Date du conseil: 20/10/2006
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Conseil du 20 octobre 2006

Le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, le Vendredi 20 octobre 2006, sous la présidence de Monsieur Roland GIRAUDET, Maire.


 


LE CONSEIL MUNICIPAL :


 ACCEPTE l’avenant n° 1 au lot n° 2 Charpente métallique-Couverture-Bardage, du marché Aménagement des locaux du Service Technique, pour un montant de 6 005,00 € H.T. et charge Monsieur le Maire de signer cet avenant.


 CHARGE Monsieur le Maire de signer le marché pour l’aménagement du chemin du Chardonnet d’un montant de 59 643,75 € H.T.


 ALLOUE une subvention plafonnée à 750,00 € dans le cadre de l’O.P.A.H.


 DONNE un avis favorable pour la rétrocession à titre gratuit de la voirie et des équipements communs du lotissement « Le Clos de la Rougière », les frais d’acte étant à la charge du lotisseur et décide d’intégrer la parcelle AD 246 pour permettre l’accès à la parcelle AD 20 dans le cadre d’un futur lotissement.


 PREND connaissance de diverses informations.



L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 55.