COMMUNE DE CIRY-le-NOBLE

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

du vendredi 19 janvier 2007 à 20 heures 15, en Mairie

PRESENTS : Mme SAUNIER, Maire
M. RIZET Jean Pierre - M. GAUDET Charles– Mme RUAUX Eveline - M. DUVIGNAUD Jacques
M. BATHIARD Marc - M. BOLTOT Roger - M. BOSSET Jacques - M. DEROCHE Patrick
M. DUTREMBLE Gilles – M. LACOMBRE Henri Gabriel – M. LOTH Gilbert
M. METREY Georges – M. POTIGNON Marcel - M. THEREAU Luc – M. TILLIER Jacky.

EXCUSES :
M. BILLARD donne pouvoir à M. RIZET
M.FRANCOIS donne pouvoir à M. BATHIARD

ABSENT :
M. BRISEPIERRE Noël

Secrétaire de séance : Mme Ruaux Eveline

1) Approbation du compte rendu de la précédente séance
M. Deroche précise que sa remarque pour la remise de médaille était générale et ne s’appliquait pas à un cas particulier.
 
  Approuvé par 14 voix
MM. Dutremble, Potignon et Bathiard ne participent pas au vote (absents au dernier Conseil)

2) Décision modificative
Transfert de crédit à la section de fonctionnement-dépense pour un montant de 4 300 € de l’article 61522 à l’article 6218.
M. Bathiard pense que s’il y avait un secrétaire général, ce genre de problème n’arriverait pas.

  Approuvé par 15 voix pour et 3 voix contre

3) Rectificatif de la délibération du Conseil Municipal du 19/12/2006 pour la construction des vestiaires au stade de foot.
Suite à la commission d’appels d’offre des 18 et 23 novembre 2006, le lot N° 5 est attribué à l’entreprise SP2P de Digoin et non pas à l’entreprise GUEUGNON du Creusot pour un montant de 7 249.02 € TTC.

Approuvé par 18 voix

4) Avenant numéro 3 à la convention passée avec la SPA
Participation annuelle de 0.60 € par habitant pour la nouvelle convention soit un montant total de 1 485 €. (0.60 x 2 475 habitants).

 Approuvé par 18 voix

5) Tarif des séjours ski organisés dans le cadre des activités du centre de loisirs
• Séjour de ski pour les 8-11ans les 1er et 2 mars 2007à Réaumont (38)
• Séjour de ski pour les 12-17ans les 6 et 7 mars 2007 à Annecy (74)
Les tarifs sont fixés à :
• 55 € pour les 8-11ans pour les enfants habitant la commune ou fréquentant les groupes scolaires de la commune et 110 € pour les extérieurs.
• 56 € pour les 12-17 ans pour les enfants habitant la commune et 112 € pour les extérieurs.

Approuvé par 18 voix.

6) Modification des statuts du syndicat intercommunal d’étude et d’aménagement de la Bourbince (SIEAB)
Par délibération du 14 décembre 2006 le syndicat étend ses compétences à la restauration et l’entretien de l’Oudrache et intègre les communes de Oudry, Palinges, Perrecy les Forges,
St Bérain sous Sanvignes, St Vincent de Bragny et Sanvignes.
La commune de Dompierre sous Sanvignes a refusé d’adhérer à la nouvelle convention.

Approuvé par 18 voix.

7) Subvention exceptionnelle à l’Impulsion Musicale
Un montant de 500 € est accordé pour l’achat d’une guitare basse suite à la création d’un orchestre junior.

Approuvé par 18 voix

8) Acquisition du chemin d’accès aux immeubles de Rozelay
La commune décide d’acquérir pour 1 €, les parcelles cadastrées section AD n° 299, n° 300 et une partie de la parcelle n° 298 jouxtant sur la longueur de la partie droite la parcelle n° 299. Les frais de notaire et de géomètre seront pris en charge par la co-propriété. La remise en état de la partie de la chaussée, en dehors de ces parcelles, est à la charge de la copropriété.
M. Metrey regrette qu’il n’y ait pas eu de commission travaux à ce sujet.

Approuvé par 18 voix

9) Vente de terrain à la DDE dans le cadre de l’élargissement de la RN70 dans la partie Ciry - St Vallier
Acquisition par la DDE des parcelles AH 405 et 406 d’une superficie totale de 60.78 ares pour un montant de 0.16 € le m² soit 972.48€ TTC.

Approuvé par 18 voix

10) Les rapports d’activités de la CCM, du SYDEL, du service des eaux sont consultables en Mairie

11) Questions diverses

 Demande d’Elodie Dumont dans le cadre des activités jeunes pour faire une fresque sur le mur de la maison des associations lors d’un stage « graph » pendant les vacances de février. Le conseil donne son accord de principe mais souhaite avoir connaissance du thème au préalable.

 M. Metrey fait remarquer que le mur de la maison des associations est fendu.

 Adresse des futurs logements de l’OPAC (à côté de la bibliothèque) :
o Même adresse que la maison de M. Dubois : place de la Cure.

 Achat de matériel (tables et chaises) pour le restaurant scolaire suite à l’augmentation des effectifs : devis en cours.

 Bibliothèque : M. Bathiard demande des précisions pour le traitement des dossiers de candidature. Mme le Maire précise qu’ils seront tous envoyés à Mme Calanche de la bibliothèque départementale à Macon.
Pour le projet de récupération des eaux, il sera plutôt envisagé au stade de foot pour arroser les terrains.

 M. Cognard sera en retraite à compter du 1er février 2007

 Suite à la demande d’un président d’association Cirysienne mais ne résidant pas sur la commune, les bulletins municipaux seront envoyés à tous les présidents d’association qui n’habitent pas la commune.

 Demande de M. Gaudet pour un entretien (nettoyage) régulier par la CCM de la rue Henri Mugnier du cimetière au château d’eau. Un courrier sera fait à la CCM.

 M. Potignon précise qu’un riverain de l’école maternelle de Rozelay a régulièrement des bouteilles vides dans sa cour.

 M. Boltot demande que les arbres rue du Devant, qui longent le cimetière, soient élagués (CCM).

La séance est levée à 21H50

Le secrétaire de séance,
Eveline Ruaux