COMMUNE DE CIRY LE NOBLE
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du mercredi 20 octobre 2004 à 20 heures 15, en Mairie
PRESENTS : Mme SAUNIER, Maire
M. RIZET Jean Pierre - M. GAUDET Charles – M. BILLARD Georges –
Mme RUAUX Eveline - M. DUVIGNAUD Jacques – M. BATHIARD Marc –
M. BOLTOT Roger - M. FRANCOIS Gérard - M. METREY Georges –
POTIGNON Marcel - M. LACOMBRE Henri Gabriel - DEROCHE Patrick –
M. LOTH Gilbert – M. DUTREMBLE Gilles – M. BOSSET Jacques – THEREAU Luc – M. TILLIER Jacky.
EXCUSES : M. BRISEPIERRE Noël donne procuration à M. BOLTOT Roger
Secrétaire de séance : Mme Ruaux Eveline
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE
Pas de remarque.
Approuvé à l’unanimité
2) RAPPORTS ANNUELS DE LA COMMUNAUTE URBAINE
· Activités 2003
· Prix de la qualité de l’eau 2003
· Gestion des déchets ménagers et assimilés 2003
Pour information, Mme le Maire présente les différents rapports et propose d’inviter les vice-présidents MM. Gaumet et Vannier lors d’une prochaine réunion.
3) PROGRAMMES 2005
· FDAEC :
Proposition de remplacement des châssis et d’une porte d’entrée à l’école Pasteur de Rozelay (2ème tranche) pour un montant de 20.562 € TTC (devis septembre 2004) ; subvention FDAEC 2005 : 7.171 € ; commune : 13.391 €
Approuvé à l’unanimité
· FDAVOC :
Proposition de la rénovation du parking de la Maison des Associations Jean Moulin à Rozelay pour un montant de 11.419 € TTC (devis septembre 2004) ; subvention FDAVOC 2005 : 4.371 € ; commune : 7.048 €
Approuvé à l’unanimité
· FDAVER :
Les travaux effectués en régie peuvent être subventionnés par le FDAVER
La demande doit être faite avant le 1er octobre de l’année (trop tard pour la subvention 2005) ; le Conseil demande de faire systématiquement une demande de FDAVER chaque année en même temps que les FDAEC et FDAVOC dans les délais prévus.
4) Remboursement des frais pour participation au Congrès national des Maires
Mme le Maire précise qu’elle demande uniquement le remboursement des frais d’inscription au congrès qui aura lieu à Paris du 16/11 au 18/11 2004.
Approuvé par 18 voix pour et 1 abstention
5) Subvention Téléthon 2004
Proposition de reconduire la subvention de 150 €
Approuvé à l’unanimité
6) Convention d’adhésion à l’association départementale des FRANCAS de Saône et Loire
Proposition d’adhérer à l’association des FRANCAS à compter du 1er octobre 2004 et signature de la convention d’adhésion ayant pour objet de préciser les engagements des 2 parties dans le cadre du développement d’une politique enfance - jeunesse sur la commune.
Approuvé à l’unanimité
7) Avenant à la convention d’adhésion à l’association départementale des FRANCAS de Saône et Loire
Mise à disposition d’un poste FONJEP pour l’embauche d’un coordinateur des activités enfance et jeunesse du 1er décembre 2004 au 31 décembre 2005. Le coordinateur sera salarié des FRANCAS sur un contrat à durée déterminée dans le cadre de la convention collective de l’animation (sur la base d’un groupe 4 minimum)
Approuvé à l’unanimité
8) Questions diverses
· Demande de prise en charge d’une partie des cotisations des agents territoriaux pour la garantie maintien du salaire (GRM).
Actuellement le taux de cotisation est de 1.74% du salaire net entièrement supporté par les agents. Au 1er janvier 2005 le taux sera de 2.03%.
Proposition du maintien à 1.74% (pas d’augmentation pour les agents) ; la commune prend en charge la différence (soit une subvention de 15% au GRM des cotisations effectivement versées par les agents adhérents; le maximum légal est de 25%).
Approuvé à l’unanimité
· M. Billard déplore que le personnel administratif ne participe plus au Conseil Municipal ; Mme le Maire précise que depuis une réunion du conseil municipal ‘houleuse’ (décembre 2004), le personnel administratif n’est plus présent.
· M. Billard demande des précisions sur le projet bibliothèque ; Mme le Maire précise que des visites de bibliothèques récemment construites ont eu lieu et que l’on reprendra contact pour avoir des informations sur leur fonctionnement.
· M. Bathiard demande la suite donnée au courrier de M. Mathus concernant la fermeture des bureaux de Poste. Mme le Maire indique que M. Métrey a donné l’information que le bureau de Poste de Ciry était préservé.
· M. Bathiard constate qu’un nouveau président est encore nommé à la SAFC et que rien ne se fait dans la cité de Rozelay dans le cadre de la réhabilitation des cités minières. Mme le Maire précise que la SAFC a déposé un permis de démolir (les maisons vides) à la cité des Porrots, Impasse Lamarck.
· M. Métrey fait état de remarques de riverains des Sacrevains (concernant la qualité des travaux) lors de la réfection des entrées charretières effectuées par la CCM.
· M. Bathiard fait remarquer qu’il ne participera pas au rassemblement du
11 novembre à la porte du cimetière prévu à 10h15, et qu’il ira avec son groupe le 1er novembre comme précédemment. Mme le Maire précise que ce changement avait déjà eu lieu l’an passé.
· M. Métrey demande où en sont les travaux prévus par la CCM dans la rue Henri Mugnier et qu’il serait préférable de mettre de l’enrobé pour atténuer le bruit. Mme le Maire confirme que des travaux sont prévus cette fin d’année et que l’enrobé a été demandé à la CCM.
· M. Boltot demande à ce que les vases devant la salle des fêtes soient remis en état ; Mme le Maire va contacter la fonderie de Ciry.
· M. Potignon demande du matériel supplémentaire pour la salle des fêtes (louches et couteau à pain).
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H45
Le secrétaire de séance,
Eveline Ruaux
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