impulsion Musicale pour aider au montage financier de leur concert du 13 janvier prochain.
  Accord à l’unanimité pour verser une subvention exceptionnelle de 400 €

6/ AVENANT A LA CONVENTION AVEC LES FRANCAS ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION

La convention avec les FRANCAS qui stipulait la mise à disposition d’Elodie DUMONT pour le fonctionnement des activités jeunes, arrive à échéance le 31/12. Il est proposé de la reconduire dans les mêmes termes pour un mois, le temps de préparer le nouveau contrat enfance/jeunesse
  Accord à l’unanimité pour autoriser le Maire à signer l’avenant n°4 avec les FRANCAS

Ainsi, pour poursuivre et développer les activités en direction des jeunes, mais aussi des enfants, la commune va recruter un adjoint d’animation à temps complet. Il est donc proposé d’ouvrir le poste correspondant
  Accord à l’unanimité

7/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET MODIFICATION DE LA DELIBERATION CONCERNANT LES AVANCEMENTS DE GRADE ET LES TAUX DE PROMOTION

Il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs pour intégrer le poste d’adjoint d’animation et tenir compte des éventuels avancements de grade après accord de la CAP du 26 janvier 2008.
Par ailleurs, modification sera faite de la délibération qui fixait les taux de promotion pour avancement de grade pour y intégrer la filière animation et la filière culturelle.
Ainsi, le taux de promotion passera à 100 % pour tous les avancements des fonctionnaires pouvant y prétendre.
Accord à l’unanimité
 
QUESTIONS DIVERSES

- Lotissement les Petits Vins
Les travaux de construction de 5 logements par l’OPAC ont démarré fin novembre et devraient être mis en location en septembre prochain.

- Logements des Instituteurs à Rozelay
Après visite sur place, l’OPAC étudie la possibilité de récupérer ces logements et de les réhabiliter

- Comité de Lignes
Une réunion a eu lieu dernièrement avec la SNCF et la Région pour faire le point des réseaux ferroviaires bourguignons .
A cette occasion, le maire a rappelé qu’il était indispensable d’entretenir les abords.
Pour 2008, il sera désormais possible, avec un ticket de bus, de prendre le train pour se rendre à Montceau.
Par ailleurs, M. BOLTOT demande une intervention à la CCM pour que les habitants puissent bénéficier des circuits de taxis mis en place.
Un courrier sera fait.

Ce dernier signale également plusieurs travaux divers : le lavoir qui est en très mauvais état , les bancs du cimetière à repeindre, les tables du bassin à reprendre, les bordures du lotissement des Sacrevains, l’entretien des écoles à Rozelay

Enfin le Maire évoque le don fait par M. et MME BRUKALA d’une maquette du puits de Rozelay et les en remercie au nom du Conseil Municipal.
Elle montre également un tableau offert par l’association « La Mère en Gueule » qui sera installé dans le hall de la bibliothèque.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.