CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2005
Date de la convocation : 10 Octobre 2005
Date d’affichage : 7 novembre 2005
Secrétaires de séance : Mme Choquet – M. Desnoix
Le CM de Couches s’est réuni le vendredi 14 octobre 2005 en mairie de Couches sous la présidence de M. PETIT, Maire.
Absents excusés : Mme Barbarin qui donne pouvoir à M. Lorton
M. Desbois qui donne pouvoir à Mme Gayer
Mme Nidiau
Le compte rendu de la séance du 16/09/05 est approuvé à l’unanimité.
I°) TRAVERSEE du BOURG
M. le Maire informe le CM qu’une seule entreprise a répondu à l’appel d’offres sur six dossiers retirés. S’agissant d’un marché négocié, M. le Maire et M. Lorton ont pu traiter avec la société Tracyl et obtenir une baisse du coût des travaux : 724836 € au lieu de 800000 €.
Cette baisse s’explique par quelques modifications au niveau des matériaux et une remise de 2% sur l’ensemble.
Détail de l’opération :
Tranche ferme (de la rue de la Bergerie à la rue de l’Arquebuse et les deux places) : 286605 €
Tranche conditionnelle 1 (Rue St Martin, place de l’église) : 130889 €
Tranche conditionnelle 2 (Rue St Georges) : 97038 €
Tranche conditionnelle 3 ( Rue St Nicolas) : 146106 €
Tranche conditionnelle 4 (Les Platanes) : 64198 €
Après discussion, le CM accepte à l’unanimité de donner le marché à la société Tracyl.
Il décide de garder les bornes en fonte, de supprimer les bancs (qui seront achetés et installés par la commune), et de se renseigner sur les dalles et pavés proposés.
Après ces modifications, le coût estimé s’élèvera à 732000 €, au terme des négociations.
M. le Maire propose au CM plusieurs solutions de financement, incluant entre autres un emprunt de 300000 €. Afin d’étudier les différentes possibilités pour rembourser cet emprunt, la commission des finances se réunira prochainement.
II °) DOSSIERS EN COURS
* Logements place de la République : En attente d’une réponse de l’OPAC
* Lotissement :
le calendrier des opérations n’est toujours pas arrivé. Le CM déplore fortement le manque de dynamisme de l’OPAC qui ne fait rien pour faire avancer ce dossier. Il est demandé à M. le Maire d’intervenir auprès des responsables de cet organisme.
III °) CONSTRUCTION SCOLAIRE
M. le Maire propose au CM de créer une commission chargée d’étudier le dossier de la construction d’une classe supplémentaire et d’une salle de réunion pour l’OCC.
M. le Maire, les adjoints, Mrs Gauthey, Girardon, Jury et Le Floch composent cette commission qui se réunira le 25 octobre à 19H.
IV°) RENCONTRE AVEC LE PERSONNEL
M. le Maire propose au CM de titulariser des heures complémentaires effectuées depuis plusieurs années par Mme Caballe (26h hebdomadaires au lieu de 13h) et Mme Frésu (33h par semaine au lieu de 30h). Accord du CM.
IV °) QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Nomination d’un délégué au club Mairistem : M. Le Floch : Accord du CM
Nomination d’un délégué à la bibliothèque municipale : Mme Choquet : Accord du CM
Epicerie :
lors des négociations avec M. Danouni et ses fournisseurs au moment de l’ouverture du commerce, il avait été proposé une ristourne d’un trimestre de loyer pour aider au démarrage de cette activité. Accord du CM.
Bulletin municipal : Après étude des devis, le CM choisit la société JYB pour un bulletin de 44 pages en couleurs.
SIRTOM de Chagny : chaque conseiller a reçu le rapport annuel du syndicat avant la réunion. Approbation de ce rapport par le CM.
M. Goyard qui a assisté à la dernière réunion du SIRTOM, informe le CM que certaines modifications ont été évoquées : ramassage les jours fériés et collecte tous les quinze jours des sacs jaunes. A suivre.
SYDEL : des travaux ont été réalisés à la Creuse. La participation de la commune s’élève à 1418,88 € HT sur un total de 8906,88 €. Accord du CM.
Le SCC souhaite repeindre la main courante et les poteaux du stade de rugby et demande à la commune de participer à l’achat de la peinture, soit un coût de 500 €. Accord du CM.
M. Le Maire informe le CM que M. Sirugues, président du Conseil Général viendra à Couches le 28 octobre. Il rencontrera le Maire et ses adjoints à 13h30, puis les Maires du Canton et ensuite visitera le collège et l’EHPAD de Couches.
Centre de secours : la section JSP demande à s’entraîner derrière B’Pack au lieu d’utiliser le terrain de la zone de loisirs. Le CM accepte mais fait remarquer qu’initialement, cet emplacement leur avait été proposé et n’avait pas été retenu.
Le problème du stationnement des employés de B’Pack est soulevé. Des emplacements réservés aux pompiers seront réalisés .
Suite à l’appel d’offres lancé pour la fourniture de carburant pour les véhicules du centre de secours, c’est une station de Nolay qui a été retenue, celle de Couches n’a pas répondu.
Il est signalé des dégradations près du cimetière : les toilettes et le banc.
La station d’épuration d’Eguilly sera bouchée dans la semaine.
L’abri bus à Eguilly a été nettoyé.
Suite à la maladie de l’abbé Jaskot, les messes ne sont plus célébrées à l’église de Couches. Un courrier sera fait à l’évêché pour dénoncer cette situation.
Mme Choquet informe le CM qu’une erreur a été commise concernant le restaurateur pour le banquet des aînés. Cette année, c’était le tour de l’Hôtel des Trois Maures, mais les repas ont été commandés à la Tour Bajole. Elle présente ses sincères excuses à Mrs et Mme Tolfo pour cette erreur qui sera rectifiée dès l’année prochaine.
M. Lorton déplore que le Syndicat d’Initiative ait été fermé tous les week-end cet été.
Un budget supplémentaire sera certainement nécessaire pour des travaux toujours en attente
Camping : suite à la démission de Mme Maire, il est prévu de lancer un nouvel appel à candidatures. Le CM accepte de résilier le bail actuel sous conditions du paiement des loyers jusqu’en décembre.
Il est signalé qu’un banc a été arraché et lancé dans l’eau de la baignade.
Le stop, route du Creusot est signalé dangereux : à voir avec la DRI.
M. Jury informe le CM que Mme BRAZEY a des problèmes d’écoulements dans le chemin du Moulin. M. Lorton précise que l’enrobé sera enlevé et remplacé par du gravier. La question de d’alignement des terrains sera étudiée à l’occasion d’une vente.
Il est signalé le mauvais état du toit de la gendarmerie. L’entretien dépend de l’OPAC.
M. le Maire précise qu’il faudra envoyer une lettre d’information aux riverains qui désirent faire des travaux sur les places ou les rues concernées par la traversée du bourg.
Séance levée à 23h10.
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