COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 OCTOBRE 2007

L’an deux mil sept et le cinq octobre, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire au lieu
habituel de ses séances sous la Présidence de M. BERAUD Jean Marc Maire.

Excusés :
M. BONARDOT Alain
M. DURAND Bernard ayant donné son pouvoir à M. BERAUD Jean Marc

LE CONSEIL MUNICIPAL
Ecoute le procès verbal de la réunion du 28 août 2007 et l’adopte à l’unanimité.

* VOIRIE 2008
M. le Maire donne lecture du devis établi par la DDE concernant la réfection de diverses voies
communales d’un montant global de 24 010 € H.T.
Ces travaux seront subventionnés par le Conseil Général selon les critères définis par la commission
cantonale
-  subvention : 10 242 € pour un montant minimum de travaux de 17 100 € H.T.
Le choix des travaux prioritaires à réaliser se fera au printemps.

* TRAVAUX BATIMENT MAIRIE
M. le Maire donne connaissance du devis concernant le ravalement des façades de la Mairie établi
par M. DENIS économiste de la construction.
Après discussion, décide de réaliser ces travaux en effectuant un enduit “ à pierres vues “ sur 3
façades et de conserver la façade côté cour avec son feuillage.
Demande à M. le Maire de contacter l’économiste afin d’établir un nouveau devis.

* CARTE COMMUNALE
M. le Maire fait le compte rendu de la réunion qui s’est tenue le matin même concernant la phase 2
de l’élaboration de la carte communale. Celle-ci concernait la présentation du plan de prézonage.
Il incombe maintenant au Conseil de définir les zones constructibles en tenant compte de 2
orientations :
- conserver les hameaux dans leurs formes actuelles
- maîtriser l’extension de l’urbanisation dans le Bourg.
Après discussions et argumentations, définit donc les zones constructibles.

* QUESTIONS DIVERSES
Ecoute les comptes rendus des réunions :
- du SYDEL et du SMERAT par M. le Maire dont l’ordre du jour était la transformation du SYDEL
en SYDESL et de la dissolution du SMERAT dont les compétences seront reprises par le SYDESL.
- de l’Association Foncière qui votait le renouvellement de son bureau :
Président : MEUNIER Noël
Vice-Président : DURAND Bernard
Secrétaire : LAISSU Bernard.
- du Syndicat de la Grosne par Mme TRONQUET Nicole
Fixe la prochaine réunion du Conseil au vendredi 09 novembre 2007 à 20 heures.