COMMUNE DE CIRY LE NOBLE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du VENDREDI 10 DECEMBRE 2004 à 20 h 15 en Mairie
PRESENTS : Mme SAUNIER, Maire
M. RIZET Jean Pierre – M. GAUDET Charles – M. BILLARD Georges – Mme RUAUX Eveline
M. DUVIGNAUD Jacques – M. BOLTOT Roger – M. FRANCOIS Gérard – M. METREY Georges
M. POTIGNON Marcel – M. LACOMBRE Henri Gabriel – M. DEROCHE Patrick
M. DUTREMBLE Gilles – M. BOSSET Jacques – M. THEREAU Luc – M. TILLIER Jacky
EXCUSES : M. BATHIARD Marc donne procuration à M. LACOMBRE Henri Gabriel
Mme RUAUX Eveline arrive à 20 h 23
ABSENTS : M. BRISEPIERRE Noël – M. LOTH Gilbert
SECRETAIRE DE SEANCE : M. GAUDET Charles
1) - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2004 à 20 H 15.
L'ensemble du conseil municipal regrette que le compte rendu de chaque séance ne paraisse pas en intégralité dans la presse (notamment les questions diverses). Mme le Maire précise que ceux ci sont remis entièrement à la presse.
Approuvé à l'unanimité (16 voix).
2) – SUBVENTION POUR L'ANIMATION CINEMA A CIRY LE NOBLE.
Demande de subvention de la part de la fédération des œuvres laïques de Saône et Loire pour favoriser l’animation cinéma à Ciry le Noble. Montant de la subvention : 495 Euros. (0,20 € / habitant)
Approuvé à l'unanimité (17 voix).
3) – REGIMES INDEMNITAIRES 2005 :
- Des élus :
En application des articles L 2123-23 et L 2123-24 du code général des collectivités territoriales le conseil propose d’attribuer des indemnités de fonction au titre de l’exercice 2005 aux conditions suivantes :
- 43% de l’indice brut terminal au maire.
- 15,43% aux 1er et 2ème adjoints.
- 16,50% au 3ème adjoint.
- 15,43% aux 4ème et 5ème adjoints.
- 4,27% au conseiller municipal délégué à la CCM.
Approuvé à l'unanimité (17 voix).
- Des fonctionnaires territoriaux (filières technique, administrative, sanitaire et sociale):
La retraite additionnelle obligatoire de la fonction publique sera instaurée à compter du 01 janvier 2005.Sur demande de son personnel municipal, le conseil municipal propose une augmentation du coefficient retenu pour le calcul de l’indemnité d’administration et de technicité.Ce qui permettra à chaque agent de tendre progressivement vers un régime de retraite identique au régime général des retraites.
- 15 agents passeront du coefficient 3 au coefficient 4.
- 2 agents passeront du coefficient 6 au coefficient 7.
Approuvé à l'unanimité (17 voix).
4) – APPROCHE DES INVESTISSEMENTS 2005 :
M. RIZET fait une présentation de l'approche des investissements pour l'année 2005, (voir le détail joint à ce compte rendu).
Il fait remarquer qu'il est difficile à cette date de donner un budget précis en raison de la construction de la bibliothèque. En effet nous ne connaîtrons qu'au printemps si nous sommes éligibles au niveau des subventions attendues pour celle ci en 2005.
M. BILLARD demande de préciser quand le dossier du projet de réfection des vestiaires du stade municipal doit être prêt, Mme le Maire souhaiterait pour octobre 2005.
5 - QUESTIONS DIVERSES.
b- M. BOLTOT demande de préciser le nom et de signaler les salles de réunion sur Rozelay. L'appellation retenue est Maison des Associations Jean Moulin et une signalétique sera mise en place.
b- A la question de M. POTIGNON concernant la somme collectée pour le téléthon,Mme RUAUX répond que 17 équipes (volontaires et élus) ont sillonné l'ensemble de la commune (vente de bougies) pour une somme de 3 214 €.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H 50.
Le secrétaire de séance,
M. Charles GAUDET
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