Date de la convocation : 28 JUIN 2004
Date d'affichage : 12 JUILLET 2004
Secrétaires de séance : Madame CHOQUET
Absents excusés :
Madame MOREAU qui donne procuration à Mr SCHNEIDER
Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 2 juillet 2004 à 20 h 30 en Mairie de Couches sous la présidence de Monsieur Daniel PETIT, Maire.
Le compte-rendu de la séance du 11 JUIN est approuvé à l’unanimité.
ELECTION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX AU COLLEGE ELECTORAL SENATORIAL :
Le vendredi 2 juillet 2004 à 20 h 30 a eu lieu à la mairie de Couches, le scrutin pour la désignation des délégués du conseil municipal en vue de l’élection sénatoriale du 26 septembre 2004.
Le bureau de vote, constitué dans les conditions prévues par l’article R.133 du code électoral, était composé de :
- Président : Mr Petit Daniel
- Membres : Mme Gayer Bernadette
Mr Schneider Claude
Mr Girardon Jérôme
Mr Cayot Emmanuel
L’élection a eu lieu au scrutin majoritaire.
- Effectif légal du conseil municipal : 15
- Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
- Nombre de conseillers présents à l’ouverture du scrutin : 14
Monsieur le Maire demande à l’assemblée quelles sont les personnes qui désirent être candidates pour les délégués titulaires :
- Madame GAYER
- Madame BARBARIN
- Monsieur PETIT
se présentent.
Chaque conseiller a procédé au vote. Le dépouillement a commencé à 21 h 00.
Résultats :
- Nombre de votants : 15
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 15
Ont obtenu :
- Mme GAYER 14 voix
- Mme BARBARIN 14 voix
- Mr PETIT 9 voix
- Mr DESVIGNES 5 voix
- Mme CHOQUET 1 voix
- Mme MOREAU 1 voix
- Mr PETEUIL 1 voix
Sont proclamés élus au 1er tour :
- Mme GAYER 14 voix qui a déclaré accepter le mandat,
- Mme BARBARIN 14 voix qui a déclaré accepter le mandat,
- Mr PETIT 9 voix qui a déclaré accepter le mandat,
Pour l’élection des délégués suppléants, Mr le Maire demande à l’assemblée quelles sont les personnes qui désirent être candidates :
- Mme Choquet,
- Mr Lorton,
- Mr Gauthey
se présentent
Chaque conseiller a procédé au vote. Le dépouillement a commencé à 21 h 10.
Résultats :
- Nombre de votants : 15
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 15
Ont obtenu :
- Mme Choquet 14 voix
- Mr Gauthey 14 voix
- Mr Lorton 8 voix
- Mr Desvignes 5 voix
- Mme Moreau 1 voix
- Mr Peteuil 1 voix
- Mr Lagrange 1 voix
- Mr Schneider 1 voix
Sont proclamés élus au 1er tour :
- Mme CHOQUET 14 voix qui a déclaré accepter le mandat
- Mr GAUTHEY 14 voix qui a déclaré accepter le mandat
- Mr LORTON 8 voix qui a déclaré accepter le mandat
La séance du conseil municipal reprend après une pause permettant la rédaction des différents procès verbaux.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal d’une protestation de plusieurs conseillers concernant l’acquisition d’un camion benne. Ce projet d’achat, était inscrit au budget primitif 2004, suite à la présentation de plusieurs devis.
Il est reproché aujourd’hui d’avoir passer commande sans délibération du conseil municipal. Il est vrai, que le nouveau code des marchés publics impose un certain nombre de démarches qui n’ont pas toutes été respectées. Ces erreurs doivent donc être corrigées.
Mr le Maire fait remarquer qu’au vu des reproches qui lui ont été faits, ce dossier fait ressortir l’ensemble des problèmes conflictuels qui se sont créés au fil de ces trois dernières années. C’est ce qu’il a voulu faire ressortir dans un courrier adressé à l’ensemble des conseillers municipaux avant cette réunion.
A la suite de cet exposé un conseiller municipal distribue à tous une lettre ouverte au maire, aux adjoints et conseillers municipaux, faisant ressortir les différents reproches survenus depuis la séance du vote du budget où 6 conseillers s’étaient abstenus.
Des échanges de plus en plus vifs et difficilement contrôlables s’en sont suivis, 6 conseillers municipaux ont alors quitté la séance :
Mr le Maire lève la séance à 22 H 15.
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