Présents : Mme SAUNIER, Maire.
M. RIZET Jean Pierre – M. GAUDET Charles – M. BILLARD Georges - Mme RUAUX Évelyne –
M. DUVIGNAUD Jacques – M. BATHIARD Marc – M. BOLTOT Roger –– M. POTIGNON Marcel -
M. LACOMBRE Henri Gabriel – M. DUTREMBLE Gilles – M. BOSSET Jacques – M. THEREAU Luc -
M. TILLIER Jacky.

Excusés :  M. FRANCOIS Gérard, donne pouvoir à M. BATHIARD Marc
  M. METREY Georges, donne pouvoir à  M. BOLTOT Roger

Absents :  M. BRISEPIERRE Noël - M. DEROCHE Patrick - M. LOTH Gilbert.

Secrétaire de séance : M. RIZET Jean Pierre.

1) -  APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA PRECEDENTE SÉANCE

M.Bathiard souhaite revenir sur la demande de démission de M.Billard.
Ce point n’est pas repris car il a été traité dans les questions diverses lors du Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2006. M.Billard rappelle cependant que sa démarche avait pour but de peser sur la prise de décision quant au remplacement du Secrétaire Général de la commune et à la résolution des disfonctionnements que cet état de fait a occasionné. Il est satisfait que ce remplacement soit fait par une personne ayant le grade requis et qui fait déjà partie du personnel communal, car cela évite d’autant un alourdissement de la part salariale du budget communal.
M. Bathiard n’est pas d’accord sur le choix de la personne qui fait office de secrétaire car elle n’assiste pas aux Conseils Municipaux. Il précise que 2 erreurs de date de convocation ont eu lieu et que cela ne s'était jamais produit avec le précédent Secrétaire Général. Il espère que des augmentations n’ont pas été données à cette personne pour tenir ce poste.
Mme le Maire précise que cette personne est payée au juste niveau du poste qu'elle occupe maintenant.

Le compte rendu de la précédente séance est approuvé par 15 voix.

2 ) -  PROGRAMME DÉPARTEMENTAL DE SOUTIEN AUX COMMUNES RURALES

Après avoir pris connaissance des instructions concernant ce programme qui est mis en place par le Conseil Général de Saône et Loire, les projets retenus et qui seront proposés sont :

- Construction de toilettes publiques, place de la gare pour 20 878,50 € HT et une subvention espérée de 13 200 €
- Mobilier pour le Bibliothèque, pour 4 372 € HT et une subvention espérée de 2 036 €

La proposition est approuvée par 16 voix.

3 ) –  ATTRIBUTION DES LOTS SUITE A L’APPEL D’OFFRE N° 1 POUR LA CONSTRUCTION DES VESTIAIRES DU FOOT

Lecture faite des compte-rendus de la synthèse des réunions de la commission d’appel d’offres du
8 septembre et du 5 octobre 2006, les lots suivants sont retenus

Lot   1 - VRD-Terrassement  
15 094,66 € TTC - COLLIER à St-Vallier (71)
Lot   7 - Carrelages-Faïences   
31 163,57 € TTC - CARREAUX 3000 à Neuvy (03)
Lot   8 - Plâtrerie-Peinture    
24 947,16 € TTC - SMPP à Montchanin (71)
Lot 10 - Electricité-courant faible   
14 197,42 € TTC - CD’ELEC - Paray-le-Monial (71)

Les autres lots feront l’objet d’un appel d’offre négocié et l’ouverture des plis se fera le 13 octobre 2006.

La proposition est approuvée par 16 voix.

4 ) -  REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION AU CONGRÈS DES MAIRES

Mme le Maire précise que seuls les frais d’inscription au 89ème congrès national de l’Association des Maires de France à Paris seront à la charge de la commune et qu’elle prendra les autres frais à sa charge.

La proposition est approuvée par 13 voix pour et 3 abstentions.

5 ) –  QUESTIONS DIVERSES

M.Boltot demande :
• la date de l’entretien du cimetière avant la Toussaint. Il regrette que l’entretien ne soit pas plus fréquent. Il regrette que ce problème soit général sur l’ensemble de la commune surtout après la mini tempête du 10 octobre
o Réponse : la priorité sera donnée au cimetière à partir du 16 octobre.

• A quel moment sera réalisé l’entretien des portes des garages à Rozelay
o Réponse : prise en note pour étude

M.Bathiard demande :
• quand sera réalisé la fin des travaux de cheminement dans le lotissement les Sacrevains
o Réponse : les consignes sont données
• où en est l’avancement d’une solution pour l’accès des HLM de Rozelay
o Réponse : Une réunion s’est tenue sur place, entre le syndic (cabinet Cartalier), les locataires, la CCM et des élus de Ciry le Noble, nous sommes en attente d’une prise de décision notifiée par le syndic (cabinet Cartalier) à la commune quant à la vente d’une partie du chemin d’accès à la commune.

M.Potignon demande :
• l’élargissement du virage sur le chemin rural au lieu dit l’Abergement.
o Réponse : prise en note pour étude

Mme Ruaux, demande :
• Que des panneaux de nom de rue soient installés rue Henri Mugnier, cette rue dessert l’entrée et la sortie de la commune vers la RN 70 et n’est pas signalée.
o Réponse : pris en note pour étude

Mme le Maire informe :
• que compte tenu du nombre d’activités et du manque de créneaux horaires pour les activités de gymnastique et aérobic/step, le mardi les activités se dérouleront à la salle des fêtes.
• Les activités de gymnastique ne seront pas prioritaires sur les activités normales de la salle des fêtes

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45

Le secrétaire de séance,
Jean Pierre Rizet.