COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
du LUNDI 5 SEPTEMBRE 2005 à 20 H 15 en Mairie
PRESENTS : Mme SAUNIER, Maire
M. RIZET Jean Pierre – M. GAUDET Charles – M. BILLARD Georges –
Mme RUAUX Évelyne – M. DUVIGNAUD Jacques –– M. BOLTOT Roger –
M. DEROCHE Patrick –– M. METREY Georges –– M. POTIGNON Marcel –
M. LACOMBRE Henri Gabriel – M. LOTH Gilbert – M. DUTREMBLE Gilles –
M. BOSSET Jacques – M. THEREAU Luc – M. TILLIER Jacky.
EXCUSE : M. BATHIARD Marc qui a donné procuration à M. DEROCHE Patrick
ABSENTS : M. FRANCOIS Gérard, M. BRISEPIERRE Noël
Secrétaire de séance : M. RIZET Jean Pierre.
1°) - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE :
Aucune remarque.
Le compte rendu de la précédente séance est approuvé par 17 voix.
2°) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Comité des Fêtes de Rozelay : Madame le Maire fait lecture de la demande et souhaite qu’une aide soit accordée à cette association dans le cadre de son redémarrage
- 200 € pour le redémarrage
- 163 € pour le fond de roulement
Les deux subventions sont approuvées par 17 voix
Association « Les jardins d’or» pour l’achat et l’installation d’un chalet : Madame le Maire fait lecture de la demande et informe qu’elle s’est renseignée auprès des autres communes concernées par ce projet et qu’aucune n’a répondu à cette demande de subvention.
M. METREY attire l’attention sur le fait que cette association a montré son utilité dans la réinsertion des personnes en difficultés.
Compte tenu des interrogations par rapport au financement du projet, le Conseil ajourne sa réponse et souhaite que M. PIGAL prenne l’initiative d’une réunion avec les représentants des communes concernées pour harmoniser le mode de financement du projet
La subvention est ajournée par 17 voix
3°) - CHOIX DES ARCHITECTES POUR LES PROJETS SUIVANTS :
A/ - Ateliers Techniques
B/ - Aménagement et agrandissement des vestiaires du Foot
- Critères de choix des architectes
? Compétences
? Références
? Moyens
? Montant des honoraires
? Ateliers Techniques
- Madame le Maire rappel le projet de réaménagement des ateliers municipaux qui s’avère nécessaire au regard de l’état de certains bâtiments, du manque de place pour mettre l’ensemble du matériel à l’abri ainsi que la nécessité d’une remise aux normes.
- 5 architectes ont répondu :
SCP BEAL GRANJON, SOMELET SETANT, ATELIER DES EQUIPAGES, PERCHE, CHAMPLIAU
- 1 entreprise : BOUTON
- Compte tenu des critères de sélection, L’ATELIER DES EQUIPAGES est retenu, montant des honoraires 6,5 % pour la mission de base et 1% pour les études d’exécution.
Le cabinet d’architecte «L’ATELIER DES EQUIPAGES» est retenu par 14 voix pour et 3 abstentions
? Aménagement et agrandissement des vestiaires du foot
- Madame le Maire rappelle le projet de réaménagement et d’extension des vestiaires du foot rue Félix Brelier.
Le projet prévoit le réaménagement de l’existant et la construction d’une partie nouvelle pour répondre aux besoins actuels.
- 7 architectes ont répondu :
SCP BEAL GRANJON, SOMELET SETANT, ATELIER DES EQUIPAGES, PERCHE, CHAMPLIAU, SA D’ARCHITECTES, JUEL
- 1 entreprise : BOUTON
- Compte tenu des critères de sélection, le cabinet SOMELET SETAN est retenu, montant des honoraires, 10,40% pour la mission de base et 3% pour les études d’exécution.
Le cabinet d’architecte «SOMELET SETAN» est retenu par 13 voix pour et 4 abstentions
4°) - REGIME INDEMNITAIRE POUR DEUX NOUVEAUX FONCTIONNAIRES
Madame le Maire propose d’attribuer l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) à deux fonctionnaires qui n’étaient pas aux effectifs en début d’année.
L’indemnité d’administration et de technicité est attribuée par 17 voix
5°) – QUESTIONS DIVERSES
I. - M. METREY demande si la nouvelle tranche d’installation du gaz au lotissement les Sacrevains ne v’a pas engendrer trop de dégâts aux trottoirs et aux entrées charretières qui viennent d’être refaites.
- Réponse : M. BILLARD précise que les dégâts seront minimisés et si des entrées charretières sont abîmées elles seront refaites. Ces travaux sont de compétence communautaire.
II. M. METREY demande qui est responsable de la voirie à la commune.
- Réponse : c’est M. BILLARD, mais la commune est traversée par des routes de compétence départementale, communautaire et enfin communale. Si la commune intervient pour faire réaliser des travaux sur l’ensemble de ces voies, elle n’est responsable que pour les interventions sur les voies communales.
III. M. POTIGNON signale des trous importants rue Lagrange.
- Réponse : M. BILLARD rappelle que pour les interventions de responsabilités communautaires il faut appeler le N° vert
0800 216 316 et que l’appel direct des services de la CCM est très efficace.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 10.
Le secrétaire de séance,
JP. RIZET.
|
|
