Date du conseil: 14/02/2008
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rapport du conseil municipal

AU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal s’est réuni le 14 février 2008 sous la présidence de Mr Carlot, Maire.
Excusé : Mr PETIT François-Xavier

Compte administratif du budget principal 2007 :

- recettes de fonctionnement : 413 225,38 €
- dépenses de fonctionnement : 351 551,02 €
- résultat de l’exercice : 61 674,36 €
- recettes d’investissement : 77 673,91 €
- dépenses d’investissement : 232 320,92 €
- résultat de l’exercice : - 151 647,01 €
Compte tenu des résultats de l’exercice 2006 et des restes à réaliser, le résultat d’ensemble laisse apparaître un excédent de 187 810,71 euros.

Compte administratif de l’assainissement

- recettes de fonctionnement : 113 557,68 €
- dépenses de fonctionnement : 112 542,22 €
- résultat de l’exercice : 1 015,46 €
- recettes d’investissement : 97 191,01 €
- dépenses d’investissement : 97 968,67 €
- résultat de l’exercice : - 777,66 €
- résultat antérieur 2006 : 12 451,27 €
- résultat d’ensemble : excédent 13 466, 73 €

Compte administratif du lotissement

L’ensemble des opérations étant réalisé, le compte du lotissement est soldé.
Le Conseil vote à l’unanimité ces 3 comptes administratifs et les comptes de gestion du receveur.

VOIRIE 2008

Après examen des estimations établies par la D.D.E., le Conseil décide que le programme 2008 de voirie comprendra en priorité le chemin dit de « Juan » et la route de Viennette. Le montant des travaux prévus dépassant l’enveloppe qui sera attribuée à la Commune, la décision sera prise après passation du nouveau marché avec l’entreprise qui sera choisie.

ECOLES : un panneau de signalisation avec feu clignotant sera installé en bordure de la D978 avant l’école primaire. Le devis s’élève à 1 544,10 € TTC. Une subvention est demandée au titre du produit des amendes de police.

LAGUNE : Mr Schmid a donné son accord pour vendre à la commune un terrain d’une superficie de 6 829 m² au prix de 2 000 euros. Ce terrain permettra l’agrandissement de la lagune nécessaire à la poursuite du programme d’assainissement collectif. Les frais de géomètre de 667,37 euros sont pris en charge par la commune.

EGLISE : les travaux de menuiserie intérieure seront terminés prochainement. Les tableaux situés au chœur sont cédés au conservateur de l’Ecomusée de Pierre de Bresse, leur estimation étant difficilement réalisable.

SYNICATS INTERCOMMUNAUX : les délégués exposent les comptes-rendus des réunions du Syndicat des Eaux, du SIVOS, du SIVOM et de la Communauté de Communes.