Le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 25 juin 2009 à 18 h 30, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BONIN, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL :

 DESIGNE un secrétaire de séance : Monsieur Lionel BOREY.

 APPROUVE le compte rendu de la réunion du 26 mai 2009.

 PREND acte des décisions prises par le Maire en vertu des délégations données par le Conseil Municipal.

 DECIDE de renouveler la location du logement communal sis 50, rue Principale du 1er août 2009 au 31 juillet 2010 et fixe le loyer mensuel à 220,00 €.

 DECIDE de renouveler la location du logement communal sis 57, rue Principale du 1er août 2009 au 31 juillet 2010 et fixe le loyer mensuel à 330,00 €.

 FIXE les tarifs d’activités de la Maison des Jeunes et du Centre de Loisirs pour l’été 2009.

 MODIFIE les tarifs de la Maison des Jeunes pour les activités du secteur « Enfance Jeunesse » pour l’année 2009/2010.

 FIXE le tarif du ticket repas au Restaurant Scolaire à 3,15 €, vendus par carnet de 10 unités, pour l’année 2009/2010.

 MAINTIENT les plages horaires et les tarifs de la Garderie Municipale pour l’année 2009/2010.

 PROCEDE au tirage au sort de six jurés pour la constitution du jury d’assises 2010 à partir de la liste électorale, conformément à l’arrêté préfectoral du 20 mai 2009.

 DECIDE de nommer, à la demande de la famille, la voirie du Lotissement Claude TETU « rue Claude TETU ».

 FIXE les modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la D.S.P. (Délégation de Service Public) pour la gestion du secteur Enfance Jeunesse.

 ANNULE le point n° 13 concernant un contrat d’ouverture de crédit.

 FIXE le taux d’avancement au grade d’adjoint d’animation de 1ère classe à 100 %.

 DECIDE la création de trois postes de personnel :

- Adjoint d’animation de 1ère classe à temps non complet (17 h 15) au 01/09/2009,
- Adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet au 16/09/2009,
- Rédacteur territorial à temps complet au 01/09/2009,

et supprime au tableau des effectifs les postes existants actuellement.

 APPROUVE l’estimation prévisionnelle définitive des travaux de la première tranche pour la réhabilitation du bâtiment communal 54 rue Principale d’un montant de 253 500,00 € HT, soit 303 186,00 € TTC, approuve le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) et décide de lancer l’avis d’appel public à la concurrence sous forme d’un marché à procédure adaptée.

 APPROUVE la Décision Modificative au Budget n° 1 pour des transferts de crédits en section d’investissement.

 PREND connaissance de diverses informations.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 20.