COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2002, à 19 heures, en Mairie.
PRESENTS :
Mme SAUNIER Renée, Maire -
M. RIZET Jean Pierre - M. GAUDET Charles - M. BILLARD Georges - Mme RUAUX Évelyne -
M. BOLTOT Roger - M. METREY Georges - M. LACOMBRE Henri Gabriel - M. LOTH Gilbert -
M. DUTREMBLE Gilles - M. BOSSET Jacques - M. THEREAU Luc - M. TILLIER Jacky.
EXCUSES :
M. DUVIGNAUD Jacques: procuration à M. GAUDET Charles
M. BRISEPIERRE Noël: procuration à M. METREY Georges
M. BATHIARD Marc: procuration à M. LACOMBRE Henri Gabriel
M. FRANCOIS Gérard: procuration à M. LOTH Gilbert
M. POTIGNON Marcel: procuration à M. BOLTOT Roger
ABSENT :
M. DEROCHE Patrick
ASSISTAIT EGALEMENT A LA SEANCE : M. MARECHAL, Secrétaire Général de la Mairie.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. BILLARD Georges
1°)- COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE.
pas de remarque
le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
2°)- DOSSIER DE DECLARATION D'ARRET DES TRAVAUX MINIERS DE LA CONCESSION BLANZY - MONTCEAU PAR LES HBCM.Avis du Conseil Municipal.
Mr DUTREMBLE fait remarquer l'importance de l'incidence sur le niveau et la qualité de l'eau de la Bourbince et les conséquences pour les communes riveraines comme Paray le Monial qui utilise cette eau comme approvisionnement en eau potable pour l'alimentation de la population.
Le projet de délibération présenté est adopté à l'unanimité
3°)- MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE.
La redevance à percevoir du SIDEL est de 293,93 €
Ce montant est actualisé automatiquement chaque année
La demande pour percevoir cette redevance est approuvée à l'unanimité.
4°)- PROJET DE GARDERIE PERISCOLAIRE INITIE PAR LES AMIS DES ECOLES DE ROZELAY.Avis du Conseil.
- Création de la garderie
Suite à un courrier du 10 Juillet des Amis Des Écoles de ROZELAY
et après lecture par Mme le Maire du règlement intérieur
le Conseil se prononce favorablement pour la création de la garderie à l'unanimité.
- Utilisation des locaux de la Maison des Association
Mr GAUDET précise que le Comité des Fêtes de Rozelay ayant été avisé, il est possible d'attribuer la salle N°1.
Le Conseil se prononce favorablement à l'utilisation des locaux par la garderie à l'unanimité.
5°)- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE DEMARRAGE POUR LA GARDERIE PERISCOLAIRE DE ROZELAY.
Le Conseil se prononce pour une subvention de démarrage de 155 € hors fourniture de matériel qui pourra être pris en charge par la commune.
6°)- RAPPORT 2001 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT ELABORE PAR LA CUCM - INFORMATION DES ELUS.
Ce rapport peut être librement consulté en Mairie.
Mme le Maire présente son contenu chapitre par chapitre.
M. GAUDET puis M. BILLARD font remarquer que le problème chronique des eaux jaunes qui se pose encore dans plusieurs quartiers de notre commune n'est pas évoqué alors que la C.U.C.M. dispose des statistiques et des fréquences d'intervention des agents de la C.G.E. .
Un courrier dans ce sens sera adressé à Mr GAUMET,Vice Président de la C.U.C.M. .
7°)- DEMANDES DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DES FETES
- pour les organisateurs du TELETHON le 6 DECEMBRE 2002
Demande accordée à l'unanimité
- pour l'assemblée générale départementale de la CROIX D'OR le 16 Mars 2003
Demande accordée à l'unanimité pour la Salle des Fêtes et le Mille Club.
8°)- QUESTIONS DIVERSES
- intempéries dans le Sud-Est
Mme le Maire propose de mettre à l'ordre du jour du prochain conseil une subvention de la commune de CIRY au sinistrés du Gard.
- Réhabilitation du restaurant scolaire
Mme le Maire présente un nouveau plan reçu de Mr DAVY, architecte, prenant en compte les remarques des Services Vétérinaires .
- Cyclisme féminin
M. LACOMBRE demande des informations suite à deux articles de presse concernant la création d'une association de cyclisme féminin à CIRY.
L'ordre du jour étant épuisé , les conseillers n'ayant plus de question , Mme le Maire lève la séance à 20 heures.
Le secrétaire de séance:
G.BILLARD
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