Le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, le vendredi 21 mars 2008, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BONIN, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL :

- DESIGNE un secrétaire de séance.

- APPROUVE le compte rendu de la réunion du 15 mars 2008.

- DESIGNE deux délégués titulaires (M. BONIN, M. MERMET) et un suppléant (M. LAURIOT) pour siéger à la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne « Le Grand Chalon ».

- COMPOSE différentes commissions municipales (Commissions Fleurissement – Finances –  Bâtiments – Voirie – Plan Local d’Urbanisme – Appel d’Offres – Cadre de Vie – Communication) et différents comités de pilotage (Maison des Jeunes – Multi Accueil – Garderie Municipale et Restaurant Scolaire).

- ADOPTE le nouveau règlement intérieur de la commande publique intégrant les nouveaux seuils modifiés par décret.

- ACCORDE à Monsieur le Maire, pour la durée du présent mandat, différentes délégations pour favoriser une bonne administration communale.

- FIXE les indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

- DESIGNE sept délégués de la commune au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) : Mme LAURIOT-MARTIN, Mme CHOUX, M. CILLO, M. BEAUFOUR, M. VERRIEN, Mme PICARD, Mme TROMENSCHLAGER.

- DESIGNE deux délégués au Conseil d’Administration de l’I.F.A.C. : Mme LAURIOT-MARTIN, Mme PICARD.

- DESIGNE deux délégués au Conseil d’Administration des Centres d’Aide par le Travail (AMEC et APAJH) : M. BONIN, Mme PICARD.

- DESIGNE deux délégués au Fonds Départemental d’Aide aux Communes Rurales : M. MERMET, M. VANDROUX.

- DESIGNE deux délégués au Fonds Départemental d’Aide à la Vie Associative Locale (FDAVAL) : Mme LAURIOT-MARTIN, Mme CHOUX.

- APPROUVE le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 05/03/2008 suite à l’adhésion à la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne de la commune de Rully.

- APPROUVE le règlement local de publicité à mettre en œuvre sur le territoire de la commune.

- PREND connaissance de diverses informations.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 15.