COMMUNE DE CIRY LE NOBLE
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 26 MAI 2003, à 20 heures 15, en Mairie
PRESENTS : Mme SAUNIER, Maire
M. RIZET Jean-Pierre - M. GAUDET Charles - M. BILLARD Georges - Mme RUAUX Eveline - M. DUVIGNAUD Jacques - M. BATHIARD Marc - M. BOLTOT Roger - M. FRANCOIS Gérard - M. POTIGNON Marcel -
M. LACOMBRE Henri Gabriel - M. LOTH Gilbert - M. DUTREMBLE Gilles - M. BOSSET Jacques - M. THEREAU Luc - M. TILLIER Jacky - M DEROCHE Patrick
EXCUSES : Néant
ABSENTS : M. METREY Georges donne pouvoir à M. BOLTOT Roger
M. BRISEPIERRE Noël donne pouvoir à M. POTIGNON Marcel .
ASSISTAIT EGALEMENT A LA SEANCE : M. MARECHAL, Secrétaire Général de la Mairie.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. DUTREMBLE Gilles
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1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2003
Remarque de M. BOLTOT
Dans le paragraphe 16 : Questions diverses, il faut remplacer Carnaval de Rozelay par Carnaval du Bourg de Ciry.
De plus, demande que la remarque suivante de M. METREY : “ pas de commerce en plus, ni d’usine dans la zone industrielle de Ciry depuis votre élection il y a 2 ans “ concernant l’activité économique et commerciale, soit notée avant l’intervention de M. BRISEPIERRE
Adopté : Pour :............14 voix
Abstention ..... 5 voix
2) TRANSPORT DES JEUNES A LA PISCINE DE SANVIGNES - ETE 2003
* Proposition d’organiser un service de transport gratuit des enfants de Ciry et Rozelay âgés de 10 à 18 ans à la piscine de Sanvignes (inscription avec photo obligatoire en mairie).
12 rotations en juillet et août sont prévues, aucun encadrement ne sera assuré par la commune.
Coût de 99 Euros par rotation dont 50 % à la charge de la Commune de Perrecy-les-Forges ; soit une hausse de 4.21 % par rapport à l’année dernière .
Approuvé à l’UNANIMITE (19 voix)
3) TRANSPORTS SCOLAIRES
APPEL D’OFFRES OUVERT : desserte des établissements scolaires du 1er degré
Suite au compte rendu de la réunion de la commission d’appel d’offres du 22 mai 2003
3 transporteurs ont répondu avec des garanties équivalentes :
- Les Rapides de Saône et Loire pour un coût de 274.30 € TTC par jour
- Autocars Girardot pour un coût de 259.53 € TTC par jour
- Sarl Stepien pour un coût de 288.75 € TTC par jour
choix du mieux disant : Autocars Girardot pour une durée de 3 ans.
Approuvé à l’UNANIMITE (19 voix)
4) PRIX DE VENTE DU METRE CARRE DE TERRAIN AUX SACREVAINS
AU 1er JUILLET 2003
Le prix de vente du terrain étant révisable chaque année au 1er Juillet, Mme le Maire propose de maintenir le prix actuel de 14 € jusqu’au 30 juin 2004.
Approuvé à l’UNANIMITE (19 voix)
L’opposition évoque la possibilité de baisser le prix de vente de la dernière parcelle vu sa situation particulière par rapport à l’assainissement .
Il est répondu que cette parcelle ne pose pas de problème à condition de respecter 2 points :
- maison de plain-pied avec garage accolé mais sans sous-sol
- emplacement le plus près possible de la route dans le respect des limites de construction
L’opposition suggère qu’un nouveau lotissement soit envisagé
M. GAUDET signale qu’il sera pris en compte dans le futur PLU
5) DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET PRIMITIF 2003
Suite à des travaux supplémentaires de mise en conformité de la cuisine de la cantine scolaire, Mme le Maire propose un transfert de crédits dans la section Investissement Dépenses d’un montant de 5000 € de l’article 2313 opération 5 de 2002 “Réaménagement ancienne école du Bourg”à l’article 2313 opération 3 de 2003 “Rénovation cuisine de la cantine scolaire“
Approuvé à l’UNANIMITE (19 voix)
6) SUBVENTIONS DIVERSES
* Demande d’une subvention du Centre de Formation du Bâtiment et Travaux publics de Marzy pour les fournitures scolaires d’un apprenti domicilié à Ciry le noble. Une somme de 30 € est proposée.
Approuvé à l’UNANIMITE (19 voix)
* Demande de subvention exceptionnelle des Amis des écoles de Rozelay
Mme le Maire donne lecture de 3 courriers exposant la situation financière très difficile dans laquelle se trouve l’association.
En effet après un premier semestre d’exploitation, la garderie scolaire a du cesser son activité vu le peu d’élèves la fréquentant, se séparer des deux contrats C.E.S et s’est trouvée face à une dépense non prévue de charges et cotisations (ASSEDIC, URSSAF) concernant le personnel.
Cette situation a généré un déficit de près de 2000 €, comblé en partie par les fonds propres de l’association
Le bureau municipal réuni le 5 mai 2003 avait décidé de proposer une subvention correspondant à l’achat d’un réfrigérateur et d’un micro ondes
L’association a dû vendre, devant la demande pressante des employées, le réfrigérateur et le micro ondes de la garderie pour solder les salaires d’avril 2003.
Les Amis des écoles de Rozelay n’ayant plus d’argent se trouvent en très grande difficulté pour organiser deux manifestations (concours de pêche et kermesse) qui leur permettraient de se recréer une trésorerie .
Mme le Maire propose une subvention de 500 € pour pérenniser l’association qui participe activement à l’animation de Rozelay
Approuvé à l’UNANIMITE (19 voix)
7) QUESTIONS DIVERSES
* Participation de la commune à Festivallier
Cette année le thème du Festival est la Provence et une soirée est prévue le 23 Juillet à 21 H à la Salle des Fêtes de Ciry, pour cela, l’organisation du Festival demande à la commune une participation de 500 €, la mise à disposition gratuité de la Salle des Fêtes ainsi qu’une collation après le spectacle pour les artistes.
Adopté : Pour :............18 voix
Abstention ..... 1 voix
L’opposition trouve anormal que pour une manifestation subventionnée par la commune l’entrée soit payante et propose que l’on trouve une solution pour que l’entrée soit gratuite dans l’avenir
* Mme le Maire annonce que le garde champêtre fera valoir ses droits à la retraite pour le 1er décembre 2003
* Demande de subvention pour la course cycliste le Tour de Bourgogne du Sud le 09 Août
Vu le peu de précisions actuellement en possession de la mairie sur les circuits et étapes et l’importance de la somme demandée (2500 €), la demande est reportée à un examen ultérieur.
* Chauffage dans les écoles
Vu le compte rendu de la réunion de bureau du 19 mai 2003, où, suite à la demande de certains directeurs (température de 15 °C dans les classes) le chauffage a été remis temporairement
L’opposition se demande si cette opération était vraiment utile vu le surcoût qu’elle entraîne.
* Container au bassin
M. BILLARD demande qu’en tant qu’élu référent en matière d’ordures ménagères et dans l’impossibilité actuelle de la CCM à fournir pendant la période estivale un container, qu’un courrier soit envoyé au président de la CCM pour signaler cet état de fait.
* Fleurissement
L’opposition demande si le rond point au Bourg de Ciry va rester en pelouse et pourquoi toutes les vasques du pont de la Bourbince ont été remplacées par des jardinières.
Mme le Maire répond que la plantation du rond point est prévue cette semaine, que la pelouse fait partie de l’ensemble du décor et que les nouvelles jardinières installées sur le pont sont à réserve d’eau pour une simplification de l’entretien.
* Écusson sur la façade de la mairie
L’opposition demande pourquoi l’écusson n’est toujours pas réinstallé, M. BILLARD répond que ce travail est à réaliser par le personnel technique de la commune qui pour l’instant n’en a pas eu le temps .
* Agorespace de Rozelay
L’opposition fait remarquer la bonne fréquentation malgré sa taille réduite par rapport à celui du Bourg et l’absence de pistes de rollers. Il est signalé que le fournisseur viendra le mercredi 4 juin à 14 H 30 pour montrer aux enfants de Rozelay toutes les possibilités de jeux.
* Logo de Ciry
L’opposition signale que la décision de remplacer l’écusson actuel (faisant allusion à la mine) par le nouveau logo sur les véhicules techniques est un signe d’abandon du passé minier de Ciry.
Mme le Maire réplique que le logo est tourné vers le futur et que l’on ne peut pas toujours regarder dans le passé.
L’ordre du jour étant épuisé , la séance est levée à 21H50
Le secrétaire de séance,
Mr Gilles Dutremble
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