COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 JANVIER 2010

L’an deux mil dix et le quatorze janvier , le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire au
lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr BERAUD Jean Marc

Absent : DURAND Bernard

LE CONSEIL MUNICIPAL

Ecoute le procès verbal de la réunion du 26 novembre 2009 et l’adopte à l’unanimité.

* VOTE DES SUBVENTIONS 2010
- Comité des Fêtes de La Chapelle : 200.00 €
- Mémoire d’avenir : 200.00 €
- Syndicat des Chevaux de Lalheue : 60.00 €

* ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010
Décide d’inscrire les travaux suivants au budget primitif :
- l’aménagement du grenier au-dessus de la Mairie
- numérotation des maisons.
- la plantation d’arbres à la Platte ainsi  que d’arbustes sur les talus de l’accès à l’agorespace.
- l’abattage de 4 accacias et la taille des autres sur le talus en face de l’école par l’entreprise
Ar’Branche.
- l’extension des réseaux d’égoût et d’eau suite aux projets de construction de 3 maisons Chemin de
la Verchère.

* PERSONNEL COMMUNAL
En raison de l’intervention chirurgicale de l’agent technique M. DOUHAY Georges, décide
d’embaucher M. SAUVAGE Patrick demeurant à NANTON à compter du 01 février 2010 pour
une durée de 3 mois en CDD pour une durée hebdomadaire de travail de 16 heures

* QUESTIONS DIVERSES
- Suite à la demande de M. et Mme BERAUD Luc d’acheter une petite parcelle de terrain
communal jouxtant leur propriété ( environ 285 m2 ), décide de leur vendre au prix de 0.30 € le m².
- Prend connaissance de l’ébauche du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces
Pulics élaboré par M. RABUT René
- Fixe la prochaine réunion du Conseil au jeudi 25 février prochain.