CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2004
Date de la convocation :30 septembre 2004
Date d’affichage :22 octobre 2004
Secrétaires de séance : Mmes Moreau – Choquet
Le CM de Couches s’est réuni le vendredi 8 octobre 2004 en mairie de Couches sous la présidence de M. PETIT, Maire.
Absents excusés : Mrs Girardon – Cayot – Desbois
Le compte rendu de la séance du 14/09/04 est approuvé à l’unanimité.
M. le Maire présente les excuses de M. Drossard d’Act’Urbain qui devait commenter les réunions du 27 et du 29 septembre relatives à la traversée du bourg.
I TRAVERSEE du BOURG
M. le Maire fait part au conseil des diverses remarques et interrogations soulevées par les commerçants et les habitants de Couches venus nombreux lors de la présentation de l’avant-projet.
Le problème le plus sensible est le manque de places de stationnement, en particulier sur la place de la mairie et rue st Martin.
Le projet d’alterna près de la rue de la bergerie suscite une certaine inquiétude, il est demandé de procéder à une simulation pendant un temps donné pour évaluer les effets de cette mesure, ou envisager de le déplacer.
Le sens de circulation de certaines rues (Grand’rue – rue Bougaud – rue de l’Hôpital) risque de changer ce qui peut provoquer des désagréments pour les commerces. Des essais devront être réalisés.
Le problème de la vitesse excessive dans le bourg mais aussi aux entrées et sorties du village est soulevé, une réflexion devra être menée pour proposer des solutions.
Quelques demandes au sujet des façades ont été notées.
Le stationnement des caravanes est évoqué.
L’éventualité d’une jonction entre les parkings de la Bergerie et de l’Arquebuse sera étudiée.
Le déplacement du monument aux morts est lié à celui du transformateur, une étude de coût sera faite.
Toutes ces questions seront soumises à Mrs Drossard et Rougemont afin de satisfaire au mieux des demandes et des besoins des Couchois.
Lors de la présentation dans la salle des fêtes, il est apparu que l’accès handicapé n’est pas satisfaisant. M. Nicolas demande au CM de remédier à ce problème.
Lorsque les travaux seront terminés, le seuil de la salle sera de plain pied, en attendant un plan incliné en bois sera à disposition dans le hall, une solution sera recherchée pour faciliter l’accès aux services de la mairie (modification de la sonnette, bureau au rez de chaussée ou ascenseur pour accéder à l’étage…)
II SIVM de BRANDON
M. le Maire informe le CM que l’appel d’offres concernant le remplacement de la conduite d’eau est terminé, le marché a été attribué à la SPIE CITRA et les travaux devraient commencer aux alentours du 18 octobre pour une durée d’environ six mois. Ils iront de la rue de Montpatey à celle de la creuse. Les camions seront déviés et la circulation se fera avec des feux tricolores.
III FDAEC / FDAVOC
M. le Maire propose d’affecter la subvention FDAEC à la participation que la commune doit à l’OPAC pour la réhabilitation des logements, place de la République et la subvention FDAVOC à la voirie. Accord du CM.
IV QUESTIONS et INFORMATIONS DIVERSES
• Local épicerie : M.le Maire envoie un courrier en recommandé au tribunal de commerce par rapport à l’occupation des locaux qui entrave les travaux de remise en état. D’autre part, il est signalé la possibilité d’une aide du conseil régional pour les travaux d’aménagement sur un local commercial.
• Demande d’extension électrique auprès du SYDEL pour le terrain de M. Roizot à Eguilly. La quote-part de la commune serait de 1200 euros HT. Accord du CM sous réserve d’une participation du propriétaire à hauteur de 50%.
• Accord du CM pour autoriser l’office du tourisme du Creusot à effectuer toutes démarches concernant l’organisation de sorties et de voyages sur la commune.
• Devis travaux divers : M. Lorton présente au CM les devis des travaux concernant :
- des inondations aux Bas Meleaux (maison Archer) suite à des travaux réalisés par la commune : coût 600 euros HT
- des écoulements au Vieux château : coût 300 euros HT
- un enrobé rue du Bal (hôtel Tolfo) : coût 850 euros HT
Accord du CM pour ces travaux.
Le problème de la conduite des eaux usées qui débouche aux Bas Meleaux est à nouveau soulevé. A voir avec le SIVM.
• Accord du CM pour signer la convention avec l’OPAC pour les travaux de réhabilitation des logements place de la République : coût : 43000 euros à régler en deux fois avec une subvention de 30% du conseil régional et le FDAEC.
La signature du bail emphytéotique se fera après l’accord de la région, les travaux sont prévus début 2005.
• Suite à une sortie de route M. Lorton signale un problème au niveau d’un fossé route de Chalencey.
M. le Maire demande un état des croisements dangereux comportant une route intercommunale. Etat à transmettre à l’EPCI . Monsieur Caballe demande une signalisation du virage près de la verse.
• M. Schneider informe le CM qu’une étude de faisabilité juridique et économique pour l’ensemble du projet maison de retraite, aménagement du point d’eau, des espaces communaux et intercommunaux doit être réalisée. Accord de principe du CM pour participer à cette étude.
• Mme Barbarin informe le CM de la demande de M. le Principal du collège au sujet du panneau lumineux installé par le conseil général mais branché sur le réseau communal. A signaler à M. Landriot.
• La date du début des travaux de restructuration du restaurant scolaire n’est pas précisément fixée.
• M. le Maire demande aux personnes faisant partie de la commission avec le personnel communal de fixer une date pour se réunir.
• M. le Maire informe le CM qu’il manque des personnes pour le service du banquet des aînés et regrette que les membres du conseil n’aient pas répondu à temps pour prévoir l’organisation.
La préparation aura lieu le samedi 16/10 à 17h, rendez-vous le dimanche 17/10 à 11h.
Séance levée à 22h10.
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