Le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, le JEUDI 7 JUILLET 2005, sous la présidence de Monsieur Roland GIRAUDET, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL :

 APPROUVE le compte- rendu de la réunion du 2 JUIN 2005.
 RENOUVELLE la location du logement communal sise 50, rue Principale
 RENOUVELLE la location du logement communal sise 57, rue Principale
 RENOUVELLE la location du local 54 rue Principale au groupe «Next Issue »
 AUTORISE le Maire à signer l’avenant à la convention de gestion avec l’IFAC Bourgogne.
 FIXE le montant du tarif du ticket repas à 3.00€ pour l’année scolaire 2005/2006.
 DECIDE le maintien des tarifs de la garderie municipale pour l’année scolaire 2005/2006.
 CREE un poste d’agent d’entretien au service des espaces verts au 1er Août 2005 (poste pré affecté).
 CREE un poste d’agent technique principal à temps complet au 1er septembre 2005 (poste pré affecté).

 CREE un poste d’auxiliaire de puériculture non titulaire à temps complet à compter du 1er septembre 2005.
 VALIDE le choix de la commission d’appel d’offres concernant les entreprises chargées d’exécuter les travaux d’extension de la salle polyvalente de l’école primaire.
 AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés de travaux avec les entreprises.
 VOTE les décisions modificatives au budget 2005 ainsi que les crédits supplémentaires portés aux sections de fonctionnement et d’investissement.
 ALLOUE différentes subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat.
 DETERMINE la procédure de consultation des entreprises pour la mission de maîtrise d’œuvre concernant la création d’un court de tennis couvert avec annexes et parking.
 ACCEPTE l’indemnité de remboursement pour le sinistre « bris de glace sur tracteur ».

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h50