Date du conseil: 23/09/2007
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Conseil du 30 mai 2007

Etaient présents :


Michel DAYDE
Michel DRILLIEN
Agnès DRILLIEN
Régine DUVERNOIS
Michel GUERRIN
Guy GAUTHEY
Georges GUINET
Bernard MEUNIER
Michel MOROT
Renée PERI

Excusé : Jean Marc LEGER


Le Conseil Municipal de Granges s’est réuni le mercredi 30 mai 2007 sous la présidence de Michel DAYDE, Maire.

A l’ordre du jour :

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2007 par l’ensemble des membres présents, aucune remarque n’ayant été formulée.

 

2)PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AU CCAS DE CHALON SUR SAONE POUR L’ACCUEIL DES ENFANTS DE 0 A 17 ANS

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier reçu du Président du CCAS de CHALON S/S, M. ALLEX, concernant le projet d’une demande de participation financière au fonctionnement des accueils de loisirs (Centre de loisirs sans hébergement) recevant les enfants de la commune de Granges.

 

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal émettent à l’unanimité un avis favorable à cette proposition qui sera effective à compter de cette année, pour les enfants Grangeais fréquentant uniquement un CLSH. Cette proposition sera révisable annuellement.

 

3) VENTE DE BOIS COMMUNAL

 

Suite à l’abattage d’arbres sur la commune, la Commission des Bois propose aux membres du Conseil Municipal de mettre en vente les têtes de chênes au prix de 9 € le moule. Le Conseil émet un avis favorable.

 

4) DELIBERATION D’ADHESION A L’ASSOCIATION DE PREFIGURATION E-BOURGOGNE.

Monsieur le Maire informe le Conseil que la région Bourgogne s’est vu confier par l’Etat la conduite de l’expérimentation d’une plate-forme électronique de services " E. BOURGOGNE " qui permettra la modernisation de l’administration et l’amélioration de l’accès aux services publics ".

Il est donc demandé au Conseil :

- d’autoriser l’adhésion de la commune à l’association en tant que membre élu conformément aux statuts,

- de désigner M DAYDE Michel, maire, en tant que représentant de la commune afin qu’il puisse représenter la collectivité au sein de l’association et lors de l’assemblée générale.

 

Après délibération, le Conseil Municipal émet un avis favorable à ces propositions et autorise Monsieur le Maire à signer tout document éventuel s’y rapportant.

QUESTIONS DIVERSES

- Elections législatives

 

Le Conseil Municipal a fixé la composition des bureaux de permanences pour les élections législatives du 10.06.2007 (1er tour) et 17.06.2007 (2ème tour).

 

- En raison des travaux dans les locaux du Collège de Buxy, exceptionnellement le Centre de Loisirs de la CCSCC fonctionnera à l’école du Martrat (commune de Marcilly les Buxy) du 9 juillet au 17 août 2007. Des points de ramassage seront organisés le matin et le soir( Buxy,…et autres communes en fonction des inscriptions).

 

- Fête de la Musique : 21 juin 2007, Le BRASS BAND, dirigé par M Gilles LUTHMAN (ancien Grangeais et professeur au CNR) se produira sur le Terrain des Arènes à 20 h. Ce groupe est constitué d’une trentaine de musiciens

 

-Réunion de CLISE 13.06.2007 a 15h

 

Fin de séance : 10h30