COMMUNE DE CIRY LE NOBLE
 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
 du MARDI 20 JUIN 2006 à 20 h 15 en Mairie

PRESENTS :    Mme SAUNIER, Maire
M. RIZET Jean Pierre – M. GAUDET Charles – M. BILLARD Georges – Mme RUAUX Eveline
M. DUVIGNAUD Jacques – M. BOLTOT Roger – M. METREY Georges – M. POTIGNON Marcel  M. BATHIARD Marc – M. FRANCOIS Gérard – M. LACOMBRE Henri Gabriel
M. LOTH Gilbert – M. DEROCHE Patrick – M. DUTREMBLE Gilles – M. BOSSET Jacques
M. THEREAU Luc – M. TILLIER Jacky

EXCUSES :  Néant
 

ABSENT : M. BRISEPIERRE Noël
 

SECRETAIRE DE SEANCE : M. GAUDET Charles.

1) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2006 à 20 H 15

M. METREY souhaite que la question concernant le ramassage des déchets verts soit formulée de la façon suivante :
Où en est-on avec le dossier de la collecte des déchets verts, les engagements de la majorité à ce sujet seront-il tenus ?
Mme le Maire et M. BILLARD soulignent qu’ils ont rencontré et relancé plusieurs fois le Vice-Président de la C.C.M. chargé de ce dossier, M. VANNIER.
Une étude a été engagée, mais il n’y a aucune avancée à ce jour sur ce sujet.

Approuvé à l'unanimité (18 voix).

2) – DECISION MODIFICATIVE

Suite à une erreur lors de l’établissement du budget de l’exercice 2006, une décision de modification s’impose.
En section de fonctionnement :
 - Article 023  - 87 303 €
 - Article 7311  - 86 803 €
 - Article 74834       - 500 €
En section d’investissement :
 - Article 021  - 87 303 €
 - Article 1641  + 87 303 €

Il est dit également qu’aucune provision n’a été votée par le Conseil Municipal contrairement à l’indication de la page 4 du budget.

Approuvé à l'unanimité (18 voix).

3) – ATTRIBUTION DES LOTS SUITE A L’APPEL D’OFFRES POUR LA BIBLIOTHEQUE

Suite à l’appel d’offres ouvert concernant les entreprises pour la construction de la bibliothèque le Conseil Municipal a entériné les choix de la commission d’appel d’offres à savoir :

 Lots    Entreprises    Coût (€ T.T.C.)

Terrassement – VRD   PELICHET 23 496,56
Gros-œuvre   FISCHER 202 821,83
Charpente Bois   LAMOUR 41 854,25
Couverture-zinguerie   PIGUET 40 798,41
Menuiserie aluminium  COMTE MARCELINO 45 596,54
Menuiserie bois   CHAVET 85 205,07
Plâtrerie peinture   LAFOREST 13 470,05
Faux plafonds   ISOPLAC 9 999,34
Sanitaires   SALLES 8 906,41
Chauffage   SALLES 33 709,03
Electricité   SOCHALEG 23 433,91
Carrelage faïences   DUDRAGUE 14 254,79

Ce qui donne un total de 544 811,62 € T.T.C. donc inférieur à l’estimation de l’architecte.

Approuvé à l'unanimité (18 voix).

4) – ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES

Afin d’assurer le service communal de transports scolaires (sur le circuit n° 30.631), un marché à procédure adaptée avec publicité et mise en concurrence à été effectué.
Le Conseil décide de retenir la proposition des Autocars GIRARDOT.
Le coût journalier est de 357,65 € TTC

Approuvé par 17 voix pour et 1 abstention.

5) – CREATION D’EMPLOIS TEMPORAIRES POUR LE CENTRE DE LOISIRS AU COURS DE L’ETE 2006

Création de 4 emplois temporaires permettant le recrutement de personnes nécessaires à l’encadrement des activités organisées en faveur des jeunes au cours des mois de Juillet et Août.
- un emploi du 10 juillet au 21 juillet de    90 heures
- un emploi du 10 juillet au 28 juillet de    59 heures
- un emploi du 10 juillet au 28 juillet de  151 heures
- un emploi du 31 juillet au 09 août de  120 heures

Rémunération : SMIG  + 10 %
Crédits nécessaires estimés à 5 000 € (inscrits au budget primitif de l’exercice 2006)

Approuvé à l'unanimité (18 voix).

6) – MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE TRANSPORT A LA PISCINE DE SANVIGNES ET DE MONTCEAU PENDANT L’ETE 2006

En collaboration avec PERRECY-les-FORGES, le Conseil décide d’organiser un service de transport des enfants de CIRY-le-NOBLE et du quartier de ROZELAY à la piscine de SANVIGNES-les-MINES les mardis et de MONTCEAU-les-MINES les jeudis.
3 rotations à Sanvignes et 3 rotations à Montceau en juillet.
4 rotations à Sanvignes et 5 rotations à Montceau en Août.
Mettre impérativement un système de comptage en place, à chaque transport :
- Nombre de jeunes de Perrecy et de Ciry
- Fréquentation à Sanvignes et à Montceau
A la vue des résultats agir en conséquence, s’il faut ou non continuer sur août.

Approuvé à l'unanimité (18 voix).

7) – FESTIVAL “TANGO SWING ET BRETELLES”

Décision ajournée, la convention avec Montceau n’est pas arrivée.

8) – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE PERRECY LES FORGES

Cette convention a pour but de répartir les charges de fonctionnement du groupe scolaire de ROZELAY entre les communes de CIRY-LE-NOBLE et PERRECY-LES-FORGES pour les années scolaires 2006/2007 et 2007/2008.

Approuvé à l'unanimité (18 voix).

9 - QUESTIONS DIVERSES

 - Excuses de J.P. RIZET concernant le compte-rendu du bureau municipal du 7 juin, il manque les noms de G. METREY et de M. POTIGNON en tant que présents à cette réunion.
A noter également que J. TILLIER était excusé et non présent.

 - G. FRANCOIS demande de faire vérifier l’accrochage des portes de secours de la salle des fêtes.

 - M. POTIGNON demande si pendant les vacances les jeunes pourrait jouer au tennis sur le terrain de Rozelay sans pour cela posséder une licence.
La demande sera transmise à J.P. LESAGE, Président du club de tennis et il décidera de la suite à donner.

 - G. METREY demande le coût des travaux communautaires engagés rue Henri Mugnier,
mise en place d’îlots et enlevés par la suite.
La réponse sera donnée au prochain Conseil.

 - G. BILLARD nous fait part du mécontentement des riverains de la rue Henri Mugnier coté Sanvignes concernant la vitesse excessive. Etudier la mise en place d’un panneau "Rappel" de
50 Km/h ?

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 25.

    Le secrétaire de séance,
    M. Charles GAUDET