COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2008

L’an deux mil huit et le quatorze novembre, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire au
lieu habituel de ses séances sous la Présidence de M. BERAUD Jean Marc Maire.

Excusé : PILLA Bernard

LE CONSEIL MUNICIPAL

Ecoute le procès verbal de la réunion du 10 octobre 2008 et l’adopte à l’unanimité.

* RECENSEMENT DE LA POPULATION
M. le Maire informe le Conseil que le rencensement de la population aura lieu sur la commune du
15 janvier au 14 février 2009 et qu’il y a lieu de recruter une personne afin d’effectuer la collecte.
Après discussion, charge M. le Maire de contacter différentes personnes qui sont au chomage.

* REUNION COMMISSION CANTONALE
M. le Maire fait le compte rendu de la réunion de la commission cantonale qui s’est tenue à Lalheue
dernièrement au sujet des nouvelles modalités d’attribution des subventions du Conseil Général (
Programme d’Intervention pour l’investissement Communal ). L’enveloppe cantonale 2009 d’un
montant de 158 267 € sera répartie de la façon suivante :
Part affectée à 1 ou 2 projets structurants ( construction, extension bâtiments communaux et locaux
scolaires ) : 50 % de l’enveloppe
Part affectée à la voirie : 30 % de l’enveloppe
Part affectée au autres projets ( rénovation bâtiments communaux ) : 20 % de l’enveloppe
Pour 2009, la commune est bénéficiaire :
- pour la voirie, la sécurisation des départementales
- pour la rénovation de la salle des fêtes ( mise aux normes sécurité et amélioration de la
performence énergétique).

* AGORESPACE
M. le Maire informe le conseil :
- que l’état d’assise n’est pas conforme et que l’entreprise ne peut à ce jour faire l’enrobé.
- qu’une réunion aura lieu début décembre avec les jeunes et l’Entreprise Agorespace afin de les
informer sur les multiples possibilités qu’offre ce concept.
- qu’il y a lieu de prévoir des plantations sur les talus de l’accès au terrain multi-sports. La
commission fleurissement est chargée de se renseigner auprès des pépinièristes.

* QUESTIONS DIVERSES
- M. le Maire informe que Mme JUTEAU architecte au CAUE viendra en mairie le vendredi 21
novembre prochain à 14 H 30 afin d’étudier les possibilités du bâtiment dans la cour de la salle des
Fêtes.
- Prend connaissance du devis de M. FRANC géomètre au sujet de l’échange entre la commune et
les familles BEY et BOURGEON afin que le chemin rural jouxtant leurs propirétés débouche sur la
voie public.
- Ecoute le compte rendu de la réunion de la Communauté de Communes par M. RABUT René
délégué suppléant. Nomme M. BERAUD Jean Marc comme représentant de la commune pour la
compétence SPANC.
- Est informé que le bilan d’activité du SYDESL pour l’exercice 2007 est consultable en mairie.
- Accepte l’indemnité proposée par GROUPAMA suite au sinistre d’une vitre à la salle des fêtes.
- Est informé qu’en raison de la dissolution du SMERAT, la commune bénéficie d’un excédent
complémentaire en fonctionnement de 82.93 € pour 2007, et qu’il y a donc lieu de prendre une
décision modificative :
article 002 : + 82 €
article 61522 : + 82 €
- Fixe la prochaine réunion du Conseil au vendredi 12 décembre prochain à 18 H 30.