19/11/2008
Conseil : un réseau WiFi pour du haut-débit
CONDAL
Le conseil municipal s'est réuni le 7 octobre sous la présidence de Jean-Louis Desbordes, maire.
Tarif location et règlement salle des fêtes
Révision compte tenu des nouveaux équipements mis à disposition depuis les travaux de réfection. Sollicitation d'un forfait chauffage pendant la période hivernale. À compter du 1er janvier 2009, les tarifs de location de la salle des fêtes sont fixés comme suit : Particulier habitant Condal : 180 € ; particulier extérieur à Condal : 360 € ; association à but non lucratif ayant un lien avec Condal : 50 € (1 location gratuite par an) ; association extérieure à Condal à but non lucratif : 360 € ; société extérieure à Condal à but lucratif : 531 € ; location cuisine : 25 € ; location vaisselle : 25 € ; chauffage : un forfait de 50 € par location, sera demandé du 1er octobre au 30 avril. Un forfait de 10 euros, par demi-journée d'occupation gratuite de la salle, sera demandé aux associations ayant un lien avec Condal du 1er octobre au 30 avril.
Diagnostic énergétique
Le conseil municipal répond favorablement à la proposition du syndicat départemental d'énergie de réaliser un diagnostic sur les bâtiments communaux et l'éclairage public pour permettre de mettre en place un programme pour réaliser des économies d'énergie.
Terrain de camping
Le maire explique que la situation administrative du terrain de camping doit être régularisée. Il conviendrait de réaliser des travaux en ce qui concerne l'installation de points d'eau et la défense contre l'incendie. Compte tenu des coûts à engager pour réaliser les travaux nécessaires et pour assurer un service minimal obligatoire pendant toute la période d'ouverture, le conseil municipal décide la fermeture du camping. Le site restera ouvert pour accueillir les pêcheurs, les associations et tous autres utilisateurs à la journée.
Carte communale
Le conseil décide d'une carte communale et sollicite l'assistance de la DDE pour la conduite de la procédure.
Transport scolaire
Accord du conseil général pour créer un arrêt au lieu-dit « La Varenne » pour le lycée de Louhans et un arrêt au Bourg pour le collège de Cuiseaux.
Logement personnes âgées
Françoise Willauer, Marie-Thérèse Michaud et Elisabeth Lyonnais, membres de la commission aménagement du territoire et logement, rendent compte de leur visite au conseil général pour une prise de renseignements sur la création d'une structure d'accueil pour personnes âgées. Une structure de 5 logements serait possible sur la commune. Une analyse des besoins sera réalisée. Le conseil décide de contacter l'Opac pour étudier un projet de réalisation.
ADSL
Le maire et Jérôme Puget indiquent au conseil qu'une solution de type WiFi pourrait être envisagée pour avancer sur la question de la couverture Internet Haut Débit. La société Altinet, propose de réaliser une étude d'ingénierie afin d'assurer une couverture complète du territoire.
Ligne LGV
Le maire donne le compte rendu de la réunion du 10 septembre qui s'est tenue à Dommartin avec Réseau ferré de France, à l'occasion de laquelle RFF avait indiqué qu'une nouvelle étude pouvait être faite, dans la perspective d'une variante qui se situerait plus à l'est. À la suite, une nouvelle réunion s'est tenue à Dommartin le 3 octobre. À l'issue de cette réunion, un consensus s'est dégagé pour demander à RFF qu'une étude soit réalisée plus à l'est, l'objectif étant d'évaluer l'impact de cette variante par rapport aux actuelles propositions de RFF.
Aide financière Restos du Cœur
Le conseil verse une aide financière de 50 € aux Restos du cœur.
Coordination Gérontologie de la Bresse Bourguignonne
Le conseil municipal décide d'adhérer à cette association ayant pour but de favoriser le maintien à domicile des personnes âgées de plus de 60 ans du secteur de la Bresse Bourguignonne pour un montant de 20 €.
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