COMMUNE DE CIRY LE NOBLE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du VENDREDI 07 Mai 2004 à 20 heures 30, en Mairie
PRESENTS : Mme SAUNIER, Maire
M. RIZET Jean Pierre – M. GAUDET Charles – M. BILLARD Georges – Mme RUAUX Eveline
M. DUVIGNAUD Jacques – M. BATHIARD Marc – M. BOLTOT Roger– M. FRANCOIS Gérard
M. LACOMBRE Henri Gabriel – M. DEROCHE Patrick – M. LOTH Gilbert – M. DUTREMBLE Gilles
M. BOSSET Jacques – M. THEREAU Luc – M. TILLIER Jacky.
EXCUSES : M. POTIGNON Marcel donne procuration à M. BOLTOT Roger
M. BRISEPIERRE Noël donne procuration à M. BATHIARD Marc
M. METREY Georges donne procuration à M. LOTH Gilbert
ABSENT : Néant
SECRETAIRE DE SEANCE : M. GAUDET Charles.
1) – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL DU
26 MARS 2004.
M. BILLARD demande de préciser au § 8 que la majorité absolue étant de 6 voix, le cabinet Champliau ayant obtenu 7 voix est donc retenu.
Approuvé à l'unanimité (19 voix).
2) – TRANSPORT DES JEUNES A LA PISCINE - ETE 2004
Proposition d’organiser un service de transport gratuit des enfants de Ciry et Rozelay âgés de 10 à 18 ans à la piscine de Sanvignes (inscription avec photo obligatoire en mairie).
23 rotations en juillet et août sont prévues, dont 50 % à la charge de la commune de Perrecy les Forges.
Aucun encadrement ne sera assuré par la commune.
Approuvé à l'unanimité (19 voix).
Après étude des coûts de transport et des prix d’entrées ainsi que de l’avis de la commune de Perrecy, il sera peut être envisagé quelques sorties à la piscine de Montceau. A statuer au prochain conseil de juin.
3) – PRIX DE VENTE DU M2 DE TERRAIN AUX SACREVAINS AU 1er JUILLET 2004
Le prix de vente du terrain étant révisable chaque année au 1er juillet, Mme le Maire propose de maintenir le prix actuel de 14 € le m2 jusqu’au 30 juin 2005.
Approuvé à l'unanimité (19 voix).
4) – FESTI-VALLIER 2004 – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT VALLIER
Cette année le thème du festival est la Pologne (cabaret Yddish) dans ce cadre une soirée est prévue le
21 juillet à 21 heures à la Salle des Fêtes de Ciry, pour cela, l’organisation du festival demande à notre commune une participation de 1 000 € pour un prix d’entrée de 6, 4, 5, et 3 € par personne ainsi que la mise à disposition de la salle.
Approuvé à l'unanimité (19 voix).
5) – ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
Sur demande de Madame le Percepteur le conseil décide l’admission en non-valeur des sommes dues par une administrée non solvable (soit 118,31 €) correspondant à des frais de récupération d’un animal par la SPA.
Approuvé à l'unanimité (19 voix).
6) – CONCOURS REGIONAL DES BATTERIES FANFARES DU 20 MAI 2004
Suite à la demande de la Batterie Fanfare de Ciry le Noble, le conseil décide la mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et d’activités culturelles le jeudi 20 mai 2004 au profit du demandeur afin de faciliter l’organisation du Concours Régional des Batteries Fanfares.
Approuvé à l'unanimité (19 voix).
7) – “CŒUR DE VILLAGE” CONSTRUCTION d’UNE BIBLIOTHEQUE
Le Conseil autorise Madame le Maire à signer la convention d’honoraires présentée par le cabinet Bernard Champliau, pour la construction d’une bibliothèque au sein de l’îlot central du vieux bourg de CIRY.
Adopté : Pour : 12 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 7 voix
8) – ACCES AU SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE LA COMMUNAUTE URBAINE
Suite à la signature d’une convention entre la CCM et la Direction Générale des Impôts pour l’acquisition du plan cadastral, et l’investissement d’un outil de traitement de l’information géographique par la CCM, pour poursuivre le travail sur les données cadastrales, permettre la mise en cohérence des sections et des communes ainsi que l’échange des mises à jours fournies par le centre des impôts fonciers, après délibération le conseil décide :
- de passer une convention avec la CCM pour l’accès au système d’information géographique.
- de passer une convention avec la Direction Générale des Impôts pour les prestations fournies.
Approuvé à l'unanimité (19 voix).
9) – TRANSFERT DE COMPETENCE A LA COMMUNAUTE URBAINE EN MATIERE DE SOUTIEN AUX ACTIVITES TOURISTIQUES
Dans le cadre du Contrat Unique d’Agglomération signé avec l’Etat, la CCM renforce l’attraction de son territoire au plan touristique afin de contribuer au développement des capacités d’accueil et des initiatives d’intérêt communautaire à finalité touristique, par le biais d’un fonds d’intervention touristique (F.I.T.).
Après délibération, le conseil décide d’approuver l’extension des compétences de la CCM en matière de soutien aux activités touristiques à savoir “le soutien financier aux projets de développement touristique par l’amélioration ou la création d’hébergements (gîtes et chambres d’hôtes)”
Approuvé à l'unanimité (19 voix).
10) – ETUDE D’AIDE A MAITRISE D’OEUVRE
Etude de faisabilité sur l’éventuelle évolution des équipements sportifs.
Cette étude concerne les infrastructures du stade de football (vestiaires, toilettes…..) et la salle omnisports.
Après délibération le conseil propose de confier cette étude à H.D BOURGOGNE SUD.
Adopté : Pour : 10 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 9 voix
11) – QUESTIONS DIVERSES
Aucune.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 45
Le secrétaire de séance,
M. Charles GAUDET
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