Séance du 11 avril 2008

Présents : S, Scheffer, Maire, Mesdames V. Poitoux, S. Charvet, S. Vion; A. Rabus, M.P.Dupuy, Messieurs P. Diot, D. Petiot,  D.Rondepierre, P. Lapalus, S. Besson

Excusés : Madame J. Fontaine, Messieurs G. Burdin, R. Palomarès, G. Piana

Lecture et signature de la séance du 21 mars 2008.

Proposition et votre des 4 taxes directes locales, Le taux reste inchangé pour 2008 par rapport à 2007. Revenu attendu : 107 935 €

BUDGETS 2008
Présentation Budget principal 2008
Pour la section de fonctionnement, il s'équilibre en recettes et dépenses à raison de 575 790 €.
Pour la section d'investissement, il s'équilibre en recettes et dépenses à raison de 427 892 €

Présentation budget assainissement 2008
Pour la section d'exploitation, il s'équilibre en recettes et dépenses à raison de 18 480 €
Pour la section d'investissement, il s'équilibre en recettes et dépenses à raison de 37 860 €

EMPLOYES COMMUNAUX
Comme cela l'avait été évoqué lors de la précédente séance du Conseil Municipal, un contrat d'un an, sous forme de CDD est proposé à Monsieur SCHMUTZ Rémy ; il s'agit d'un contrat à mi-temps, à savoir 17,5 h par semaine. Des heures complémentaires et/ou supplémentaires pourront lui être proposées selon les besoins exigés par les travaux de la commune.

NOUVEAUX HORAIRES D'OUVERTURE DU SECRETARIAT DE LA MAIRIE
La mairie sera ouverte au public tous les matins, de 8h30 à 12 heures, et le mercredi toute la journée, à savoir de 13h30 à 18 heures pour l'après-midi.

LOYERS
Proposition d'indexer le loyer du local de la boucherie sur le nouvel indice ILC et non plus sur l'unique indice des loyers commerciaux. Proposition acceptée. Cet indice prendra effet à partir du 1er mai.

BATIMENTS
Il est proposé de remplacer les huisseries de divers bâtiments communaux, à savoir la cantine, 2 fenêtres de la boucherie, d'un logement occupé à l'ancienne perception et d'une porte du local loué par la coiffeuse. Des devis vont être demandés à plusieurs artisans.

Parking école-cantine : un élargissement de l'entrée du parking côté cantine est prévu afin de mieux en sécuriser les abords, le trafic et le stationnement. Ceci facilitera le mouvement des voitures et permettra aux pompiers de sortir en cas d'urgence pendant les heures d'entrée ou de sortie des écoles. (pose de buse, déplacement de panneaux, élargissement de l'emplacement parking).

ASSOCIATIONS
Accord de subventions :
* 120 € au club de l'Amitié (aide au paiement de l'assurance)
*   20 € aux DDEN (aide aux frais d'envoi)
*   30 € A.M.I. : participation à l'organisation du Forum Handicap à Louhans

COMPTES-RENDUS DES DIFFERENTES COMMISSIONS
* Garderie péri-scolaire : la future garderie sera installée dans le local jouxtant l'école maternelle, côté jardin. Ce local nécessite une rénovation importante. Une première réunion de travail avec le Dr THEVENON de la PMI est prévue le 25 avril afin de définir les contraintes et obligations exigées pour la création d'une garderie péri-scolaire.
* Amélioration de l'accueil à l'école maternelle : Suite à une entrevue avec Monsieur CLAUSTRE, inspecteur départemental, un réaménagement et une redistribution des locaux sont envisagés pour la rentrée scolaire 2008.
* L'inscription pour la première année en école maternelle (enfants nés en 2005) aura lieu le 7 juin 2008. Cette date sera également communiquée dans le bulletin municipal.

NUMEROTATION DES HABITATIONS ET APPELLATION DES RUES
Un premier travail avait été réalisé par Mr André COULON, ancien adjoint. Il servira de support à l'élaboration du plan de numérotation. Il faudra prendre contact avec la DDE afin d'obtenir des conseils. Il n'y a plus de subventions état possibles.

COMITE DE FLEURISSEMENT
Un devis a été demandé pour la fourniture de fleurs. Le fleurissement du Monument aux Morts et la Croix sera redessiné. D'autres lieux seront fleuris. Plusieurs personnes se sont déjà déclarées intéressées par la mise en place à un comité de fleurissement.

COMMUNICATION
L'équipe actuelle souhaite continuer l'édition d'un bulletin municipal. Il paraîtra trois fois par an.

Levée de la séance à 1h du matin.