Séance du 23 MARS 2005
ETAIENT PRÉSENTS : Mme SAUNIER, Maire
MM. RIZET Jean Pierre - GAUDET Charles –
BILLARD Georges - Mme RUAUX Eveline –
MM. DUVIGNAUD Jacques - BATHIARD Marc - BOLTOT Roger - FRANCOIS Gérard – METREY Georges - POTIGNON Marcel - LACOMBRE Henri Gabriel – DEROCHE Patrick - LOTH Gilbert - DUTREMBLE Gilles - BOSSET Jacques - THÉRÉAU Luc –
TILLIER Jacky.
ETAIT EXCUSÉ : M. BRISEPIERRE Noël
POUVOIR : M. BRISEPIERRE Noël a donné pouvoir à M. BOLTOT Roger
ABSENTS : ///////////
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. RIZET Jean-Pierre
* * * * * * * *
En préambule, Mme le Maire signale qu’avec l’accord des élus, elle rajoutera un point à l’ordre du jour qui a été diffusé avec la convocation à ce Conseil Municipal.
1°) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE
M. BOLTOT fait remarquer que lors de la dernière réunion du Conseil Municipal, il a posé une question au sujet de la modification du régime indemnitaire du secrétaire de mairie, que la réponse a été "qu’il n’y avait pas eu de demande de modification dudit régime" et qu’il souhaite que cette intervention figure au présent compte rendu.
Le compte-rendu de la précédente séance est approuvé par 19 voix.
2°) - SUBVENTIONS 2005 : Voir annexe 1
Mme le Maire demande à M. Charles GAUDET de présenter la liste des subventions proposées.
M. GAUDET rappelle lors de son exposé, que les subventions prévues, qui ne feront pas l’objet d’une demande circonstanciée ne seront pas versées. Ce sera également le cas si une association n’a pas d’activité avérée.
Une augmentation systématique de 2% sur les montants 2004 a été appliquée, arrondie à l'Euro entier.
Points particuliers :
- Ecole de musique : Mme le Maire fait un exposé des difficultés rencontrées à la suite du départ du directeur de la batterie-fanfare et de l’école de musique, ainsi qu’au projet de création d’un SIVU avec Génelard.
Le coût de ce projet s’est avéré trop important pour les finances communales.
Cependant, après concertation avec les représentants Cirysiens de la batterie-fanfare et de l’école de musique, une subvention d’un montant suffisant pour permettre le fonctionnement de celle-ci dans de bonnes conditions a été décidée. Le Conseil Municipal dans son ensemble souhaite que grâce à la bonne volonté de chacun, ces difficultés se résolvent rapidement et assure les bénévoles de cette association de son soutien.
- Restaurant scolaire : M. BOLTOT demande si compte tenu de l’amélioration des résultats financiers du restaurant scolaire, il est encore nécessaire de verser la même somme que les autres années.
Mme le Maire précise qu’en effet il est nécessaire de maintenir le montant de cette subvention car l’association a une politique d’amélioration de ses prestations à destination des enfants.
- Ecomusée : M.Bathiard demande pourquoi la subvention de l’Ecomusée ne bénéficie pas de l’augmentation générale.
Mme le Maire répond que la situation de l’Ecomusée n’est pas claire pour l’instant.
Par ailleurs, Il y a d’autres demandes au niveau de l’entretien des abords pour lesquelles une convention sera sans doute nécessaire.
Après débat, il apparaît qu’une réunion avec le Président de la CCM est urgente afin de s’informer de ce qui peut être défini comme périmètre d’intervention pour la commune et pour la CCM.
- Parents d’élèves du bourg : M.GAUDET précise que pour la deuxième année une subvention exceptionnelle est versée et que cette année elle est majorée pour permettre le fonctionnement de la garderie périscolaire.
Les difficultés rencontrées sont de deux types : une augmentation importante du SMIC depuis deux ans et une augmentation des charges.
- Réfugiés du Tsunami : Une subvention exceptionnelle est attribuée à L’UNICEF dans le cadre de ses actions auprès des populations sinistrées d’Asie.
Le total général des subventions prévues s’élève à 90 000 € dont 2 528 € de fonds de roulement.
M.Bathiard déclare que si l’opposition ne vote pas les subventions c’est en rapport à la subvention de l’école de musique qui est jugée trop élevée.
Les subventions 2005 sont votées par 10 voix pour et 9 abstentions.
3°) - COMPTE ADMINISTRATIF 2004
Mme le Maire présente le compte administratif 2004 et rappelle les investissements réalisés.
L'excédent définitif transféré s'élève à 783 587,37 €.
Après avoir demandé à M. RIZET de présider la séance, Mme le Maire se retire.
Le Compte administratif est adopté par 9 voix pour, 9 voix contre.
Mme le Maire remercie l’ensemble du personnel municipal ainsi que les élus pour leur participation à la bonne exécution de ce budget.
4°) - COMPTE DE GESTION 2004
Le compte de gestion établi par le Percepteur est identique au compte administratif.
Le compte de gestion est accepté par 19 voix
5°) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2004
Mme le Maire propose d’affecter le résultat de l’exercice 2004 au budget primitif 2005
Le résultat est affecté au budget primitif 2005 par 10 voix pour et 9 voix contre
6°) - BUDGET PRIMITIF 2005
Mme le Maire demande à M. RIZET de présenter les chiffres des dépenses et des recettes prévues pour chaque section et de donner le détail des investissements.
M.Bathiard s’exprime sur les sujets suivants :
- Pont du four : il regrette que la commune prenne en charge la remise à niveau de l’ouvrage, avec un coût élevé et que l’ouvrage reste limité à 3,5 tonnes
- Plan couleur : il demande pourquoi prévoir dans le cadre du futur plan couleur la réfection extérieure des ateliers municipaux puisqu’un projet d’aménagement important est prévu.
Réponse : le bâtiment actuel n’est pas concerné par ces travaux.
- Etude OPAC pour la construction de maisons pour personnes âgées : il s’étonne que l’on construise des maisons à la seule destination des personnes âgées.
Réponse : si un certain nombre de maisons seront équipées pour recevoir des personnes âgées, toutes pourront être louées à des familles plus jeunes et avec des enfants.
- Etude pôle sportif : il s’étonne qu’une étude soit nécessaire pour définir ce qu’il faut modifier pour répondre aux aménagements à destination du foot.
Réponse : Pour définir un projet qui n’est pas uniquement à destination du foot, il faut des compétences techniques que n’ont pas forcément les élus, c’est là qu’un professionnel apportera des idées et un œil neuf.
- Acquisition de bâtiment : il demande pourquoi il est prévu d’acquérir ce bâtiment alors que le bourg de Ciry n’est pas un bourg commerçant.
Réponse : des personnes nous ont demandé pour installer un commerce s'il y avait des locaux disponibles sur la commune, c’est une manière de pouvoir répondre à cette demande.
Cette acquisition est pour l’instant un projet.
- Subvention CCAS : il demande pourquoi la subvention qui apparaît à l’article 65736 n’est pas retirée du montant des subventions qui apparaît à l’article 6574.
Réponse : le montant des subventions votées est affecté à l’article 6574, si cet article est trop provisionné, la différence sera récupérée dans l’excédent de l’exercice 2005, en attendant, il vient se rajouter au fond de roulement prévu lors du vote des subventions sans en modifier la somme votée.
- Charges de personnel : il demande pourquoi le chapitre charges de personnel a augmenté de façon significative.
Réponse : avec l’arrivée à terme des emplois CEC, il faudra sans doute prévoir des embauches qui ne bénéficieront pas d’aide donc qui seront plus lourdes pour le budget, il y a également le poste « contrat temps libre » dont le subventionnent est payé à l’année N+1, des intervenants extérieurs pourront également réaliser des prestations dans le cadre des activités liées à ce contrat, il y a également les augmentations de charges et de salaires.
- Alimentation, transport, voyages et déplacements : il demande pourquoi ces articles ont également augmenté.
Réponse : dans le cadre du "contrat temps libre" des activités seront proposées aux jeunes de la commune et ces activités ont un coût qu’il faut bien budgéter.
- Maintenance : il demande pourquoi cet article a augmenté.
Réponse : c’est un article qui est apparu au budget 2004 et qui n ‘était pas suffisamment provisionné. Avec un an de recul l’article a été réajusté à sa valeur normale pour 2005.
- Maintenance AGORESPACE : il demande pourquoi ne pas faire réaliser cette maintenance par les employés municipaux.
Réponse : ce contrat inclut des réparations qui seraient onéreuses hors contrat et il assure, si un accident du à l’équipement venait à survenir, une couverture de responsabilité pour la commune.
Le budget primitif 2005 est adopté par 10 voix pour et 9 voix contre.
7°) - FISCALITE 2004 - FIXATION DU TAUX DES 3 TAXES
Mme le Maire fait lecture d’une lettre de M. BILLARD dans laquelle il fait un état des hausses des taux régionaux et départementaux d’une part et de la dégradation des services publics, de l’entretien des routes et des chemins ruraux d’autre part.
Estimant que s'il y a des augmentations d’impôts le contribuable doit bénéficier de meilleurs services, ce qui n’est pas le cas. Il regrette également qu’un débat n’ait pas lieu sur ce sujet et il souhaite que sa lettre permette ce débat.
Il propose également que la commune à titre de compensation baisse la taxe sur le foncier non bâti qui est selon lui un impôt injuste, qui ne correspond pas à une réalité économique, le montant de la baisse souhaité est de 4, 69 %.
Mme le Maire répond qu’elle comprend les arguments énoncés, mais que compte tenu des projets de la municipalité, du coût de la vie qui augmente et des subventions de l’état qui ne suivent pas l’inflation, il serait hasardeux de baisser les recettes communales. D’autre part, ce n’est pas à la commune de compenser à la baisse, les hausses d’impôts d’autres collectivités territoriales.
Mme le Maire propose de maintenir inchangés les 3 taux de fiscalité locale:
TH : 17,27 %
FB : 25,33 %
FNB : 60,97 %
Le Conseil Municipal approuve par 19 voix le maintien des taux actuels
8°) – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A UN CHANGEMENT DE GRADE D’UN AGENT
Mme le Maire propose le passage, au 1er juillet 2005, d’un agent technique qualifié au grade d’agent technique principal.
Le Conseil Municipal approuve par 19 voix ce changement de grade
9°) – ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL TERRITORIAL
Mme le Maire propose que la commune charge le centre de gestion de souscrire des conventions d’assurances auprès d’une entreprise d’assurance agréée pour garantir tout ou partie des risques suivants :
- Agents affiliés à la CNRACL, décès, accident du travail, maladie ordinaire, maladie grave, maternité, maladie longue durée
- Agents non affiliés à la CNRACL, accident du travail, maladie grave, maternité, maladie ordinaire.
La durée des contrats sera de 4 ans avec un régime par capitalisation
M. DEROCHE demande que l’on vérifie que cette démarche est économiquement intéressante pour le personnel et pour la commune.
Le Conseil Municipal approuve par 19 voix cette proposition.
10°) – AVENANT N°1 MARCHE TRANSPORTS SCOLAIRES DES ELEVES DU 1ER DEGRE
Mme le Maire demande, suite à une modification de la formule de calcul des prix, qu'elle soit autorisée à signer l’avenant N°1 au marché du 6 juin 2003 passé avec les Autocars GIRARDOT.
Le Conseil Municipal approuve par 19 voix la signature de cet avenant.
11°) – AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE AVEC LA SPA DE LA REGION MONTCELLIENNE
Mme le Maire fait lecture de la lettre de Mr le Président de la SPA, par laquelle ce dernier sollicite un réajustement de la participation annuelle versée par la commune. La participation annuelle passe à 0,50 € par habitant, soit le montant de 1 237,50 € annuel.
Le Conseil Municipal approuve par 19 voix la signature de cet avenant.
12°) – ANIMAUX DIVAGANTS OU BLESSES SUR LA VOIE PUBLIQUE
Mme le Maire fait lecture du compte-rendu de la réunion du 26 novembre 2004 entre les élus de la région Montcellienne et la SPA.
Au cours de cette réunion les honoraires des vétérinaires ont été augmentés de 2,5% et définis de la façon suivante :
- intervention pendant les heures d’ouverture : 23,44 €
- autres interventions : 46,87 €
Mme le Maire propose d’accepter cette prise en charge
Le Conseil Municipal approuve par 19 voix cette prise en charge.
13°) – DEMOLITION DE BATIMENTS COMMUNAUX DANS LE VIEUX BOURG : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE
Dans le cadre du réaménagement du centre bourg, Mme le Maire propose après avoir réalisé une mise en concurrence, de désigner M. CHAMPLIAU architecte pour assurer la responsabilité de maîtrise d’œuvre de démolition de bâtiments dans l’îlot central du bourg,
pour un montant de 1 380 € HT.
Le Conseil Municipal approuve par 19 voix cette maîtrise d’œuvre.
14°) – PRISE EN CHARGE DE LA LOCATION DU FOYER RURAL DE LAMOURA LORS D’UNE SORTIE DE SKI DE LA COMMISSION JEUNES
Mme le Maire propose la prise en charge de cette dépense de 26,40 € consécutive à la location d’une salle qui s’est avérée nécessaire pour déjeuner, compte tenu du temps qu’il faisait.
Le Conseil Municipal approuve par 19 voix cette prise en charge
15°) – PRISE EN CHARGE DES FRAIS CONCERNANT LES ACTIVITES ORGANISEES PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES ENFANTS ET DES JEUNES
Mme le Maire propose la prise en charge du montant des frais inhérents à ces activités qui se dérouleront dans le cadre du contrat temps libre, tout en limitant le montant annuel à 15 000 €.
Le Conseil Municipal approuve par 10 voix pour et 9 abstentions cette prise en charge
16°) – TARIFS DES PARTICIPATIONS AUX ACTIVITES ORGANISEES PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES ENFANTS ET DES JEUNES
Mme le Maire propose de fixer comme suit les tarifs à acquitter par les participants aux activités organisées par la commune en faveur des enfants et des jeunes :
Activités pour les 6 à 11 ans (1/2 journée)
- Enfants habitant sur la commune 5 €
- Enfants n’habitant pas sur la commune 7 €
Activités pour les 11 à 18 ans, pour ces jeunes, une carte à points est nécessaire
- Enfants habitant sur la commune, carte de 10 points 20 €
- Enfants n’habitant pas sur la commune, carte de 10 points 25 €
Les encaissements seront rattachés à la régie de recettes.
Le Conseil Municipal approuve par 10 voix pour et 9 abstentions ces tarifs.
17°) – REGIE DE RECETTES : ACTUALISATION SUITE AUX ACTIVITES DE LA COMMISSION JEUNES
Mme le Maire propose de modifier pour l’adapter aux nouvelles réalités, les termes de la régie existante comme suit :
- "participations versées au titre des activités organisées par la commune en faveur des enfants et des jeunes".
Le Conseil Municipal approuve par 10 voix pour et 9 abstentions
18°) – DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (P.A.D.D) DANS LE CADRE DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNAUTAIRE
Mme le Maire demande si par rapport au document fourni à chaque élu, il y a des questions.
Elle présente le point sur les cités minières et signale qu’il y a un registre disponible en mairie pour que chacun fasse ses remarques.
M. GAUDET, fait remarquer que dans le cadre de ce plan, la commune de Ciry-le-Noble se retrouve sans zone d’activité ou presque, malgré une demande forte des élus et qu’il souhaite une rencontre avec le Président de la CCM.
19°) – BILAN DU SYDEL
Mme le Maire présente le bilan d’activité du SYDEL et insiste sur le vieillissement des réseaux et
M. BILLARD sur le désengagement de l’Etat pour l’aide qu’il apporte aux travaux d’électrification des communes.
20°) – PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE SCOLARITE POUR 2 ELEVES AYANT FREQUENTE L'ECOLE MATERNELLE DE CHAROLLES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2003/2004
Mme le Maire propose la prise en charge de ces frais qui s’élèvent à 746 €, tout en précisant que par la délibération du 9 octobre 2003 le Conseil Municipal s’était prononcé pour le paiement d’une somme forfaitaire de 26 € par enfant dans les cas similaires.
M. LACOMBRE propose de ne pas donner suite à la demande de Charolles et pense que la somme proposée et votée par le Conseil Municipal en 2003 est suffisante.
Le Conseil Municipal rejette par 18 voix contre et 1 abstention la prise en charge de la somme
de 746 €.
QUESTIONS DIVERSES
M. METREY trouve anormal que les travaux de rue Henri Mugnier aient été arrêtés sans que les membres de la commission des travaux en soient prévenus.
Mme le Maire fait un historique des problèmes rencontrés et des modifications apportées.
Le nouveau projet sera expliqué par les techniciens de la CCM accompagnés d’un élu communautaire le 20 avril 2005 en Mairie.
MM. BOLTOT et POTIGNON, signalent qu’ils ont été interpellés, par un riverain de l’AGRI-SUD-EST qui se plaint de nuisances sonores nocturnes dues à un camion garé sur le terrain de la SNCF en face de sa maison.
MM BOLTOT et POTIGNON demandent qu’un panneau de stationnement alterné soit installé aux Porrots et un autre vers la salle Paroissiale, de façon à éviter que les voitures soient stationnées des deux cotés de la rue et de ce fait gênent la circulation.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 30.
Annexe 1 : Subventions 2005
- Comité des fêtes du bourg 677.00 €
- C.O.S. de Ciry-Le-Noble 3 341.00 €
- Amicale des volontaires du sang 233.00 €
- Association d'aide aux personnes âgées à MONTCEAU 342.00 €
- Association sportive du C.E.S de GENELARD 231.00 €
- Association des parents d'élèves du bourg 1 460.00 €
- Batterie-Fanfare 413.00 €
- Batterie-Fanfare, sous réserve d’un fonctionnement régulier 18 000.00 €
- Amicale Laïque 332.00 €
- F.N.A.C.A. 58.00 €
- Amicale Cirysienne des Loisirs 160.00 €
- Les Amis de l'Ecole Laïque de Rozelay 160.00 €
- L'Indépendante 805.00 €
- L'Indépendante 3 969.00 €
L'Etoile gymnique 985.00€
- L'Etoile gymnique 3 969.00 €
- A.S. Ciry 5 667.00 €
- La Gaule Cirysienne 644.00 €
- Pétanque de Rozelay 160.00 €
- Tennis-Club-Cirysien 815.00 €
- Amicale boules de Rozelay 310.00 €
- Gymnastique volontaire du bourg 160.00 €
- Centre culturel de Rozelay 160.00 €
- Les Jardins d'Or 276.00 €
- Société de pêche challenge Philippe SEMPESKI 30.00 €
- Association T.E.F.A. (Terre-Eau-Feu-Air) 160.00 €
- Pupilles de l'Enseignement public 33.00 €
- Mutilés et invalides du travail 65.00 €
- Association des aide-familiales à GENELARD 230.00 €
- C.N.L. 91.00 €
- Association "Le Relais" 98.00 €
- La Croix Rouge MONTCEAU 59.00 €
- Parents d'élèves C.E.S. GENELARD 33.00 €
- Tourisme industriel LE CREUSOT 105.00 €
- Ecomusée 2 392 00 €
- A.D.I.L. 104.00 €
- La Prévention routière MACON 46.00 €
- Les Papillons Blancs à BLANZY 352.00 €
- C.C.A.S. de CIRY-LE-NOBLE 15 300.00 €
- Secours populaire SANVIGNES 93.00 €
- Restaurant du coeur à MONTCHANIN 93.00 €
- Délégués de l'Education Nationale à GENELARD 64.00 €
- Apprendre à MONTCEAU 101.00 €
- Jardins populaires à SANVIGNES 27.00 €
- Amicale C.N.L. à Rozelay 45.00 €
- Mission locale Avenir Jeunes 1 157.00 €
- E.A.B.M. 49.00 €
- Dynamic service 67.00 €
- La Croix d'or 84.00 €
- Comité de développement du canal du Centre 390.00 €
- Amicale service long séjour Hôpital J.Bouveri 42.00 €
- Centre formation apprentis Mercurey 256.00 €
- Banque alimentaire de Bourgogne 93.00 €
- C.F.A. Autun 32.00 €
- C.F.A. Horticole de St-Marcel 32.00 €
- Foyer socio-éducatif C.E.S Génelard 79.00 €
- Lycée professionnel privé à 71220-Vesrovre 64.00 €
- Les Opalines à CIRY 570.00 €
- Association solidarité service 67.00 €
- Crédits scolaires groupe F. CHAPUIS 3 764.00 €
- Crédits scolaires groupe PASTEUR 2 531.00 €
- Crédits scolaires MATERNELLE BOURG 2 269.00 €
- Crédits scolaires MATERNELLE ROZELAY 1 421.00 €
- Association Française de lutte contre la myopathie 160.00 €
- Aveugles 39.00 €
- Association "La Mère en Gueule" 358.00 €
- Restaurant scolaire - fonctionnement 7 630.00 €
- Ass. conservation et devenir habitat minier 41.00 €
pour le cadre de vie dans les cités.
- Christelle à Blanzy 38.00 €
- En Lorien - Rozelay 45.00 €
- Foyer pour femmes en difficultés : Le Creusot 87.00 €
- Circuit de Saône-Et-Loire 35.00 €
- Papillons Blancs de Paray-Le-Monial 35.00 €
- Maison Familiale rurale de Mazille 64.00 €
- A.R.P.A.G.H. (Myosotis) 42.00 €
- Maison Familiale Charolais-Brionnais 64.00 €
- Office du Tourisme de Montceau 42.00 €
- Montceau Olympic Natation 49.00 €
- A.C.A.M.A. 160.00 €
- Maison familiale rurale de Saligny-Sur-Roudon 32.00 €
- Réseau local de gérontologie (Arroux-Bourbince) 150.00 €
- Ligue contre le cancer de Saône-Et-Loire (Macon) 100.00 €
- Les Compagnons de l’environnement et du patrimoine 50.00 €
- Groupement régional mutualiste-Montceau 1 000.00 €
- UNISEF (aide en Asie, Tsunami) 750.00 €
- M.F.R. La Clayette (maison familiale rurale) 32.00 €
- C.I.F.A. Gueugnon 32.00 €
- M.F.R. Anzy-Le-Duc 64.00 €
|
|
