1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 14 avril 2008

2. Décisions du Maire du 9 avril au 10 juin 2008
2008.04.65 : Fourniture d’un parquet de bal démontable - Marché passé avec la société Doublet
2008.04.66 : Entretien des espaces verts des abords du Tennis – Marché à bon de commande passé avec la Régie de quartiers du Creusot
2008.04.67 : Construction de 40 cases de columbarium / Marché passé avec la société Bonna Sabla
2008.04.68 : Marché avec M. Alain Bollery pour la rédaction de cinq articles à faire paraître dans le n°111 de Le Creusot actualités
2008.04.69 : Comptabilité communale – Service politique de la ville – Convention avec Solidarité Services Le Creusot Montceau
2008.04.70 : Comptabilité communale – Service politique de la ville – Convention avec l’association éCohérence
2008.04.71 : Personnel communal – Prise en charge de frais de formation
2008.04.72 : Comptabilité communale – Présentation de livres à la Médiathèque. Convention avec l’artiste Lalo Zanelli
2008.04.73 : Réalisation de tranchées pour l’éclairage public et pour diverses alimentations – Marchés passés avec les sociétés STP et DBTP
2008.04.74 : Service développement social – Activités du centre social Escale – convention avec le Village Vacances Le Lazaret
2008.04.75 : Comptabilité communale – Service politique de la ville – Convention avec la société Calleo portage
2008.04.76 : Convention pour l’enlèvement et l’élimination de lampes à décharges d’éclairage usagées utilisées par la Ville du Creusot - marché
2008.04.77 : Comptabilité communale – Service politique de la ville – Convention avec L’Atelier du Vent
2008.04.78 : Comptabilité communale – Service politique de la ville – Convention avec La Petite Griffe
2008.04.79 : Personnel communal – Prise en charge de frais de formation
2008.04.80 : Démolition d’une structure de séchage – Marché passé avec la Société STTP à Saint-Vallier
2008.04.81 : Convention d’occupation du domaine public entre la Ville du Creusot et le Club Jeunesse Ouvrière Creusotine
2008.04.82 : Comptabilité communale – Maintenance d’un panneau électronique d’information municipale - Contrat avec la société  Lumiplan
2008.04.83 : Contrat de mobilier urbain – Avenant au marché avec la société Clear Channel
2008.04.84 : Personnel communal – Prise en charge de frais de formation
2008.04.85 : Fourniture de matériel et de logiciel informatique
2008.04.86 : Travaux sur cascade – Marché passé avec la Société Quetat
2008.04.87 : Fourniture et tir de feux d’artifice/ Marché passé avec la société L’Etoile
2008.04.88 : sécurisation des espaces à la Piscine municipale / Marché passé avec la société Alliance privée protection sécurité
2008.04.89 : Fourniture de poubelles – Marchés
2008.05.90 : Informatique - contrat de maintenance Agysoft pour la gestion des marchés publics
2008.05.91 : Communication – organisation de 3 projections cinématographiques en plein air – Convention avec l’association Cinébus
2008.05.92 : Comptabilité communale – Contrat location entretien d’une machine à affranchir – Contrat avec la société SECAP
2008.05.93 : Impression du magazine municipal de la Ville du Creusot et régie publicitaire / Marché passé avec la société SEIC
2008.05.94 : Etudes thermiques / chauffages pour des « rénovation chaufferies » / Marché passé avec le groupement Dupaquier / Daventure
2008.05.95 : Fourniture de produits d’entretien et petits équipements / Marché passé avec la société Legoff
2008.05.96 : Fourniture de matériel et de logiciel informatique Marché avec la Sté SCC
2008.05.97 : Informatique – maintenance logiciel LOGIPOL+ marché avec la Sté Agelid
2008.05.98 : Fête de la Musique - Commande et modalités de règlement d'un spectacle et des frais annexes. Convention avec l’association "A l'écoute du rythm'n blues"
2008.05.99 : Locaux sis au Creusot 20 rue de la Chaise - Avenant au bail passé avec les services fiscaux du département de Saône et Loire
2008.05.100 : Mise à disposition de locaux sis au 2e étage de l’aile ouest du Château de la Verrerie au profit de l’association « Creusot Montceau Développement ».
2008.05.101 : Comptabilité communale – Développement social – Convention avec  Mme Vitti-Gerbaut
2008.05.102 : Culture - spectacle intitulé « Sonate en salade » - Avenant de modification d’identification de marché
2008.05.103 : Fête de la Musique - Commande et modalités de règlement d'un spectacle et des frais annexes. Convention avec l’école de Musique « la Corlavoise »
2008.05.104 : Comptabilité communale – Contrat Affranchigo Liberté avec la Poste 
2008.05.105 : Fourniture de matériel et de logiciel informatique / Marché passé avec la société ICE
2008.05.106 : Spectacle intitulé « New quintet jazz » du 22/05/2008 à l’Auditorium de L’ALTO - Commande et modalité de règlement pour l’embauche d’un intermittent du spectacle
2008.05.107 : Spectacle intitulé « New quintet jazz » du 22/05/2008 à l’Auditorium de L’ALTO - Commande et modalité de règlement pour l’embauche d’un intermittent du spectacle
2008.05.108 : Spectacle intitulé « New quintet jazz » du 22/05/2008 à l’Auditorium de L’ALTO - Commande et modalité de règlement pour l’embauche d’un intermittent du spectacle
2008.05.109 : Spectacle intitulé « New quintet jazz » du 22/05/2008 à l’Auditorium de L’ALTO - Commande et modalité de règlement pour l’embauche d’un intermittent du spectacle
2008.05.110 : Comptabilité communale – Service loisirs enfance jeunesse – Convention avec  « Espace d’éducation à l’environnement »
2008.05.111 : Comptabilité communale – Service loisirs enfance jeunesse – Convention avec  « Association Loisirs Vacances Accueil »
2008.05.112 : Comptabilité communale – Service loisirs enfance jeunesse – Marché de prestations de services avec l’association « Ecole française de pêche »
2008.05.113 : Comptabilité communale – Service loisirs enfance jeunesse – convention avec la Ferme de Putinat
2008.05.114 : Personnel communal – Prise en charge de frais de formation
2008.05.115 : Comptabilité communale – Service loisirs enfance jeunesse – Marché de prestation de service avec le gîte d’étape d’Anduze
2008.05.116 : Travaux de VRD sur divers sites de la Ville du Creusot – marché infructueux
2008.05.117 : Affaires économiques – Local 39B rue Maréchal Joffre – Bail M. Ahmed Larbi
2008.06.118 : Fête de la Musique. Commande et modalités de règlement d'un spectacle. Convention avec l’école de Musique de Couches représentant la Fanfare « XY » 
2008.06.119 : Fête de la Musique. Commande et modalités de règlement d’un spectacle - convention avec l’Association « Taxi-Brousse »
2008.06.120 : Travaux de restructuration d’un orgue - marché avec la société Deloye
2008.06.121 : Rénovation et réalisation d’éclairages publics – Marchés
2008.06.122 : Modification de clôture – marché avec la Sté Bordalo
2008.06.123 : Déplacement des véhicules en stationnement gênant sur le marché alimentaire – marché  avec le Garage Godek
2008.06.124 : Menuiserie PVC/Aluminium dans divers bâtiments communaux – Marché avec la Sté Gueugnon
2008.06.125 : Mise à disposition gratuite de locaux à la Maison des Associations Guynemer
2008.06.126 : Location d’un appartement sis 63 bis rue Anatole France
2008.06.127 : Fourniture de conteneurs et d’armoires de stockage – Marché infructueux
2008.06.128 : Fourniture de matériels pour les espaces verts – Marché passé avec la Société Michaud Motoculture
2008.06.129 : Réfection des peintures Gymnase de la Croix-Menée – Marché passé avec la régie de quartier du Tennis
2008.06.130 : Travaux d’étanchéité -  réfection toiture terrasse  sur divers bâtiments communaux – Marchés passés avec la Société Dazy
2008.06.131 : Rénovation à l’école primaire Sud Michelet / Marchés passés avec la société Bailly, Lajambe et FP2P
2008.06.132 : Comptabilité communale – service politique de la ville – convention avec Mme Marie-Dominique Sarteel

3. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal : rapporteur M. Billardon  

4. Personnel communal - Création et suppression de postes Modification du tableau des effectifs : rapporteur M. Billardon 

5. Personnel communal – Composition C.T.P. C.H.S. : rapporteur M. Billardon 

6. Personnel communal – Modalités de rémunération des assistantes maternelles : rapporteur M. Billardon 

7. Comptabilité communale – Garderies annexées aux écoles maternelles et élémentaires – Tarifs applicables à compter du 1^er septembre 2008 : rapporteur Mme Reyes 

8. Comptabilité communale – Restauration collective – Tarifs à compter du 1^er septembre 2008 : rapporteur Mme Reyes 

9. Comptabilité communale – Transports scolaires – Participation des familles à compter du 1^er septembre 2008 : rapporteur Mme Reyes  

10. Extension des services proposés dans le cadre de l’accueil périscolaire : rapporteur Mme Reyes  

11. Service de la petite Enfance –Tarification aux usagers – Participation des communes voisines –Tarifs à compter du 01.09.2008 : rapporteur Mme Blondeau

12. Crèche familiale – Modification du règlement intérieur Petite enfance : rapporteur Mme Blondeau

13. Comptabilité communale – Loisirs Jeunes – Participation des familles pour la période du 1^er septembre 2008 au 31 août 2009 inclus : rapporteur Mme Couillerot

14. Comptabilité communale – Centre de loisirs de La Chaume – Participation des familles et des communes voisines pour la période du 1er septembre 2008 au 31 août 2009 inclus : rapporteur Mme Couillerot

15. Comptabilité communale – Tarification de l’espace public numérique « L’@robase » à compter du 1^er septembre 2008 : rapporteur Mme Couillerot

16. Avenant convention CAF pour modification du barème de réduction à appliquer aux familles fréquentant le Centre de loisirs de La Chaume : rapporteur Mme Couillerot

17. Propositions sur les tarifications à la piscine municipale : rapporteur Mme Couillerot

18. Tarifs de mise à disposition des équipements sportifs au profit de diverses catégories de demandeurs – Actualisation de tarifs : rapporteur Mme Couillerot

19. Modification du Plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS) de la piscine municipale du Creusot : rapporteur Mme Couillerot

20. Activités du service développement social – Saison 2008/2009 – Participation financière des familles sur les sorties familiales et les activités adultes des centres sociaux : rapporteur M. Achou

21. Tarifs « Maison des associations Guynemer » : rapporteur Mme Buhl

22. Dotation de solidarité urbaine – Rapport annuel : rapporteur Mme Buhl

23. Comptabilité communale – Subventions exceptionnelles : rapporteur Mme Buhl

24. Comptabilité communale – Admissions en non valeur : rapporteur Mme Buhl

25. Exploitation du Crematorium – Rapport annuel : rapporteur Mme Buhl

26. Tarifs année scolaire 2008/2009 de l’école municipale d’arts plastiques et du Conservatoire de Musique et de Danse : rapporteur Mme Buhl

27. Médiathèque – Participation des usagers pour la période du 1^er septembre 2008 au 31 août 2009 inclus : rapporteur Mme Buhl

28. Bâtiments communaux – Demandes de subventions : rapporteur M. Durand

29. Restructuration du bâtiment Guynemer en une maison des associations – Signature d’avenants pour les lots n°1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 : rapporteur M. Durand

30. Création d’un groupe de travail « Commerce » : rapporteur M. Gane

31. Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense : rapporteur M. Billardon

32. Avenant au bail conclu entre la Ville du Creusot et la Communauté pour la mise à disposition de locaux au Château de la Verrerie : rapporteur M. Billardon

33. Questions et communications diverses