Date du conseil: 4/07/2008
Imprimer la page Envoyer la page Fermer la page
Compte rendu du CM du 16/06/2008

L'an deux mille huit, le seize juin, à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. VERDIER Guy - François, Maire

Présents: M. MARILLIER André, Mme GAUFFIER Brigitte, M.CARTY Alain, Adjoints ; Mmes COMBET Laurence, BROCHOT Hélène, PASIECZNIK Bénédicte ; MM. LABILLE Roger, HOCQUET Didier, RAVIER Nicolas, MOREAU Dominique


            - Le Conseil Municipal :

·  Approuve à l’unanimité le compte-rendu du 9 avril 2008

·  Donne délégation de pouvoirs au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (précisions à la présente délibération)

·  Après examen des tarifs communaux, décide de ne pas les modifier pour l’instant sauf la caution destinée à couvrir les frais de réparations éventuelles du domaine public ou privé de la commune : elle sera désormais de 10€ le mètre linéaire

·  Décide de rembourser à l’entreprise « Bois et Sciages de SOUGY »  qui a remis en état le chemin, la caution de 4000 € 

·  Propose aux Services Fiscaux une liste de 12 commissaires titulaires et 12 commissaires suppléants pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

·  Vote une subvention de 80€ à l’Association de Médiation et d’Aide aux Victimes d’Infractions Pénales (AMAVIP)

·  Décide un virement de crédits en section d’investissement

·  Emet une motion, comme de nombreux conseils municipaux, afin de protester contre la méthode de destruction du Service Public engagée par la Poste.         

 -Le Maire remercie vivement et félicite les Conseillers Municipaux qui, tous, s’investissent dans le fonctionnement de la commune. Chacun d’eux fait un compte-rendu de ses activités :

·  M. MARILLIER : Réseau Gérontologique, ASSAD, cérémonie Socrate à SAINT – HILAIRE, réunion de l’Association des Maires, présidence de la commission n°1 de la CCA,

·  Mme GAUFFIER : SPA, bibliothèque

·  M. CARTY : transport des bois, chemins, location camionnette

·  Mme COMBET : rédaction textes légaux, participation à l’organisation de « la dictée »

·  Mme BROCHOT : réunions de la CCA et du SYDESL

·  MM. HOCQUET et RAVIER : SIVOM de CUSSY

·  M. LABILLE : Parc du Morvan, SYDESL, travaille avec le 3ème Adjoint

·  Mme PASIECZNIK : participation à l’organisation de « la dictée » et de la bibliothèque

·  M. MOREAU : travaux salle des fêtes     

     -le Maire fait un compte-rendu :

·  De la commission d’appel d’offres des Abattoirs de la CCA

·  des visites des Délégués de l’Education Nationale dans notre école, notre garderie, notre restaurant scolaire, notre bibliothèque : « parfait état- entretien permanent réalisé avec goût »         

 -Informations diverses :

·  tractations pour achat d’un terrain ou échange

·  décharge de Montloiron très bien réhabilitée

·  proposition de vente d’un chemin – délaissé communal à Marey

·  demande de « Dotation de Développement Rural » pour aménagement de la poste pour transformation en agence postale communale

·  création de l’association « Cussy Animations Culturelles » : M. VERAN Président, M. PASIECZNIK Vice – Président, Melle SPILMONT Secrétaire, Mme REY Trésorière, Mme PASIECZNIK représentante de la commune, M.MARILLIER, Commissaire aux Comptes

·  travaux prévus prochainement : salle d’archives, travaux à la poste, plafonds couloir et école, sanitaires publics, aire de pique- nique, finitions salle des fêtes

·  remerciement à M. CLEMENT Daniel pour un don à la commune

·  aide médicale urgente : prise de position du collectif des Pompiers et tractations en cours

·  rappel des dates :    

19 juin : conseil d’administration CIAS 2.   

26 juin : commission d’appel d’offres au Parc du Morvan3.     

27 juin : conseil d’école4.     

3 juillet : Maisons Fleuries5.    

13 juillet : visite guidée de l’église lors du circuit touristique de la PRTL6.     

20 juillet cérémonie « Socrate »7.   

24 juillet : Musique en Morvan