MONTRET

AU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal s’est réuni le 28 septembre 2007.
Etaient excusés : J.P. Marceau, J. Lhomme, D. Petiot, C. Jouvenceau.

Programme Départemental de Soutien des Projets Communaux 2008 :

Le Conseil accepte la proposition de subvention de 2 819 euros pour un montant de travaux de 5 639 euros H.T, à savoir le remplacement des fenêtres et portes-fenêtres dans un logement.

Assainissement :

Dans le cas d’un foyer n’étant pas raccordé au réseau d’eau potable mais étant raccordé au réseau public d’assainissement, le forfait de consommation d’au est fixé à 35 m3 par an.
Ce forfait servira de base de calcul de la redevance d’assainissement.

Ecoles :

 A la rentrée scolaire, les effectifs sont les suivants :
- école maternelle (P.S –M.S) : 29 élèves, avec l’aide de Mme Palomarès, ATSEM et de Mme Trontin, A.V.S.
- classe de CP – CE1 : 20 élèves ;
- classe de CE2 – CM1 : 24 élèves.
Le Conseil accepte la demande de remplacement de deux imprimantes.

Personnel communal :

 Madame Josiane Bernard est titularisée dans ses fonctions d’adjoint technique territorial de 2ème classe au 3 novembre 2007.
Le contrat d’aide à l’emploi de Mr Rémy Schmutz est renouvelé jusqu’au 14 avril 2008.

Questions diverses :

Madame Guyennot, déléguée au Syndicat des Eaux fait le compte-rendu de la dernière réunion.
Délibération est prise pour la perception de la redevance d’occupation du domaine public par France Telecom et par Gaz de France.