CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2005
Date de la convocation : 12 septembre 2005
Date d'affichage : 26 septembre 2005
Secrétaire de séance : Mesdames CHOQUET - BARBARIN
Absente : Mme NIDIAU
Le conseil municipal s’est réuni le Vendredi 16 septembre 2005 à 20 h 30 en Mairie de Couches sous la présidence de Monsieur Daniel PETIT, Maire.
Mr Petit souhaite la bienvenue aux six nouveaux conseillers municipaux. Un tour de table est fait afin que chacun se présente.
Le compte-rendu de la séance du 5 août 2005 est approuvé à l’unanimité.
1°) PRESENTATION DES DOSSIERS EN COURS :
Monsieur le Maire fait le point sur tous les dossiers à l’étude
• Traversée du Bourg :
Les appels d’offres ont été lancés et l’ouverture des plis est prévue le 20 septembre. Il s’agit d’un marché négocié portant sur une tranche ferme et 4 tranches conditionnelles. Le début des travaux de la 1ère tranche (de la rue de la Bergerie à la rue de l’Arquebuse, incluant les 2 places) est espéré fin 2005.
• Logement Place de la République :
6 logements sont prévus, le premier appel d’offres a été infructueux, un 2ème est en cours. La participation de la commune est de 30 000 € sur deux ans.
• Lotissement les Roches Robin :
L’arrêté de lotir est revenu, seuls les travaux de viabilisation des parcelles seront réalisés par l’OPAC. Les futurs propriétaires auront le libre choix de leurs constructions. Les lots seront vendus 22.00 € le m². Un courrier d’information sera adressé aux futurs acquéreurs leur demandant de confirmer leur réservation de parcelle.
• Construction scolaire :
Suite à l’augmentation des effectifs des élèves, une 8ème classe a été ouverte, nécessitant la construction d’une nouvelle salle à l’école maternelle.
• Construction d’un siège pour le club de hand ball à proximité du gymnase. Coût estimé entre 40 et 50 000 € .
• Zone d’activités :
Elle est répartie en 5 lots dont un réservé par la DRI. Deux demandes ont été déposées pour deux autres lots avec bâtiment en location vente. Affaire à étudier.
• Projet intergénérationnel :
ce projet concerne 4 partenaires : - la maison de retraite,
- la commune,
- l’intercommunalité
- les professionnels de santé
Une rencontre de présentation est prévue avec Monsieur SIRUGUE, Président du Conseil Général.
• Projets intercommunaux :
Un permis de construire a été déposé pour le bâtiment sportif qui servira de siège au SCC et de centre de loisirs pendant les congés scolaires.
2°) CONSTRUCTION SCOLAIRE :
Cette année 191 élèves sont répartis entre la maternelle et le primaire. La garderie a été transformée provisoirement en classe en attendant la construction d’une 3ème classe maternelle. Deux solutions sont proposées :
Soit en traditionnel (mais le coût est élevé et le délai de réalisation très long)
Soit en bâtiment industriel (visite d’un bâtiment identique à Autun). Le coût est estimé entre 80 et 90 000 €. Les délais de réalisation sont courts, 3 mois (hors dossiers et travaux annexes). La commune pourrait bénéficier :
Le conseil donne son accord pour le bâtiment industriel.
3°) ELECTIONS DES REPRESENTANTS AUPRES DES SYNDICATS :
• SIVU (syndicat intercommunal à vocation unique en Epinacois et en Couchois)
Titulaires : Mr PETIT
Mme CHOQUET
Suppléants : Mr LE FLOCH
Mr DISLAIR
• SIVOS :
Titulaires : Mr PETIT
Mme BARBARIN
Suppléants : Mr DESNOIX
Mme CHOQUET
• SIVM DES EAUX DE BRANDON :
Titulaires : Mme GAYER
Mr LORTON
Suppléants : Mr GOYARD
• SIRTOM :
Titulaires : Mr GOYARD
Mr PETIT
Suppléants : Mr LORTON
Mr JURY
• SYDEL :
Titulaires : Mr LORTON
Mr GAUTHEY
• SMERAT :
Titulaire : Mr LORTON
Suppléant : Mr DISLAIR
a) CONSEILS D’ADMINISTRATIONS :
• Maison de retraite :
Titulaires : Mr PETIT
Mr JURY
Mr DISLAIR
• Collège Louis Pergaud :
Titulaire : Mme BARBARIN
Suppléant : Mr LE FLOCH
• CCAS : Président Mr PETIT
Elus : Mme CHOQUET
Mme GAYER
Mr DISLAIR
Mr CHAPUIS
• EPCI :
Titulaires : Mr PETIT
Mme CHOQUET
Mr GIRARDON
Mr LE FLOCH
Suppléants : Mr JURY
Mr GOYARD
Accord du conseil à l’unanimité
4°) MISE EN PLACE DES DIVERSES COMMISSIONS :
Le Maire et les adjoints sont membres « de droit »
• Commission économique :
Mr PETIT responsable
Mr JURY
Mr GAUTHEY
• Commission des finances :
Mme GAYER responsable
Mr LE FLOCH
Mr DISLAIR
Mr DESNOIX
• Commission fêtes, cérémonies et communication :
Mme CHOQUET responsable
Mr DESNOIX
Mr GIRARDON
Mr JURY
Mr DESBOIS
Mr GAUTHEY
Mr CHAPUIS
• Commission scolaire :
Mme BARBARIN responsible
Mr GAUTHEY
• Commission appels d’offres :
Titulaires : Mr PETIT
Mme GAYER
Mr LORTON
Mr GAUTHEY
Suppléants : Mr LE FLOCH
Mr JURY
Mr CHAPUIS
• Commission fleurissement :
Mme BARBARIN responsable
Mr DESBOIS
Mr GIRARDON
Mr JURY
• Commission de travaux :
Mr LORTON responsable
Mr GAUTHEY
Mr CHAPUIS
Mr GIRARDON
Mr LE FLOCH
• Commission cimetière :
Mr LORTON Responsible
Mr GIRARDON
Mr GAUTHEY
Mr JURY
5°) QUESTIONS DIVERSES :
• communication :
Mr le Maire propose au conseil municipal de publier chaque trimester un bulletin d’informations regroupant :
- les compte rendus de conseils
- les diverses manifestations
- toutes informations concernant la vie de la commune.
Accord du conseil municipal
• Impasse des Violettes :
Mr le Maire demande au conseil municipal l’autorisation de signer la vente. Le prix du terrain est de 3.05 m² soit un total de 329 €. Accord du conseil municipal
• Palmarès Maisons fleuries :
Madame BARBARIN donne le palmarès de la visite du 11 août 2005.
1er Mr CHAUSSIN Jean Luc
2ème Melle GADANT Mr PICARD
3ème Ex Mr DA CRUZ Dominique
Mr DUPART Hervé
5ème Mr BETE René
6ème Ex Mr IRZA
Mr DEMAIZIERE Charles
8ème Mr BOUTHENET Pascal
9ème Ex Mr BOUTHENET Roger
Mr LEGOUHY André
Catégorie commerce : Café Bourgues
• Monsieur LORTON demande au conseil :
- l’autorisation d’installer des stop route des Plaines et en descendant Eguilly au Carrefour route d’Origny afin de ralentir la circulation.
- de limiter la circulation à 30 km/h à Eguilly et en descendant à la Creuse.
Accord du conseil municipal.
SEANCE LEVEE à 00 H 00
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