COMMUNE DE CIRY-le-NOBLE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du VENDREDI 14 MARS 2008 à 20 heures 00
1°) – PROCES-VERBAL DE L'INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L'ELECTION D'UN MAIRE ET DE 5 ADJOINTS
L'an deux mille huit, le quatorze mars, à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de CIRY-le-NOBLE, proclamés par le bureau électoral à la suite du scrutin du 9 mars 2008 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2121-11 et 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Mrs BASSY Jean-Paul – BOSSET Jacques – CHAVANEL Laurent – DUTREMBLE Gilles – DUVIGNAUD Jacky – FOREST Jean-Charles – Mme GATEAU Christelle – Mrs GAUDET Charles – LABAUNE Patrick – LARUE Philippe – Mmes LOMBARD Nathalie – QUILLIVIC Eliane – M. RIZET Jean-Pierre – Mmes RUAUX Eveline – SAUNIER Renée – Mrs SCHIAVONE Pascal – TILLIER Jacky – Mmes VANDROUX Andrée – VINCENT Chantal.
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Renée SAUNIER, Maire, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Mrs BASSY Jean-Paul – BOSSET Jacques – CHAVANEL Laurent – DUTREMBLE Gilles – DUVIGNAUD Jacky – FOREST Jean-Charles – Mme GATEAU Christelle – Mrs GAUDET Charles – LABAUNE Patrick – LARUE Philippe – Mmes LOMBARD Nathalie – QUILLIVIC Eliane – M. RIZET Jean-Pierre – Mmes RUAUX Eveline – Mrs SCHIAVONE Pascal – TILLIER Jacky – Mmes VANDROUX Andrée – VINCENT Chantal, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Mme VANDROUX Andrée, la plus âgée des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire, Mme LOMBARD Nathalie.
ELECTION DU MAIRE
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4 à L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l'élection d'un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Mme Renée SAUNIER fait acte de candidature.
Chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom, a remis, fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 1
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 18
Majorité absolue 10
Mme SAUNIER Renée 18
Mme SAUNIER Renée, ayant obtenu la majorité absolue de suffrages, a été proclamée MAIRE et a été immédiatement installée.
DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
…/…
Madame le Maire rappelle que par application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Conseil Municipal de déterminer le nombre des ADJOINTS, sans que celui-ci puisse excéder 30 pour cent de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit pour la commune de CIRY-le-NOBLE, 5 ADJOINTS.
Madame le Maire demande au CONSEIL de bien vouloir se prononcer sur cette question.
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE,
FIXE à CINQ le nombre des ADJOINTS appelés à seconder Madame le Maire.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Madame SAUNIER Renée, élue Maire, à l'élection du premier adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 1
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 18
Majorité absolue 10
M. RIZET Jean-Pierre 18
M. RIZET Jean-Pierre, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé 1er ADJOINT et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du second adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 1
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 18
Majorité absolue 10
M. GAUDET Charles 18
M. GAUDET Charles, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé 2ème ADJOINT et a été immédiatement installé.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du troisième adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 1
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 18
Majorité absolue 10
M. TILLER Jacky 18
M. TILLIER Jacky, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé 3ème ADJOINT et a été immédiatement installé.
…/…
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du quatrième adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 1
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 18
Majorité absolue 10
Mme RUAUX Eveline 18
Mme RUAUX Eveline, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé 4ème ADJOINTE et a été immédiatement installée.
ELECTION DU CINQUIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du cinquième adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 1
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 18
Majorité absolue 10
M. DUVIGNAUD Jacky 18
M. DUVIGNAUD Jacky, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé 5ème ADJOINT et a été immédiatement installé.
2°) - ELECTION D'UN DELEGUE AU SEIN DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE CREUSOT-MONTCEAU
Avant de désigner le délégué communautaire et pour accueillir les 2 nouvelles communes, le Conseil Municipal doit se prononcer pour fixer à 52, le nombre de délégués communautaires.
La représentation est faite à la plus forte moyenne, sur la base de la population municipale totale de chaque commune, soit pour CIRY-le-NOBLE, 1 DELEGUE.
ACCORD, avec 19 VOIX "POUR"
Il est nécessaire ensuite de procéder à la désignation du délégué appelé à siéger au sein du CONSEIL DE LA COMMUNAUTE CREUSOT-MONTCEAU, au scrutin uninominal et à bulletin secret et ce par application des articles L.5215-7, L.5215-10 et L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales.
DECISION – RESULTAT DE L'ELECTION
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19
Nuls 1
RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 18
Majorité absolue 10
M. DUTREMBLE Gilles 18
M. DUTREMBLE Gilles, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés est désigné en qualité de DELEGUE pour siéger au sein du CONSEIL DE LA COMMUNAUTE CREUSOT-MONTCEAU.
…/…
3°) – ELECTION DES DELEGUES C.C.A.S.
Avant de passer à l'élection, Madame le Maire, propose de fixer le nombre de membres à CINQ.
Elle rappelle que la composition du C.C.A.S. est paritaire : autant de membres élus que de membres désignés par les associations.
ACCORD, avec 19 VOIX "POUR" pour 5 MEMBRES élus appelés à siéger au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
Il est ensuite procéder à l'élection au scrutin de liste à bulletin secret.
Sont élu(e)s avec 19 voix M. FOREST Jean-Charles
Mme GATEAU Christelle
Mme RUAUX Eveline
M. SCHIAVONE Pascal
Mme VANDROUX Andrée
4°) - DESIGNATION DES DELEGUES A CERTAINS ORGANISMES
C.O.S. Mme QUILLIVIC Eliane
Mme RUAUX Eveline
C.N.A.S. Mme SAUNIER Renée
IMPULSION MUSICALE Mme GATEAU Christelle
M. GAUDET Charles
Mme LOMBARD Nathalie
Mme SAUNIER Renée
M. TILLIER Jacky
RESTAURANT SCOLAIRE M. LABAUNE Patrick
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDE ET D'AMENAGEMENT DE LA
BOURBINCE ET DE L'OUDRACHE
Titulaires M. BASSY Jean-Paul
M. TILLIER Jacky
Suppléants M. FOREST Jean-Charles
Mme VINCENT Chantal
PREVENTION ROUTIERE M. SCHIAVONE Pascal
DEFENSE M. BOSSET Jacques
ACCORD, avec 19 VOIX "POUR"
5°) - DESIGNATION DES DELEGUES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS ET LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
Mme le Maire est membre de droit et propose une liste de 32 noms parmi lesquels le Directeur des Services Fiscaux proposera 8 commissaires titulaires et 8 suppléants.
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Mme le Maire est membre de droit et désigne 3 membres titulaires et 3 suppléants
Titulaires Suppléants
M. TILLIER Jacky M. GAUDET Charles
M. SCHIAVONE Pascal M. LARUE Philippe
M. RIZET Jean-Pierre M. LABAUNE Patrick
ACCORD à la MAJORITE ABSOLUE des membres présents
…/…
6°) - FORMATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Madame le Maire est membre de droit de toutes les Commissions
Commission "FINANCES – AFFAIRES ECONOMIQUES"
Vice Président : M. RIZET Jean-Pierre
Membres : Mme RUAUX Eveline -
Mrs DUVIGNAUD Jacky - GAUDET Charles – TILLIER Jacky – DUTREMBLE Gilles – BOSSET Jacques – FOREST Jean-Charles –
LARUE Philippe.
Commission "TRAVAUX"
Vice Président : M. TILLIER Jacky
Délégué : M. SCHIAVONE Pascal
Membres : Mrs BOSSET Jacques – LARUE Philippe – LABAUNE Patrick –
RIZET Jean-Pierre – DUTREMBLE Gilles.
Commission "URBANISME - ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE"
Délégué : M. LARUE Philippe
Membres : Mmes GATEAU Christelle – RUAUX Eveline -
Mrs GAUDET Charles – DUVIGNAUD Jacky – CHAVANEL Laurent –
RIZET Jean-Pierre.
Commission "VIE SCOLAIRE – CULTURE - ANIMATIONS"
Vice Président : M. DUVIGNAUD Jacky
Membres : Mmes LOMBARD Nathalie – QUILLIVIC Eliane – VANDROUX Andrée –
VINCENT Chantal –
M. FOREST Jean-Charles.
Commission "VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE"
Vice Président : M. GAUDET Charles
Membres : Mmes GATEAU Christelle – LOMBARD Nathalie – QUILLIVIC Eliane –
Mrs BASSY Jean-Paul – LABAUNE Patrick – SCHIAVONE Pascal –
TILLIER Jacky.
Commission "COMMUNICATION"
Vice Président : M. RIZET Jean-Pierre
Délégué : M. FOREST Jean-Charles
Membres : Mmes VANDROUX Andrée – VINCENT Chantal -
Mrs BASSY Jean-Paul - BOSSET Jacques – CHAVANEL Laurent –
LARUE Philippe.
Commission "COMMISSION INTERCOMMUNALE DE ROZELAY"
Vice Président : M. DUVIGNAUD Jacky
Membres : Mmes LOMBARD Nathalie – QUILLIVIC Eliane – VANDROUX Andrée –
VINCENT Chantal -
Mrs BOSSET Jacques – FOREST Jean-Charles – RIZET Jean-Pierre.
Commission "AFFAIRES SOCIALES – FAMILLE – LOGEMENT – PERSONNES AGEES"
Vice Présidente : Mme RUAUX Eveline
Membres : Mmes LOMBARD Nathalie – QUILLIVIC Eliane – VANDROUX Andrée –
VINCENT Chantal –
Mrs BASSY Jean-Paul – CHAVANEL Laurent - DUTREMBLE Gilles.
Commission "REVISION DES LISTES ELECTORALES"
Bureau 1 Bureau 2
Titulaire Mme SAUNIER Renée Titulaire M. DUVIGNAUD Jacky
Suppléant M. FOREST Jean-Charles Suppléant Mme QUILLIVIC Eliane
Commission "COMMISSION JEUNES"
Vice Présidente : Mme RUAUX Eveline
Membres : Mmes GATEAU Christelle – LOMBARD Nathalie – VINCENT Chantal –
Mrs DUVIGNAUD Jacky – RIZET Jean-Pierre.
ACCORD à l'UNANIMITE des membres présents.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.
