1°) Election du Maire
Le Président a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L 122-4 du Code des Collectivités Territoriales.
Chaque Conseiller a remis au Président son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc.
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletin trouvés dans l’urne : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls :  1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue :   8
Ont obtenu :
Monsieur MAZUÉ Christian : 13
Monsieur SIMONET Roland :   1
Monsieur Christian MAZUÉ, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. A ce titre, Monsieur Christian MAZUÉ a remercié les membres de l’Assemblée de la confiance qu’ils lui ont témoignée et les assure de son dévouement total.

2°) Fixation des Adjoints
Le Maire indique qu’il serait opportun de fixer le nombre des Adjoints.
Le Conseil Municipal décide de fixer à quatre le nombre des Adjoints pour la Commune de Dompierre les Ormes.

3°) Election du 1er Adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Christian MAZUÉ, Maire, à l’élection du 1er Adjoint.
Premier tour du scrutin
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletin trouvés dans l’urne : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls :   3
Nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue :   7
Ont obtenu :
Monsieur BENAS Jean-Pierre :  2
Monsieur SIMONET Roland : 10
Monsieur SIMONET Roland, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint et a été immédiatement installé.

4°) Election du 2ème Adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du 2ème Adjoint.
Premier tour du scrutin
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletin trouvés dans l’urne : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls  :  0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue :  8
Ont obtenu :
Madame BALIGAND Paulette :  1
Monsieur BENAS Jean-Pierre : 14
Monsieur BENAS Jean-Pierre, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint et a été immédiatement installé.

5°) Election du 3ème Adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du 3ème Adjoint.
Premier tour du scrutin
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletin trouvés dans l’urne : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls :  0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue :   8
Ont obtenu :
Madame BALIGAND Paulette : 14
Monsieur COURTOIS Jean-Yves :   1
Madame BALIGAND Paulette, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème Adjointe et a été immédiatement installée.

6°) Election du 4ème Adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du 4ème Adjoint.
Premier tour du scrutin
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletin trouvés dans l’urne : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls :  0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue :   8
Ont obtenu :
Monsieur COURTOIS Jean-Yves : 14
Monsieur RENON Marcel :   1
Monsieur COURTOIS Jean-Yves, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4ème Adjoint et a été immédiatement installé.

7°) Elections des Représentants de la Commune à la Communauté de Communes
Le Conseil Municipal vote à bulletins secrets les représentants de la Commune de Dompierre les Ormes à la Communauté de Communes de Matour et sa Région.

Sont élus par 15 voix sur 15 au premier tour de scrutin :
- Titulaires : - M. Christian MAZUÉ, Maire
                  - M. Jean-Pierre BENAS, 2ème Adjoint
                  - Mme Nicole DUREL, Conseillère Municipale

- Suppléants :  - M. Roland SIMONET, 1er Adjoint
                      - Mme Elisabeth MARTINOT, Conseillère Municipale
 
8°) Désignation des Représentants de la Commune à l’Association des Communes pour le Développement Economique du Territoire (ACTE)
Le Conseil Municipal propose à la Communauté de Communes de Matour et sa Région des représentants de la Commune de Dompierre les Ormes à l’Association des Communes pour le Développement Economique du Territoire (ACTE) :
- Titulaires : - M. Jean-Baptiste DUPY, Conseiller Municipal 
                  - M. Jean-Pierre BENAS, 2ème Adjoint
- Suppléante :  - Mme Martine CARRETTE, Conseillère Municipale

9°) Désignation des Représentants de la Commune à l’Office de Tourisme de Matour et sa Région
Le Conseil Municipal propose à la Communauté de Communes de Matour et sa Région des représentants de la Commune de Dompierre les Ormes à l’Office de Tourisme de Matour et sa Région :
- Titulaires : - Mme Chantal JUGNET, Conseillère Municipale 
                  - M. Michel POURCELOT, Conseiller Municipal 

10°) Désignation des Représentants de la Commune au S.I.R.T.O.M. de la Vallée de la Grosne
Le Conseil Municipal propose à la Communauté de Communes de Matour et sa Région des représentants de la Commune de Dompierre les Ormes au S.I.R.T.O.M. de la Vallée de la Grosne :
- Titulaires :  - M. Roland SIMONET, 1er Adjoint
                   - Mme Martine CARRETTE, Conseillère Municipale
- Suppléante :  Mme Paulette BALIGAND, 3ème Adjointe

11°) Désignation des Représentants de la Commune au S.M.E.V.O.M.
Le Conseil Municipal propose à la Communauté de Communes de Matour et sa Région des représentants de la Commune de Dompierre les Ormes au S.M.E.V.O.M. :
- Titulaire     :  M. Roland SIMONET, 1er Adjoint
- Suppléante :  Mme Nicole DUREL, Conseillère Municipale

12°) Désignation des Représentants de la Commune au S.I.V.U. Enfance et Jeunesse de la Haute Grosne
Le Conseil Municipal propose à la Communauté de Communes de Matour et sa Région des représentants de la Commune de Dompierre les Ormes au S.I.V.U Enfance et Jeunesse de la Haute Grosne :
- Titulaires :  - Mme Paulette BALIGAND, 3ème Adjointe
                   - Mme Marie LAPALUS, Conseillère Municipale
- Suppléante :   Mme Séverine DEBIEMME, Conseillère Municipale

13°) Désignation des Représentants de la Commune au Comité Territorial d’Electrification du Clunisois
Le Conseil Municipal vote à bulletins secrets les représentants de la Commune de Dompierre les Ormes au Comité Territoriale d’Electrification.

Sont élus par 15 voix sur 15 au premier tour de scrutin :
- Titulaires :  - M. Christian MAZUE, Maire
                   - M. Jean-Yves COURTOIS, Conseiller Municipal
- Suppléant :   M. Michel CORTIER, Conseiller Municipal
 
14°) Elections des Représentants de la Commune au Syndicat Intercommunal des Eaux du Brionnais
Le Conseil Municipal vote à bulletins secrets les représentants de la Commune de Dompierre les Ormes au Syndicat Intercommunal des Eaux du Brionnais.

Sont élus par 15 voix sur 15 au premier tour de scrutin :
- Titulaires : - M. Jean-Baptiste DUPY, Conseiller Municipal 
                  - M. Roger AUBLETTE

15°) Elections des Représentants de la Commune au Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement de la Zone Industrielle Genève Océan
Le Conseil Municipal vote à bulletins secrets les représentants de la Commune de Dompierre les Ormes au Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement de la Zone Industrielle Genève Océan.

Sont élus par 15 voix sur 15 au premier tour de scrutin :
- Titulaires :  - Mme Nicole DUREL, Conseillère Municipale
                   - M. Michel CORTIER, Conseiller Municipal 
                    
- Suppléants :  - M. Jean-Pierre BENAS, 2ème Adjoint
                      - M. Jean-Yves COURTOIS, 4ème Adjoint 
     
16°) Elections des Représentants de la Commune au Centre Communal d’Action Sociale
Le Conseil Municipal vote à bulletins secrets les représentants de la Commune de Dompierre les Ormes au Centre Communal d’Action Sociale.

Sont élus par 15 voix sur 15 au premier tour de scrutin :
- Titulaires :  - Mme Paulette BALIGAND, 3ème Adjointe  
                   - Mme Chantal JUGNET, Conseillère Municipale
                   - Mme Marie LAPALUS, Conseillère Municipale
                   - M. Marcel RENON, Conseiller Municipal

17°) Installation des Commissions Municipales

Affaires scolaires :
Martine CARRETTE, Séverine DEBIEMME, Chantal JUGNET

Chemins
Jean-Pierre BENAS, Jean-Yves COURTOIS,  Nicole DUREL, Marcel RENON
   
Cadre de vie - Tourisme
Paulette BALIGAND, Michel CORTIER, Séverine DEBIEMME, Elisabeth MARTINOT
   
Travaux bâtiments
Paulette BALIGAND, Jean-Yves COURTOIS, Michel CORTIER, Séverine DEBIEMME, Roland SIMONET

Attribution logements
Jean-Baptiste DUPY, Nicole DUREL, Elisabeth MARTINOT, Michel POURCELOT

Jeunesse et sports
Jean-Pierre BENAS, Martine CARRETTE, Jean-Baptiste DUPY, Marie LAPALUS

Urbanisme
Jean-Pierre BENAS, Jean-Yves COURTOIS Jean-Baptiste DUPY, Nicole DUREL, Chantal JUGNET, Marcel RENON

Finances
Martine CARRETTE, Michel CORTIER, Michel POURCELOT, Roland SIMONET, Marcel RENON

Complexe Touristique
Michel CORTIER, Chantal JUGNET, Elisabeth MARTINOT, Michel POURCELOT

Gestion du personnel communal
Michel POURCELOT, Roland SIMONET