CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 08 Juillet 2003
Date de la convocation : 1er Juillet 2003
Date d'affichage : 15 Juillet 2003
Secrétaire de séance : Mesdames MOREAU, CHOQUET
Absents excusés M. LORTON qui donne procuration à Mme BARBARIN
M. PETEUIL qui donne procuration à M. LAGRANGE
Absents Mme NIDIAU
Le conseil municipal s’est réuni le Mardi 08 Juillet 2003 à 20 h 30 en Mairie de Couches sous la présidence de Monsieur Daniel PETIT, Maire.
Le compte-rendu de la séance du 10 Juin 2003 est approuvé à l’unanimité.
1 – SUBVENTION aux ASSOCIATIONS
Il a été prévu 9 000 € au budget. Cette année l’attribution est la suivante :
- SPA 431,10 €
- Association aide pers. âgées 438,00 €
- Comité d’échange 229,00 €
- Association Arquebuse 610,00 €
- Donneurs de sang 305,00 €
- Club de l’Amitié 183,00 €
- Comité d’œuvre Sociale 152,00 €
- Ecole de Musique 1 677,00 €
- Couches Gym Club 710,00 €
- Olympic Club Couchois 810,00 €
- Sporting Club Couchois 2 439,00 €
- Tonus Club 229,00 €
- Route des Grands Vins 91,00 €
- Compte Vivre 305,00 €
Avec une augmentation de 100 € pour Couches Gymnastique Club et de 200 € pour l’O.C.C, augmentations motivées par un essor des activités de ces 2 clubs.
Ces 300 € seront prélevés dans les dépenses imprévues.
Les subventions obligatoires, tel que le GIPSEL, Club Mairistem, et Canal du Centre sont reconduites.
Mais pour l’année prochaine le conseil municipal souhaite avoir le compte rendu de l’assemblée générale avec le rapport moral et financier de toutes les associations
Pour permettre de répartir avec plus de justesse ces subventions un courrier leur sera envoyé courant Septembre afin que la commune possède ces informations pour l’établissement du budget.
Les associations ne se soumettant pas à ce principe, verront leurs subventions supprimées.
Accord du conseil municipal.
2 – TOITURE de la GARDERIE
Monsieur le Maire informe le conseil que la toiture de la Garderie est à refaire en totalité.
Il demande au conseil de transférer le FDAEC d’un montant de 6 266 € initialement prévu pour la réhabilitation du bâtiment Demaizière et qui ne sera pas utilisé cette année, sur ce dossier qui pourrait bénéficier également d’une subvention de 6 103 € du Conseil Régional. Il resterait à la charge de la commune 12 300 €.
Cette dépense sera réalisée en investissement et des devis seront demandés.
Accord du conseil municipal.
3 – TRAVERSEE du BOURG
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que deux rencontres ont eu lieu avec l’ensemble des syndicats : (SIVM des eaux de Brandon, France Télécom, SYDEL, EDF-GDF, DRI pour la chaussée et le CDHAR pour réalisation de l’étude).
Ils travailleront sur ce chantier qui ira des Barres jusqu’à la route du Creusot.
Le 1er planning a été établi :
a) Réfection de la conduite d’eau qui débuterait fin 2003 début 2004.
b) Aménagement et réfection des trottoirs en fin d’année 2004 après la saison touristique.
c) Réfection route (printemps 2005)
L’enfouissement des lignes sera prévu dans les trottoirs.
Le Conseil Général préfèrerait réaliser les travaux plus rapidement mais cela ne parait pas judicieux de précipiter les différentes phases de cette opération.
Le CDHAR présentera la fin de la pré étude fin Juillet 2003.
L’appel à la candidature d’un architecte paysagiste se fera en Septembre.
Il est proposé qu’un groupe de travail se mette en place pour réfléchir à ce dossier et puisse présenter aux habitants un avant projet sur maquette.
Tous les raccordements au gaz devront se réaliser avant la fin du printemps 2004.
Les subventions allouées pour la réalisation de ce projet ne sont pas très importantes. A ce sujet Mr le Maire signale que les subventions FEOGA seront bientôt épuisées.
Il faudrait préparer une étude complémentaire pour d’autres parties du bourg.
Messieurs Gauthey, Schneider, Girardon, Desvignes Lagrange font partie du groupe de travail avec Monsieur le Maire et les adjoints.
Il faudra organiser les rencontres avec les commerçants et les riverains, par quartier pour leur expliquer le dossier et connaître leurs souhaits.
4 – QUESTIONS DIVERSES
A) Projet agrandissement du lotissement
Monsieur Petit a demandé à l’OPAC des propositions pou 2 études :
- l’agrandissement du lotissement des Gouttelaines 2000
- la création d’un lotissement du style des Platanes.
L’OPAC achèterait les terrains, prendrait l’autorisation de lotir, présenterait le projet à la commune et celle-ci s’engagerait à payer le différentiel entre le coût du terrain aménagé revenant à l’OPAC et le coût payé par l’acquéreur.
En ce qui concerne le lotissement des Gouttelaines, l’OPAC ne s’occuperait pas de la construction. Celle-ci reviendrait aux acquéreurs.
Coût de cette opération :
L’OPAC demande 5 500 € par lotissement pour réaliser une pré étude.
Conseil municipal donne son accord pour lancer une pré étude pour l’agrandissement du lotissement des Gouttelaines.
B) Ligne de trésorerie
Madame GAYER informe le conseil qu’actuellement les dépenses étant plus élevées que les recettes, la trésorerie n’est plus suffisante pour couvrir les besoins, d’où la nécessité d’ouvrir une ligne de trésorerie d’un montant de 300 000 €.
Accord du conseil municipal.
C) Feux d’artifice
La commune a acheté les feux d’artifice à la demande de l’O.C.C. pour leur bal du 14 Juillet, malheureusement, par manque de bénévoles, cette manifestation n’aura pas lieu.
Monsieur le Maire propose au conseil de repousser le feu d’artifice au moment de la foire artisanale du 2 Août.
D) Maison TASSAN - TOFFOLA
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il faut faire venir un expert pour que le dossier de mise en péril puisse avancer.
Celui-ci peut venir le 16 Juillet.
Le coût approximatif est de 500 €.
Accord du conseil municipal.
E) Dossier signalétique
Il est prévu un certain nombre de panneaux pour signaler les services, les commerces, les chemins de randonnée. Ce dossier est suivi par l’EPCI qui a envoyé un questionnaire aux personnes intéressées. Vu l’étude de la traversée du bourg, il est difficile pour Couches de donner les futurs emplacements.
On peut par contre faire connaître le nombre de panneaux dont la commune a besoin. Une réunion d’étude est prévue le 15 Juillet 2003 à 20h30.
F) Commission scolaire
Madame BARBARIN distribue à chaque conseiller une synthèse des différents dossiers actuellement traités par la commission scolaire.
- Le contrat éducatif local
- Stage à Fleury la Montagne
- Conseil d’école
• le problème de manque de visibilité au niveau de la haie du parking des écoles devra être examiné
- Conseil d’administration du collège
La mise en place de 2 services au restaurant scolaire est à l’étude.
G) ADSL
Il est demandé à toute personne intéressée par l’ADSL d’envoyer un courrier au secrétariat de Mairie afin que la commune puisse appuyer sa demande auprès de France Télécom.
H) Passages protégés
Le marquage des passages protégés dans la traversée du bourg se fera courant Juillet.
Celui des parkings revient à la commune.
5 – INTERVENTIONS des CONSEILLERS
A) B’ Pack
Monsieur LAGRANGE demande des informations sur la rencontre du 27 Juin 2003.
Le dossier est en cours, il semblerait qu’on s’oriente vers une vente avec les travaux réalisés par la commune.
B) Monsieur GIRARDON demande s’il ne serait pas préférable de limiter le temps passé au festival de Jazz par l’employé de voirie.
Vu le besoin de désherbage de certains massifs.
Mr Le Maire rappelle que la mise à disponibilité d’un employé fait partie de la convention passée avec le jazz et souligne l’importance cette manifestation.
Monsieur GAUTHEY propose de réaliser un désherbage chimique à faire au mois de Mars qui limiterait les herbes en été.
C) Baignade
La baignade a été mise en eau un peu plus tard que l’année dernière et avec la sécheresse, le remplissage a été plus long surtout qu’un problème de pelle l’a encore retardé.
D) Camping
Le camping est propre mais il y a peu de clients, la promotion sur Internet est à revoir ainsi qu’une enseigne à l’entrée.
E) Monsieur DESBOIS signale qu’un chéneau à la Caisse d’ Epargne est percé.
F) Le conseil du Syndicat d’Initiative aura lieu Mercredi 9 Juillet 2003 et le changement de local sera évoqué.
Le problème du loyer est à revoir vu que maintenant le Syndicat est intercommunal.
G) Rendez-vous le Samedi 19 Juillet à 20h45 pour la retraite aux flambeaux.
H) Il est demandé que la poste soit recontactée pour le local à louer place de la république.
La séance est levée à 23 H 00
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